SOS Racisme portera plainte contre ceux ayant émis des tweets antisémites

L'UEJF n'est pas la seule association à se mobiliser suite à la vague de messages publiés sur Twitter sous le mot-clé #UnBonJuif et considérés pour certains comme antisémites. SOS Racisme vient de publier un communiqué dans lequel l'association prévient qu'elle "portera plainte contre les propriétaires des comptes Twitter à partir desquels ont été diffusés les propos antisémites".

"SOS Racisme souhaite que l'entreprise Twitter, en tant que personne morale, prenne la mesure de la responsabilité qui est la sienne dans le cas de tels dérapages racistes et antisémites", écrit l'association, soulignant que la liberté d'expression, à laquelle est est "viscéralement attachée", "ne peut être invoquée pour des propos mettant en péril la vie ou l'intégrité des personnes".

Une responsabilité limitée en tant qu'hébergeur

Dans ses conditions d'utilisation, Twitter ne précise pas spécifiquement sa politique en matière de contenus décrits comme racistes ou antisémites. Ses règles indiquent néanmoins "qu'il est interdit d'utiliser nos services à des fins illégales [...]. Les utilisateurs internationaux s'engagent à respecter toutes les lois locales concernant le comportement et le contenu en ligne".

"Chaque utilisateur est tenu responsable du contenu qu'il fournit", précise le site, qui n'a aucune envie d'endosser une quelconque responsabilité pour les propos que tiennent ses membres. Le réseau social se limite à son rôle d'hébergeur, en réagissant aux notifications qui sont portées à son attention. N'étant pas éditeur, sa responsabilité est allégée et se déclenche a posteriori.

Pas de modération a priori

C'est pour cette raison que Twitter n'effectue aucune modération a priori. Dans le cas contraire, Twitter serait directement responsable des hashtags problématiques échappant à sa vigilance. "Il est important de comprendre que Twitter ne modère pas le contenu soumis sur notre réseau, qu'il s'agisse de photos ou de texte", précise le site dans la section dédiée au signalement des violations de contenu.

Quelle modération a priori pourrait convenir ? Une modération manuelle ne saurait être efficace face aux millions de tweets envoyés chaque jour. Une modération automatique risque de filtrer des messages dont le sens n'a rien à voir, en employant les mêmes mots-clés dans un contexte différent. Faut-il limiter la modération aux sujets les plus discutés, sans toucher au reste ? Ce serait un misérable cache-sexe.

L'ordre judiciaire, un préalable indispensable

Twitter ne dispose pas encore de bureaux français. En attendant, les associations doivent passer par le centre d'aide du réseau social pour transmettre leurs griefs ou saisir directement les tribunaux. C'est vraisemblablement vers l'ordre judiciaire que devront se tourner les plaignants, puisque Twitter se montrant très scrupuleux quant aux requêtes passées via les formulaires d'alerte.

En août, le site communautaire a en effet refusé de livrer à la police les identifiants d'un internaute qui avait pourtant annoncé son intention de perpétrer une tuerie dans un théâtre new-yorkais, pour imiter le massacre d'Aurora. Le réseau social s'est en tenu à une interprétation très stricte de ses règles de protection de la vie privée, en exigeant que la police fournisse d'abord un ordre signé par un juge.

Une longue procédure en perspective ?

L'ordre judiciaire est donc rendu incontournable pour aller plus loin. "Nous ne pouvons fournir aucune information sur le compte inculpé sans citation à comparaître". En l'absence du moindre document judiciaire officiel, Twitter ne coopérera pas dans l'intérêt de l'utilisateur incriminé, à quoi doit profiter la présomption d'innocence tant qu'une décision de justice ne juge pas du contraire..

La procédure s'annonce toutefois longue et fastidieuse, au regard du nombre de comptes potentiellement concernés. Une fois les identifiants repérés et les adresses IP collectées, il faudra ensuite se tourner vers les FAI pour obtenir des éléments supplémentaires du fournisseur de l'adresse e-mail qui a servi à s'inscrire sur le compte et de l'opérateur avec lequel l'internaute accède au net.