Un drone a survolé l’Élysée. Que risque le pilote ?

Les centrales nucléaires françaises ne sont plus les seuls sites sensibles qui ont été survolés par des drones. D'après une information rapportée par iTélé, reprise par Le Figaro, le palais de l'Élysée a été survolé la semaine dernière par l'un de ces aéronefs opérés à distance. L'incident, qui n'a duré que quelques instants selon la présidence de la République, est survenu dans la nuit de jeudi à vendredi.

L'appareil en question serait un petit modèle dont le pilotage se fait à courte distance. Selon la chaîne d'information, la présence du drone a été remarquée à la fois par des policiers en faction dans l'avenue de Marigny, qui longe le parc et le palais de l'Élysée, ainsi que par les services de sécurité qui protègent l'enceinte du bâtiment.

L'opérateur de l'aéronef n'ayant pas été appréhendé, les motivations du survol ne sont pas connues. Une enquête a néanmoins été ouverte par le parquet de Paris pour "conduite d'un aéronef non conforme avec les règles de sécurité". Elle a été confiée à la section de recherche de la gendarmerie des transports aériens.

CE QUE RISQUE L’OPÉRATEUR DU DRONE

S'il est arrêté, l'individu risque jusqu'à un an de prison ferme et 70 000 euros d'amende. En effet, l'utilisation d'un drone est soumise à des conditions édictées pour assurer la sécurité des personnes. Ces règles ont été rappelées mi-décembre par la Direction générale de l'Aviation civile, qui dépend du ministère de l'écologie et sont contenues dans l'article L6232-4 du code des transports.

Au regard de la description des faits effectuée par iTélé, au moins quatre règles pourraient avoir été violées au cours de ce survol : survol des personnes, survol d'un espace public en agglomération, survol d'un site sensible, utilisation de nuit.

S'il a été utilisé par un paparazzi, par exemple pour suivre la romance entre François Hollande et Julie Gayet, deux autres règles peuvent avoir été violées (protection de la vie privée, usage commercial des prises de vue).

Quoiqu'il en soit, cet usage inconsidéré du drone constitue une nouvelle menace à laquelle devra se préparer le groupe de sécurité de la présidence de la République.

QUELLE SÉCURITÉ POUR LES SITES SENSIBLES ?

La sécurité des sites sensibles face à l'émergence des drones est un sujet qui a pris de l'importance ces derniers mois avec le survol illicite des centrales nucléaires. Du fait de leur surface réduite, ces engins peuvent échapper aux radars et les moyens habituels d'interception ne se sont pas révélés efficaces pour faire cesser l'infraction.

De nouvelles pistes sont toutefois en cours d'étude ou en train d'être testées. La Chine et les États-Unis travaillent par exemple sur des lasers capables de neutraliser ces petits aéronefs. La Russie, de son côté, s'est plutôt tournée vers les brouilleurs pour neutraliser le signal entre l'opérateur et son engin.

La France n'ignore pas ces alternatives. Elles ont été évoquées lors d'une réunion de l'Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques fin novembre sur les drones et la sécurité des installations nucléaires, avec d'autres : piratage du drone pour en prendre le contrôle, coopération avec les fabricants, etc.

( photo : CC BY-SA Rémi Mathis )

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