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Premier P2Piste suédois devant les tribunaux

Guillaume Champeau - publié le Mardi 11 Octobre 2005 à 14h19 - posté dans High-Tech

La Suède juge pour la première fois aujourd'hui un homme accusé d'avoir partagé un film sur un réseau P2P.

Les P2Pistes suédois n'avaient pas encore été inquiétés par la Justice. C'est chose faite. Aujourd'hui, un homme de 28 ans sera le premier à paraître devant les tribunaux. Il est accusé d'avoir téléchargé et mis en partage une production locale, le film Hip Hip Hora de Teresa Fabik. Un film relativement médiocre, si l'on en croit la note moyenne de 5,7/10 que lui ont accordé plus de 550 internautes. Mais peu importe. Le juge ne devra pas trancher sur les bons ou mauvais goûts de l'accusé, mais plutôt décider de la sanction appropriée pour le jeune pirate.

L'homme reconnaît avoir téléchargé le long métrage, mais il nie l'avoir mis en partage. La défense est connue, elle permet de s'abriter sous l'exception pour copie privée qui permet à chacun de télécharger des oeuvres sans autorisation tant que le fichier téléchargé ne profite qu'à l'internaute. Selon son avocat Torbjörn Persson, les preuves de mises en partage (auquel cas l'illégalité est manifeste) sont faibles.

Mais la question cruciale en Suède n'est pas tellement de savoir si l'homme est coupable ou non, mais plutôt de savoir quelle sera la peine accordée. Car, semble-t-il, le système judiciaire suédois s'intéresse de près à la gravité des sanctions pour décider ensuite des efforts à apporter dans les enquêtes. "Si la cour condamne l'homme de 28 ans à une simple amende, ça voudra dire que la police ne pourra pas à l'avenir faire de descente dans les maisons ou demande des informations aux fournisseurs d'accès à Internet sur les clients suspectés de partage de fichiers", explique ainsi le quotidien suédois The Local. Pour justifier de tels efforts procéduraux, il faudrait que le juge condamne l'homme (le cobaye) à une peine beaucoup plus forte, tel un emprisonnement avec sursis.

"S'il a juste une amende, nous prendrons plus de films la prochaine fois", prévient l'avocat de l'association de studios de cinéma et de jeux-vidéo à l'origine de l'action. Drôle de système où il faut parvenir à condamner un homme à de la prison pour espérer ensuite faire respecter ses droits... Il y a peut-être là une question éthique à se poser lorsque selon Mediavision 800.000 suédois auraient partagé des fichiers au deuxième trimestre 2005.