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L'après-Hadopi socialiste : et maintenant, les tribunaux spéciaux...
Guillaume Champeau -
publié le Vendredi 03 Février 2012 à 09h32 -
posté dans Société 2.0
 L'équipe de campagne de François Hollande, qui a écarté toute licence globale et toute dépénalisation des échanges d'oeuvres entre internautes, envisage désormais la création de tribunaux dédiés à la lutte contre "les échanges illicites sur Internet".
On dira que Numerama s'acharne sur François Hollande. Mais ça n'est pas un souhait. Il y a simplement matière. La SACD (Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques) et la SCAM (Société Civile des Auteurs Multimédia) ont ouvert cette semaine leur site de campagne, Culture2012.org, qui cherche à influencer les candidats à la présidentielle ou à donner un soutien plus ou moins implicite à certains candidats dont les propositions rejoignent les intérêts des auteurs. Leur première proposition, d'intégrer le numérique au portefeuille du prochain ministère de la Culture et de la Communication, mériterait à elle-seule un long commentaire, mais nous vous renvoyons vers l'excellent billet de Samuel Authueil qui en démonte le bienfondé. Le site diffuse également des interviews de responsables politiques en charge des questions culturelles. La première à se confier aux caméras de la SACD est Aurélie Filippetti, la conseillère de François Hollande dont nous révélions hier soir qu'il a encore changé la rédaction de son projet post-Hadopi. L'interview a été enregistrée le 27 janvier 2012, à Biarritz. La députée PS met au clair les intentions du candidat qui rejette toute licence globale et toute dépénalisation du partage d'oeuvres. Mais, fait nouveau, Aurélie Filippetti avance même désormais l'idée de créer des tribunaux spéciaux dédiés à la lutte contre les échanges d'oeuvres ! Une idée déjà envisagée par le gouvernement pour traiter des sanctions Hadopi, mais qui a été abandonnée en pratique. "Ce que l'on envisage, mais encore une fois ce sera dans la concertation, c'est d'abord en priorité l'aide au développement des plateformes légales, la diversification de l'offre, la diminution des prix pour que l'accès en soit beaucoup plus incitatif", commence Aurélie Filippetti. "Dans un deuxième pilier, c'est la lutte contre la contrefaçon, donc tout ce qui concerne les échanges illicites sur Internet, qui doit être poursuivie peut-être par exemple avec des tribunaux dédiés, en tout cas de façon certaine par une coopération internationale renforcée, notamment une coopération européenne. Et dans un troisième temps, aller cherche de nouvelles recettes, de nouvelles sources de financement, puisque les acteurs de l'internet - qu'il s'agisse des des FAI, ou bien des fabricants de matériel ou des plateformes - doivent être mis à contribution pour financer la création. Quand on parle du livre, ça semble absolument évident avec Amazon, mais ça s'applique aussi à d'autres domaines" "L'idée de la licence globale, poursuit la conseillère de François Hollande, c'était de dire que vous payez une petite contribution, et vous avez accès à tout. Nous ça n'est pas ce qu'on dit, on dit qu'il faut trouver un moyen de développer les plateformes légales pour que les internautes téléchargent légalement et donc en payant, soit avec un paiement à l'acte, soit par abonnement comme ça se fait aujourd'hui sur des sites très légaux qui fonctionnent très bien. En aucun cas c'est ouvrir la porte à un téléchargement dérégulé". Ca doit être cela, la vision de la gauche qui s'oppose à celle de la droite : faire que les personnes les plus démunies soient exclues de la culture numérique parce qu'elles ne peuvent pas s'offrir de paiements à l'acte ou par abonnement, ou qu'elles soient alors renvoyées devant la justice. à lire aussi
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Commentaires à propos de «L'après-Hadopi socialiste : et maintenant, les tribunaux spéciaux...»
 Si la rédac' veut être de bonne foi et éviter de "spammer" les mêmes articles PS/Hadopi (super orienté mais ça a toujours été le cas), je leur proposer de monter un article/dossier qui récapitule les propositions de chaque candidat aux présidentielles, conçernant l'après Hadopi.
Un vrai travail de journaliste qui reprend toutes les formules sur le sujet des candidats. =) Entre un gamin paranoïaque qui a peur de son ombre et une girouette prompte à répondre à tous les vents, c'est pas gagné !
db TonyoFouine, le 03/02/2012 - 11:35 Si la rédac' veut être de bonne foi et éviter de "spammer" les mêmes articles PS/Hadopi (super orienté mais ça a toujours été le cas), je leur proposer de monter un article/dossier qui récapitule les propositions de chaque candidat aux présidentielles, conçernant l'après Hadopi. Un vrai travail de journaliste qui reprend toutes les formules sur le sujet des candidats. =) Oui ca serait une bonne idée, mais pourquoi se limiter à hadopi. Sans déborder sur les sujets qui concerne la presse traditionnelle et généraliste, il est possible je pense de faire un petit récapitulatif des programmes ou à défaut des points de vues des candidats et de leurs partis sur les sujets ayant un lien avec le numérique. Les investissements nécessaires, la politique de protection de la vie privée, les problématiques du droit à l'oubli, le numérique à l'école, le logiciel libre dans les administration. Cela aurait au moins le mérite d'alimenter les thinktank des candidats et de les faire réfléchir sur ces sujets.  - Elle est folle à lier ; cette apparatchik de Flamby ! l'UMP assume sa politique liberticide, tout en ne cherchant pas à s'abriter derrière des paravents, pour nous servir la même chose !
- Les "10 commandements de Culture 2012" où quand la Cabale du Copyright se prend pour Moïse ( mais ce dernier ne sera pas "sauvé des eaux" !).... on se croirait dans une secte ! - Df de "offre légale" = payer + aujourd'hui pour avoir - demain ! " - ils remplacent Hadopi ( par quoi ? ) avec des "tribunaux "dédiés" ... Mitterand avait aboli les tribunaux d'exception dès son arrivée à la Présidence en 1981 ...quelle hont : il doit se retourner dans sa tombe ; lui qui avait instauré les "radios libres" en 1981 ... le PS est tombè bien bas ! - La LG reste LA SOLUTION en attendant les Creative Commons ,face à 1 web qui ne sera jamais 1 galerie marchande . Donc il faut adapter le droit d'auteur au web et non l'inverse donc il faut mutualiser le droit d'accès à la Culture et instaurer 1 doit d'usage contre les abus de la Propriété intellectuelle : Ettighoffer l'a dit depuis longtemps ! http://www.ettighoffer.fr/349/renover-le-copyright-un-imperatif-de-l'economie-numerique http://www.ettighoffer.fr/1739/biens-immateriels-pour-un-droit-d'usage-opposable-au-droit-de-propriete J'ai envie d'écrire à C.Paul ou Bloche , qui ont participé à la "Bataille Hadopi" aux côtés de NDA, laQuadrature du Net, Lalanne, Bayard, Billard & Brard ...pas des vesses comme chez ceux qui osent s'appeler encore socialistes & se couchent devant les ayants-droits ( voir la vidéo du Fouquet's : jubilatoire les interwievs de NDA & Lalanne ) http://www.dailymoti...di-29-10-2_news - Le vote utile UMPS du 1er tour ; une vaste blague et je suis sérieux ! "élection , piège à cons" peut-être mais prenez le risque d'aller vers les petits partis ...C'est parti : ils auront la diarrhée, des cauchemars, lors du dépouillement du soir du 1er Tour !  CandyFana, le 03/02/2012 - 11:00 pas d'accord; car c'est encore moins cher de ce payer une license globale et avoir de quoi passer le temps à la maison; comme c'est mon cas; que de devoir sortir et payer restaurant, ciné, bowling, boite etc.A quel prix serait cette licence globale ? 5 euros pour la musique + 5 euros pour la video + 5 euros pour la presse et le livre + 5 euros pour les jeux video ça fait déjà 20 euros de plus sur l'abonnement mensuel. Quand on est démuni, on ne peut pas se le permettre. Quand je veux sortir, je suis tellement horrifiée du prix de tout, dont un simple verre de cola; que je retourne illico chez moi.
[...] Sortir ? je ne peux PAS payer; même avec la menace d'une peine de prison. Donc j'ai économisé et investi dans une TV et un lecteur dvd, un PC et je reste chez moi à jouer, regarder la TV, lire des livre achetés en été sur des brocantes à 20 cents le livre etc. Ce n'est pas parce qu'on n'a pas les moyens qu'on ne peut pas accéder à la culture. Des solutions existent : les contenus libres, gratuits et de qualité sont légions sur internet, l'abonnement à une bibliothèque/mediathèque municipale revient bien moins cher qu'une licence globale, et il reste toujours la télé et la radio que l'on peut enregistrer en toute légalité. A force d'oppresser le peuple, celui-ci va se révolter.
En quoi maintenir une économie de marché sur des biens de divertissement constitue-t-il une oppression du peuple. Si c'était le cas, ça veut dire que le peuple était déjà oppressé avant la démocratisation d'internet, or je n'ai pas eu l'impression que durant 30 ans (entre 1970 et 2000) ce fut le cas. Qu'ils trouvent des emplois, du logement et de la bouffe pour tous. GRRRRRR
Tout à fait, et cela n'a rien d'incompatible avec le respect d'une industrie du divertissement qui malgré quelques excès (qu'il faut combattre) génère bon nombre d'emplois. Ne nous trompons pas, la majorité des échanges réprimés sur internet (video/musique) concernent des produits commerciaux, fabriqués par l'industrie du divertissement, et qui n'ont pratiquement rien de culturel. Culture et divertissement ne sont pas des synonymes, ne soyons pas dupe de cette industrie et de ces produits dont on peut très bien se passer quelques mois (le temps de les retrouver gratuitement sur certains média, ou en vente à très faible coût). La liberté c'est aussi de rester maître de ses envies. Croux, le 03/02/2012 - 11:49
Ne nous trompons pas, la majorité des échanges réprimés sur internet (video/musique) concernent des produits commerciaux, fabriqués par l'industrie du divertissement, et qui n'ont pratiquement rien de culturel. Culture et divertissement ne sont pas des synonymes, ne soyons pas dupe de cette industrie et de ces produits dont on peut très bien se passer quelques mois (le temps de les retrouver gratuitement sur certains média, ou en vente à très faible coût). La liberté c'est aussi de rester maître de ses envies.Je ne peux qu'être d'accord toute cette merde téléchargé sur le net n'a rien à voir avec de la culture, c'est juste du business. Qu'ils cessent en conséquence de se poser en défendeur de la culture francaise (sic), lorsque on sait que la grande majorité de ce qui est téléchargé n'est qu'un ensemble de production américaine de cette fameuse industrie du divertissement. Nos gouvernement et leurs adversaires de haut vol sont donc en train de détruire notre droit, hypothéquer nos libertés pour protéger une industrie. Quelle est la légitimité d'une telle action? Qui sont les criminels dans cette histoire? La SCAM ?? C'est un gag ?
J'avoue ça le fait pas  Numerama titre sur des "tribunaux spéciaux" en sachant parfaitement bien ce que ce terme implique dans l'imaginaire populaire. Pourquoi Numerama n'a pas utilisé le terme "tribunal dédié" utilisé par le PS ?
Parce que ça revient au même (je reconnais quand même que le terme est limite surtout par rapport à notre histoire) ? Tous les tribunaux que tu cites sont considérés comme des juridictions d'exception. Tu voudrais donc créer une juridiction d'exception pour Hadopi ? C'est surement ça l'acte 2 de l'EXCEPTION culturelle française  Et allez, on continue : encore un article de Numerama qui tape sur les socialistes.
Déjà que Numerama relaye sans la vérifier la propagande de l'UMP (voir ici, maintenant Numerama a clairement pris une ligne éditoriale qui consiste à dénigrer systématiquement le candidat socialiste. Il suffit de compter le nombre d'articles consacrés à Hollande ces dernières semaines. Ben on va dire que le principal concerné ne s'est pas encore déclaré donc pour l'instant on fait avec ce qu'on a, mais nul doute qu'il s'en prendra plein la gueule aussi quand ses propositions seront connues. Je pense qu'il a déjà perdu pas mal en crédibilité auprès de certaines personnes et quoiqu'il dise à l'avenir de toute façon... Rdv pour la suite dans quelques jours ulhgard, le 03/02/2012 - 11:44 TonyoFouine, le 03/02/2012 - 11:35 Si la rédac' veut être de bonne foi et éviter de "spammer" les mêmes articles PS/Hadopi (super orienté mais ça a toujours été le cas), je leur proposer de monter un article/dossier qui récapitule les propositions de chaque candidat aux présidentielles, conçernant l'après Hadopi. Un vrai travail de journaliste qui reprend toutes les formules sur le sujet des candidats. =) Oui ca serait une bonne idée, mais pourquoi se limiter à hadopi. Sans déborder sur les sujets qui concerne la presse traditionnelle et généraliste, il est possible je pense de faire un petit récapitulatif des programmes ou à défaut des points de vues des candidats et de leurs partis sur les sujets ayant un lien avec le numérique. Les investissements nécessaires, la politique de protection de la vie privée, les problématiques du droit à l'oubli, le numérique à l'école, le logiciel libre dans les administration. Cela aurait au moins le mérite d'alimenter les thinktank des candidats et de les faire réfléchir sur ces sujets. redgefan, le 03/02/2012 - 12:11 Je m'associe a cette appel. Plutôt que de moquer le PS aller les interviewers les directeurs de cabinet responsables de campagnes etc...ACTA Neutralité du net Hadopi aller demander les réponses les candidats ont tous une opinions sur le numérique non?Oui au lieu de moquer les idées inadaptées de ces candidats, montrons leurs les nôtres. Pourquoi ne pas écrire un programme numérique, peut être en partenariat avec les acteurs francais d'internet et des telco, avec les mouvement citoyens qui s'en préoccupent (la quadrature) Il n'est jamais trop tard pour bien faire et essayer d'aborder ces sujets pendant la campagne. redgefan, le 03/02/2012 - 12:11 ulhgard, le 03/02/2012 - 11:44 TonyoFouine, le 03/02/2012 - 11:35 Si la rédac' veut être de bonne foi et éviter de "spammer" les mêmes articles PS/Hadopi (super orienté mais ça a toujours été le cas), je leur proposer de monter un article/dossier qui récapitule les propositions de chaque candidat aux présidentielles, conçernant l'après Hadopi. Un vrai travail de journaliste qui reprend toutes les formules sur le sujet des candidats. =) Oui ca serait une bonne idée, mais pourquoi se limiter à hadopi. Sans déborder sur les sujets qui concerne la presse traditionnelle et généraliste, il est possible je pense de faire un petit récapitulatif des programmes ou à défaut des points de vues des candidats et de leurs partis sur les sujets ayant un lien avec le numérique. Les investissements nécessaires, la politique de protection de la vie privée, les problématiques du droit à l'oubli, le numérique à l'école, le logiciel libre dans les administration. Cela aurait au moins le mérite d'alimenter les thinktank des candidats et de les faire réfléchir sur ces sujets. Pareil, parce que j'avoue m'y perdre un peu entre tous ces articles sur melenchon, lepen et hollande. Entre les uns qui se présentent comme détenteur de la vérité ultime, et les autres qui changent d'avis comme de slip, c'est un peu confus. On pourrait aller jeter un oeil au programme de chacun, c'est vrai... Mais un avis critique sur le sujet serait le bienvenu.  CandyFana, le 03/02/2012 - 11:00 être désoeuvrés alors et tourner en rond ?Faut pas exagérer. On n'est pas "désoeuvré" parceque le robinet à mickeys est fermé.  TonyoFouine, le 03/02/2012 - 11:35 Si la rédac' veut être de bonne foi et éviter de "spammer" les mêmes articles PS/Hadopi (super orienté mais ça a toujours été le cas), je leur proposer de monter un article/dossier qui récapitule les propositions de chaque candidat aux présidentielles, conçernant l'après Hadopi.Un vrai travail de journaliste qui reprend toutes les formules sur le sujet des candidats. =)
Il y a eu des articles à peu près sur tous les partis, et les contributeurs du forum ont fait des synthèses que je ne vais pas reprendre parce que tu peux facilement les retrouver si tu veux. Ceci dit, il faut bien reconnaître une chose : celui qui a le plus fait la danse du ventre façon girouette sur le sujet, et de loin, c'est Hollande. Suivi à bonne distance par Bayrou. ulhgard, le 03/02/2012 - 12:18
Oui au lieu de moquer les idées inadaptées de ces candidats, montrons leurs les nôtres. Pourquoi ne pas écrire un programme numérique, peut être en partenariat avec les acteurs francais d'internet et des telco, avec les mouvement citoyens qui s'en préoccupent (la quadrature) Il n'est jamais trop tard pour bien faire et essayer d'aborder ces sujets pendant la campagne.  Ecrivez en masse à Hollande.
Il faut lui faire comprendre le poids des internautes ... fhollande@assemblee-nationale.fr Mortiche :Malheureusement tu peut être sur qu'il ne lit plus sa boite parlementaire depuis quelques mois, en revanche écrire a ses conseillers Aurélie Filipetti et Fleur Pellerin me semble plus facile.
@Bronto: des articles oké, des interviews de responsable avec Numérama posant des questions clair? j'en ait vu aucun parce que le problème d'une phrase au détour d'une vidéo c'est qu'elle permet pas de préciser la pensée et d'aller au fond, en bien ou en mal d'ailleurs.... bronto, le 03/02/2012 - 12:28
Le Parti pirate s'y colle déjà et fait de son mieux. Crois-moi, si tu leur dis que tu veux filer un coup de main, tu seras accueilli à bras ouverts.J'ai déjà participé aux forums du parti pirate, j'ai essayé d'apporter ma contribution, mais tout ce beau monde est plus souvent en train de se prendre le bec pour des problèmes de forme qu'en train de se soucier du fond. Peut être que les choses on changées, mais je n'y crois pas trop. Et plutôt que de rester pris au piège d'un partit je crois qu'il vaut mieux créer un programme numérique et le transmettre à tous les partis et tout les candidats. Je pense que cela sera plus productif. Guillaume une idée sur la marche à suivre? Passons nous par le forum, par un chan IRC? Est tu en phase avec cette démarche, après tout ce n'est pas mon site web. :-)  Déjà qu'il faut 25 ans pour régler un conflit de voisinage !
Pays-Bas ferait mieux de s'atteler à améliorer le système judiciaire en renforçant les effectifs des tribunaux existants afin d'accélérer les procédures auxquelles les Français sont confrontés chaque jour. Mais je ne fais aucune illusion, PS/UMP c'est vraiment même combat sur beaucoup de sujets. Au final, ne croyons surtout pas qu'ils veulent être élus pour aider leurs concitoyens. Non ! Il n'y a que leurs seuls intérêts qui comptent ... au mépris de vouschers amis ! Ainsi le PS veut "lutter" ? La guerre contre une grande partie du net, telle est donc la posture du PS.
Très bien, on verra bien qui sortira gagnant de l'affrontement. D'autres avant eux se sont cassés les dents, mais la mémoire est courte dans le monde des hommes politiques.
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La traiter de pauvre fille qui n'a rien compris parce qu'elle ne s'est pas renseignée, je ne vois pas où est l'argumentation.
Par contre, je vois très bien où est le mépris.
Oui, c'est sur, il y a du mépris. Donc selon toi il nous est interdit de mépriser cette personne pour quelle raison? J'attends avec impatience ton bel argumentaire sur ce sujet.
Avoir ou prétendre a des responsabilités a quelques inconvénients, parmi lesquels éviter de raconter n'importe quoi sous peine d'être critiqué. Notes que je n'ai pas mis de e à la fin de critiqué, je ne voudrais pas me faire taxer de sexisme.