Publié par Guillaume Champeau, le Mercredi 21 Décembre 2011

La BNF va archiver le web français au titre du dépôt légal

Un décret publié mercredi au Journal Officiel permet à la Bibliothèque Nationale de France de mettre en oeuvre le dépôt légal des publications numériques, prévu par la loi DADVSI de 2006. L'archivage du web français sera réalisé à travers un système automatisé de collecte des contenus publiés sur Internet, et au besoin par l'obligation faite à certains éditeurs de fournir eux-mêmes les contenus et les moyens de les lire.

Cinq ans après la promulgation de la loi DADVSI qui l'a instauré dans son principe, le dépôt légal numérique a enfin son décret d'application, publié mercredi au Journal Officiel. La loi défendue par Renaud Donnedieu de Vabres avait en effet modifié le code du patrimoine pour étendre l'obligation du dépôt légal à toutes les personnes physiques ou morales qui "éditent ou produisent en vue de la communication au public par voie électronique (...) des signes, signaux, écrits, images, sons ou messages de toute nature". Mais faute de décret, la Bibliothèque Nationale de France (BNF) ne pouvait commencer son travail d'archivage du web, ce qui est désormais réglé.

Le décret n° 2011-1904 du 19 décembre 2011 dispose en effet que tous les services en ligne - quels que soient leur contenu ou leur mode d'accès - sont soumis à l'obligation de dépôt légal à la BNF, dès lors qu'ils utilisent un nom de domaine en .fr (ou autre géré par l'AFNIC), ou que ces sites sont "enregistrés par une personne domiciliée en France ou produits sur le territoire français". Seuls les services de télévision et de radio traditionnels y échappent, leur dépôt étant effectué auprès de l'INA.

Contrairement aux publications traditionnelles imprimées, l'éditeur n'a pas à effectuer lui-même le dépôt légal. Concrètement, la BNF pourra en effet collecter les contenus sur tous les sites internet français "au moins une fois par an", par principe selon "des procédures automatiques", et sans que les éditeurs puissent s'y opposer. Elle utilise pour ce faire le robot Heritrix, publié sous licence libre par l'Internet Archive, qui fonctionne à la manière des crawlers des moteurs de recherche.

Mais si le robot de la BNF ne peut pas accéder à certains contenus ou les télécharger, le décret prévoit (ce qui risque de faire bondir) que "l'éditeur doit, à la demande de la Bibliothèque nationale de France, lui fournir les mots de passe et les clés d'accès aux documents protégés nécessaires à sa collecte, ou lui remettre une copie de ces documents". Il doit aussi "fournir toutes les données techniques nécessaires à la communication et à la conservation à long terme des documents", ce qui interdit a priori tout DRM.

Sur son site internet, la Bibliothèque Nationale de France prévient déjà qu'elle ne peut pas tout archiver, et donc qu'elle "procède par échantillonnage, selon des critères visant à assurer la meilleure représentativité possible".

Une fois les contenus archivés, la BNF les met à la disposition des "chercheurs dûment accrédités" à travers une "consultation sur place", soit directement à la Bibliothèque nationale, soit "dans tout organisme habilité à mettre en œuvre cette consultation par arrêté du ministre chargé de la culture". Ces chercheurs devront utiliser des "postes individuels équipés d'interfaces d'accès, de recherche et de traitement fournies (par la BNF)".

Publié par Guillaume Champeau, le 21 Décembre 2011 à 13h44
 
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Commentaires à propos de «La BNF va archiver le web français au titre du dépôt légal»
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Guillaume, le 21/12/2011 - 13:44

Sur son site internet, la Bibliothèque Nationale de France prévient déjà qu'elle ne peut pas tout archiver

Sans blague ?
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Ce qui serait drôle, c'est que les réseaux P2P archivent la BNF.
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Cool, mes statuts Facebook vont être archivé ad vitam à la BNF
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Captain44800, le 21/12/2011 - 13:55
Cool, mes statuts Facebook vont être archivé ad vitam à la BNF


Non parce que Facebook n'est pas français
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Guillaume, le 21/12/2011 - 14:00
Captain44800, le 21/12/2011 - 13:55
Cool, mes statuts Facebook vont être archivé ad vitam à la BNF


Non parce que Facebook n'est pas français

Je te cite :
tous les services en ligne - quels que soient leur contenu ou leur mode d'accès - sont soumis à l'obligation de dépôt légal à la BNF, dès lors qu'ils utilisent un NOM DE DOMAINE EN .FR (ou autre géré par l'AFNIC), OU que ces sites sont "enregistrés par une personne domiciliée en France ou produits sur le territoire français".

Pour moi Facebook correspond à ces critères.
[message édité par Captain44800 le 21/12/2011 à 14:05 ]
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facebook.fr redirige sur fr-fr.facebook.com si je ne m'abuse. donc non.
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Quelque chose me paraît quand même étrange, malgré le passage en gras :
Guillaume, le 21/12/2011 - 13:44

Mais si le robot de la BNF ne peut pas accéder à certains contenus ou les télécharger, le décret prévoit (ce qui risque de faire bondir) que "l'éditeur doit, à la demande de la Bibliothèque nationale de France, lui fournir les mots de passe et les clés d'accès aux documents protégés nécessaires à sa collecte, ou lui remettre une copie de ces documents". Il doit aussi "fournir toutes les données techniques nécessaires à la communication et à la conservation à long terme des documents", ce qui interdit a priori tout DRM.

Ça veut dire que la BNF peut demander l'accès à n'importe quel contenu protégé, du moment qu'elle considère que ce contenu est "nécessaire à sa collecte" ? D'ailleurs, comment elle sait que c'est nécessaire si elle n'y a pas accès ?
Parce qu'en lisant le texte sur légifrance, j'ai du mal à voir exactement où peut s'arrêter le pouvoir de "réquisition" de mot de passe de la BNF.
Si quelqu'un a la réponse...
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Quelqu'un connait les ips du crawler (c'est pour créer une règle iptables ) ?

Merci.
[message édité par tester111 le 21/12/2011 à 14:15 ]
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Et la loi informatique et libertés ne s'applique pas ici ? S'ils archivent une page contenant nos infos on a pas un droit d'accès et suppression ?

EDIT
[message édité par calvin01 le 21/12/2011 à 14:15 ]
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259 messages publiés
Le web est déjà une bibliothèque mise a jour en permanence. A quoi bon archiver des sites qui ne seront plus d'actualité...
Et l'obligation de se déclarer quand on exploite un .fr vous ne trouvez pas ça choquant ? D'une part c'est pour fliquer les gens, d'autre part ca ne sert a rien si ce n'est rajouter des contraintes administratives. Il manque plus que les dépôts deviennent payant et là c'est la cerise sur le gateau.
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58 messages publiés
C'est quoi l'excuse pour mettre en place un tels système cette fois?

Scénario catastrophe:
Le web français devient centralisé par la BNF
Accédez uniquement à du contenu labellisé et approuvé par l'état
liliane-bettencourt.apoil.fr deviens le seul site de streaming pornographique autorisé.
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croustibat, le 21/12/2011 - 14:09
facebook.fr redirige sur fr-fr.facebook.com si je ne m'abuse. donc non.

Oui, facebook.fr redirige sur fr-fr.facebook.com mais ça n'empêche que Facebook "utilise un nom de domaine en .fr".
Ce n'est qu'un détail technique qui dépasse surement de très loin les compétences de ces gens là (des bibliothécaires améliorés).
Il y a plein de bonnes raisons de ne pas archiver Facebook (le bon sens, par exemple). Mais qu'on site utilise un nom de domaine par une redirection plutôt qu'en direct je ne vois pas ce que ça change.
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yvesgomez, le 21/12/2011 - 13:51
Ce qui serait drôle, c'est que les réseaux P2P archivent la BNF.


lol
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3904 messages publiés
Archiver le web ? Ils sont conscients du nombre de péta-octets que ça représente rien qu'en France ?

Ils sont fous...
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488 messages publiés
non mais ça va se faire au cas par cas...si mes soupçons sont justes, c'est juste pour apporter une preuve légale "d'authenticité" et "d'antériorité" en cas de plainte/poursuite (un bousin administratif quoi).
[message édité par tester111 le 21/12/2011 à 15:04 ]
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croustibat, le 21/12/2011 - 14:09
facebook.fr redirige sur fr-fr.facebook.com si je ne m'abuse. donc non.

Et alors ? Il utilise quand même un nom de domaine en .fr...
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350 messages publiés
Archiver le web ? Ils sont conscients du nombre de péta-octets que ça représente rien qu'en France ?

Ils sont fous...
ça pourra quand même être utile dans 1000 ans, on est bien content d'avoir des pétas-octets de choses qui ne servent pas à grand chose de nos jours dans nos archives, il faut bien aider les chercheurs de demain.
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tass_, le 21/12/2011 - 15:06
croustibat, le 21/12/2011 - 14:09
facebook.fr redirige sur fr-fr.facebook.com si je ne m'abuse. donc non.

Et alors ? Il utilise quand même un nom de domaine en .fr...

Et le contenu de ton compte est rédigé par toi même, donc "par une personne domiciliée en France ou produits sur le territoire français".
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63 messages publiés
Je n'ai pas eu le temps de relire la loi entière en version intégrée (avec la mise à jour des articles), ou j'ai peut-être raté quelque chose mais, pour l'application de cet article, quelle est la définition du "web français" ?

- les sites en ".fr" ?
- les sites mis en ligne par une personne française, morale ou physique ?
- les sites hébergés sur des serveurs français ?
- les site EN français ?
- les sites créés / dirigés par des français partout dans le monde ?
- ou quoi ?


Et qu'en est-il :

- des sites typiquement français mais pas en .fr ?

- d'un site .fr hébérgé hors de France ?

- de l'article d'un français-personne morale ou p^hysique) publié en français sur un blog belge ? Et si le blog est américain ?

- etc


Et, plus encore :

Sur un forum avec une section privée réservée à des personnes précises et protégée par mot de passe, cette section peut-elle être dévoiléee ? Ne sommes-nous pas dans un cas de correspondance privée ?


Dernière question : la BNF paie-t-elle la taxe copie privée sur les disque durs ? :-P (Bon, je sors...)
[message édité par millerNA le 21/12/2011 à 15:32 ]
Inscrit le 15/06/2011
488 messages publiés
t'as oublié une question : qu'est-ce qu'on risque si on s'assoie sur leur décret ?
[message édité par tester111 le 21/12/2011 à 15:37 ]
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kraftonZ (Rédacteur forum) le 21/12/2011 à 21:09
tester111, le 21/12/2011 - 15:37

t'as oublié une question : qu'est-ce qu'on risque si on s'assoie sur leur décret ?


+1,

je rajoute; quid des espaces privées pour les inscrits, doit on filer les mots de passe d'administration de numerama à la BNF aussi ?

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6427 messages publiés
XPLDR !

Mais si le robot de la BNF ne peut pas accéder à certains contenus ou les télécharger, le décret prévoit (ce qui risque de faire bondir) que "l'éditeur doit, à la demande de la Bibliothèque nationale de France, lui fournir les mots de passe et les clés d'accès aux documents protégés nécessaires à sa collecte, ou lui remettre une copie de ces documents". Il doit aussi "fournir toutes les données techniques nécessaires à la communication et à la conservation à long terme des documents", ce qui interdit a priori tout DRM.


Encore un bel exemple de l'incompétence totale qui caractérise nos institutions.

Le décret va être attaqué illico auprès des instances Européennes par la première entreprise qui refusera légitimement de rétrocéder ne serait-ce que la plus petite information copyrightée.

Ils sont soit incroyablement stupides soit complètement à la masse, incompétents comme jamais ils ne l'ont démontré.

Secrets des correspondances, restrictions d'accès aux documents en ligne ( et ce que ce soit à but lucratif ou non ), secrets de fabrication, droit intellectuel, tout est contre ce décret tentant de filer une partie du grand emprunt à la BNF.

C'est consternant...

Ils vont eux-même agrandir la faille numérique, les entreprises vont externaliser leurs sites en Français dans les pays qui ne seront pas complices de ces ' législations ' d'opérettes ( pas tapay, l'opérette, on a le droit d'apprécier, moi pas... et je n'ai pas d'autre terme aussi imagé... )

La réponse la plus probable de la part de tous ceux qui seront contactés afin de divulguer leurs mdp et contenus privés sera celle-ci :

" il n'y a aucun mot de passe pour accéder à nos contenus publics en ligne, si vous le désirez, sur simple demande manuscrite et envoyée par courrier physique, nous pouvons vous faire une proposition de formation à l'utilisation d' Internet, sous forme de stages collectifs ou de cours particuliers "
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ce site est lu par des sénateurs de la république franchaise et pas un con de la bnf viendrait ici nous apporter des réponses concises à des questions légitimes ?

Franchement qu'ils crèvent les requins en eaux troubles...
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660 messages publiés
Guillaume, le 21/12/2011 - 14:00
Captain44800, le 21/12/2011 - 13:55
Cool, mes statuts Facebook vont être archivé ad vitam à la BNF


Non parce que Facebook n'est pas français


sauf www.facebook.fr
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4 messages publiés
du grand grand n'importe quoi !
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mennesson, le 21/12/2011 - 16:45

du grand grand n'importe quoi !


gné ? le décret ou l'article ?
[message édité par tester111 le 21/12/2011 à 16:50 ]
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Le web est déjà une bibliothèque mise a jour en permanence. A quoi bon archiver des sites qui ne seront plus d'actualité...

C'est vrai ça : à quoi bon conserver tous les journaux depuis le 17e siècle puisqu'ils ne sont plus d'actualité. Au feu tout ça, cela n'a aucun intérêt.

Archiver le web ? Ils sont conscients du nombre de péta-octets que ça représente rien qu'en France ?

Et alors ?
De toute façon, cela se fait déjà. Tu as déjà regardé Wayback ?

PS : Je suis content que nos amis réactionnaires bougons soient déjà là "ça marchera pas, c'est illégal, ça sert à rien, ...".
Les gars, faites vous offrir à Noël la BD "Vie Publique et vie privée de Monsieur Reac" par Nadar (1820-1910), vous allez vous y reconnaître
Image IPB
[message édité par zig et puce le 21/12/2011 à 18:52 ]
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yvesgomez, le 21/12/2011 - 13:51
Ce qui serait drôle, c'est que les réseaux P2P archivent la BNF.


Exact..
de toute façon, la memoire de la planète sera dans le réseau, et pas de gros serveurs conteneurs..
Pff.. c'est pourtant évident... mais la mentalité d'allumeur de réverbère est tenace..
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1416 messages publiés
zig, le 21/12/2011 - 18:45

De toute façon, cela se fait déjà. Tu as déjà regardé Wayback ?


C'est à se demander si certains le font exprès.
- Wayback n'archive pas "tout le web" américain.
- N'importe qui peut légitimement s'opposer à l'archivage par wayback avec un simple robot.txt, que le site soit public ou privé
- Wayback est loin de marcher parfaitement, déjà les photos s'affichent une fois sur deux.
- Wayback n'a pas un statut clair légalement parlant, j'en veux pour preuves les nombreux contentieux que le site a dû affronter.
- pour finir Wayback est une initiative privée dont le but est avant tout de rendre service aux internautes et à l'internet. En aucun cas elle ne cherche à imposer sa loi. C'est la différence avec une initiative d'État contre laquelle on a aucun recours et dont le but n'est pas vraiment clair.

Enfin, cette simple phrase "archiver tout le web français" suffit à faire bondir.
Alors je suis un petit réactionnaire bougon mais rira bien qui rira le dernier. Quand on voit que le dépôt légal est loin de s'appliquer à toutes les publications papiers, commerciales ou non, pour le web on va rigoler encore plus.

En attendant je te conseille de garder précieusement tous tes cotons-tiges usagés : il faut penser aux chercheurs qui nous étudieront dans mille ans.
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5137 messages publiés
- Wayback n'archive pas "tout le web" américain.

Non, il archive des sites français, pakistanais, mexicains, ...

- Wayback est loin de marcher parfaitement, déjà les photos s'affichent une fois sur deux.

Donc parce que Wayback ne marche pas parfaitement, le moteur de capture de la BNF sera forcément mauvais ?

C'est la différence avec une initiative d'État contre laquelle on a aucun recours et dont le but n'est pas vraiment clair.

Forcément, quand c'est l'Etat c'est louche. Tandis que quand c'est privé, c'est pour le bien commun.
Est-ce que tu as lu les textes de lois sur le dépôt légal avant de venir causer ici ? Ou est-ce que tu viens uniquement armé de tes préjugés et tes a priori ?
Inscrit le 21/12/2011
2 messages publiés
Juste en réaction aux réactions, je connais pas mal de monde qui bosse à la BNF (je ne suis pas du tout dans ce domaine personnellement), ce ne sont pas que des "bibliothécaires améliorés" comme l'a dit quelqu'un au dessus (même si en fait j'ai du mal à voir en quoi un bibliothécaires amélioré devrait forcément être incompétent).
Certains d'entre eux (ceux qui travaillent sur le sujet) sont extrêmement compétents, et surtout ont réfléchi au sujet, donc oui ils savent que ça représente beaucoup de données et qu'un archivage exhaustif est sans doute utopique...
Sur l'intérêt de la démarche, conserver une empreinte du web à un moment donné me semble intéressante pour les futurs chercheurs (et même légalement, pour prouver l'état d'une page peut être). Actuellement , seuls des acteurs privés et non francophones se chargent de ça, donc ça ne me choque pas que la BNF évolue dans ses missions pour archiver le web.

À la lecture de cet article, le plus gros point d'interrogation est sur les mot de passe et clés d'accès, c'est vraiment étrange à tout point de vue.
Inscrit le 15/06/2011
488 messages publiés
@poil-à-gratter : pourquoi tu cautionnes ça :

Le dépôt légal est l'obligation légale ou l'incitation faite aux producteurs ou aux diffuseurs de déposer dans la bibliothèque nationale du pays ou dans d'autres institutions désignées, un ou plusieurs exemplaires des documents qu'ils produisent ou diffusent. Il vise à assurer le contrôle bibliographique universel et permet l'élaboration et la diffusion de bibliographies nationales.


En quoi un écrit rédigé dans une sphère privée peut contribuer à "l'élaboration et la diffusion de bibliographies nationales" ?

Comment peuvent-ils savoir qu'un écrit est susceptible de profiter machin ceci cela au patrimoine franchais si TOUT est rédigé dans un cadre privé ? Tu ne sens pas l'embrouille ?
Inscrit le 23/09/2006
3207 messages publiés
y'a pas d'embrouille c'est juste un texte qui sert de cheval de troie éclaireur pour faire sauter completement la ccep (ne serait ce que pour l'effet cosmétique qui gachait le paysage) et au passage le secret de la correspondance.
Inscrit le 19/05/2005
224 messages publiés
Consternant...

Si on s'assoie dessus on ne risque rien, car tout le monde va s'asseoir dessus figurez-vous.

Après s'ils veulent archiver le web accessible, je n'ai rien contre, même si c'est complètement débile et totalement ubuesque. Rendez-vous compte, ils vont archiver des milliers, voire des millions de pages pondues par des adolescents boutonneux, quelle rigolade franchement. ,-)

Y a quelqu'un qui faisait le parallèle avec les journaux, je ne vois vraiment pas le rapport. Ah oui, c'est parce qu'il n'y en a aucun.
Inscrit le 28/07/2009
8 messages publiés
Voila mon avis et mes critiques face à certaines réactions liés à cette nouvelle :

De mon coté, je suis archi-pour ! La conservation de la mémoire collective d'une époque est essentielle pour une civilisation. Aujourd'hui, les nouveaux livres, journaux et autres écrits de transmission de savoir se trouve sur Internet. Il est donc important de les conserver pour les générations futures.

Pourquoi un livre, un journal, un site internet serait moins important qu'une oeuvre d'art comme une peinture, une sculpture, etc. ? Pourquoi devrait on conserver ces derniers dans des musées et jetés les autres ? L'oeuvre de l'esprit est tout aussi importante que l'oeuvre artistique.

Et pourquoi un site internet, comme Numérama par exemple, serait moins important à conserver qu'un magazine papier spécialisé comme l'Ordinateur Individuel/SVM ? Le salut ne se trouve plus uniquement dans le papier (si vous ne l'aviez pas remarqué), Internet est le nouvel outil de transmission d'informations. Numérama a tout autant le droit de survivre dans l'avenir que les vrais journaux (on ne peut pas en dire autant de certains de vos commentaires). C'est aussi pour ça qu'il doit faire partie de la constitution de la mémoire d'aujourd'hui.

C'est vrai, aujourd'hui il y a plein de blogs d'ados boutonneux mais il y aussi et surtout des centaines, des milliers de sites d'informations qui sont les dignes équivalents des journaux papiers d'aujourd'hui. Il retrace l'actualité au jour le jour. Si vous considérez que cette actualité n'est pas importante et ne mérite pas d'être conservées, c'est que vous reniez le principe même de l'Histoire qui consiste en l'étude du passé au regard de ces mêmes témoins d'actualité. L'Histoire ne se résume pas aux guerres et autres évènements du même acabit. Tous les éléments de l'actualité font partie de l'Histoire, à une intensité plus ou moins forte. Et garder un témoin de cette actualité est nécessaire. Souvent on ne se rend pas compte qu'un évènement X qui peut paraitre sans grandes conséquences peut en avoir au contraire. Et c'est un travail de long terme qui le révèle. Qui vous dit qu'une loi " innocente " (hum hum !) votée aujourd'hui ne sera pas le début d'un engrenage sécuritaire qui trouvera son paroxysme dans 10 ou 20 ans ? Il est donc important de conserver aujourd'hui l'information pour pouvoir analyser dans son ensemble après. Après, évidemment, il faut arrêter de penser à court terme et avoir une vision à long terme, ce que certains n'imaginent même pas possible, j'imagine. Ce n'est pas parce que tout va plus vite aujourd'hui qu'il faut oublier hier. Etre dans l'époque de l'instantané, du prêt à consommé et jeté ne veut pas dire que l'on doit faire la même chose dans le domaine de la conservation du patrimoine.

Je vous rappelle que, dans notre société de l'information, où tout le monde a accès a une somme d'informations phénoménales et a une capacité à la diffuser qui ne s'est jamais vu jusqu'à alors, les pages internet datant d'il ya à peine dix ans ne sont pour beaucoup plus accessibles car effacées ou autre. Ces pages étaient-elles sans intérêt ? Non, mais les mises à jour de sites, les fermetures, les craches de disque dur de sauvegardes des premières versions de sites (je pense soit à Numérama soit à 01net, l'un des deux, je ne sais plus lequel, ayant vécu ça), etc. sont autant de raisons qui ont fait disparaitre ces témoins du passé. Et sans des initiatives du style de Wayback et cie, tout cela aurait été définitivement perdu !

Vous critiquez cette initiative mais les moteurs de recherche qui font la même chose en référençant (et analysant) toutes les pages internet ne vous dérangent pas ? Idem pour Wayback, etc. Juste parce que cela provient d'un gouvernement que vous abhorrez (ce que l'on peut comprendre, je vous l'avoue), vous vous opposez sans réfléchir à cette démarche.

Pour revenir à Wayback, pourquoi ce serait uniquement l'apanage d'un site américain de conserver la mémoire de l'internet mondial ? De plus vous critiquez le fait ce soit une initiative publique obligatoire et non privée. L'avantage d'une initiative publique est qu'elle ne peut officier que dans le cadre de ce que la loi lui permet donc facilement contrôlable et vérifiable. Tandis qu'une entreprise privée est libre de faire tout ce qu'elle veut et surtout de faire du profit. C'est sa raison d'être. Wayback est une "exception", elle est privée mais sous l'égide d'une fondation.

Et honnêtement, si l'Etat ne le fait pas qui le ferait ? Que je sache, les initiatives de ce genre sont très limitées. A part Wayback, ça doit se compter sur les doigts de la main.

Evidemment, vouloir sauvegarder l'intégralité de la production française sur Internet est une douce utopie. Mais ce n'est pas l'objectif premier de la BNF. La BNF a clairement expliqué que son objectif n'était pas d'archiver tout le web français mais de faire une sélection représentative. Donc, il y aura des blogs skyrock d'ados boutonneux (qui peuvent aussi avoir des réflexions intéressantes, espèce d'anti-jeunes !), des sites comme Numérama, des plateformes de contenus comme " Dailymotion " ...

Le seul point négatif est l'obligation de transmettre ces identifiants et mot de passe pour accéder à des parties privées de sites/forums. Là seul est l'élément négatif. Et encore, c'est le manque de détails qui est à critiquer. En effet, demander les codes d'accès aux archives de sites comme Le Monde et le Figaro (qui ne publie pas toute leur travail éditorial dans leur journal papier et qui réserve à leurs abonnés l'accès à leurs archives) est nécessaire afin de ne pas être limité aux actualités en ligne les plus récentes mais d'avoir accès à toute la production de ces sites. Ce que je dis concerne aussi les sites internet faisant payer leurs contenus comme Mediapart et cie qui ne seraient pas sauvegardables sans cette obligation d'accès. Il faut donc faire deux poids deux mesures et ne pas voir cette obligation comme étant obligatoirement un mal. Le texte a peut-être été élaboré de manière trop vague pour ne pas éviter des dérives possibles mais le principe en lui-même est tout ce qu'il y a de plus légitime. Sans cette précision, la BNF n'aurait jamais pu demander à ces journaux l'accès à leurs archives/articles/etc. Elle a probablement voulu être vague pour envisager les différentes possibilités qui pourraient se présenter à elle face à une protection des articles ou autres présentés par un site, un forum ou autre.

Alors, hurler comme des enragés sur le fait que la correspondance privée est en danger, que les secrets de fabrication de nos industriels sont en péril est vraiment exagéré. Un industriel qui met sur internet ses secrets de fabrication mérite de se les faire divulguer. Car si ce n'est pas la BNF qui accède à ses données, c'est un pirate engagé par la concurrence. C'est une question de bon sens !
Et pour la correspondance privée, elle n'est pas remise en cause explicitement que je sache. La BNF n'a pas le droit de photocopier les lettres envoyées par voix postale, pourquoi aurait-elle le droit de copier les emails et autres correspondances privées (forums,etc.€) ? Le principe est le même. Il faut arrêter de prendre toute initiative lié à Internet comme une atteinte à nos libertés sur la toile et à un flicage perpétuel. C'est de la vraie parano ! (Et la fin du monde est pour 2012 aussi ?). Pour Hadopi et cie, je suis d'accord pour un flicage certain, mais qu'est ce que la BNF a à battre (si vous me permettez l'expression) de vos correspondances ? La BNF, ce sont des documentalistes et des historiens, ce n'est pas la police, les services secrets ou autres. Vous vous trompez de combat. Vous êtes constamment en lutte contre toutes mesures liées au web tel des Don Quichotte face à ses moulins à vents. Je suis d'accord qu'il faut être suspicieux aujourd'hui (surtout avec le gouvernement que l'on a) mais il faut aussi savoir faire la part des choses et ne pas tomber dans l'absurde ("un cheval de Troie pour faire tomber le secret de la correspondance" ? Tss, qu'est ce qu'il faut pas entendre !!).

Relisez juste le début de l'article : "La loi défendue par Renaud Donnedieu de Vabres avait en effet modifié le code du patrimoine pour étendre l'obligation du dépôt légal à toutes les personnes physiques ou morales qui "éditent ou produisent en vue de la communication au public par voie électronique (...) des signes, signaux, écrits, images, sons ou messages de toute nature.".
Si vous lisez bien,et c'est très clairement précisé : "éditent ou produisent en vue de la communication au public par voie électronique". "EN VUE DE LA COMMUNICATION AU PUBLIC PAR VOIE ELECTRONIQUE". Est ce que votre correspondance privée répond à la définition ? NON car il ne s'agit pas d'une communication publique mais privée !! Donc le secret de la correspondance n'est pas du tout remise en cause ! Et même si le décret ne le précise pas clairement, comme la loi auquel il est rattaché le précise, il ne peut pas s'y opposer. En droit français, un décret a une force en terme de droit beaucoup plus faible qu'une loi.

A force de parler de copyright, droit d'auteur, surveillance et autres joyeusetés du même acabit, on a tendance à tout regrouper sous la même banière. Le dépôt légal est juste la conservation par la BNF de tous les écrits (journaux, papiers, etc.) dans un but d'archivage et de mémoire. Il n'y a pas de remise en cause de l'origine d'un ouvrage, de son appropriation plus ou moins licite, de flicage des contenus, des messages, etc. Alors, critiquer cette obligation de sauvegarde est une absurdité. Si ce n'était pas une obligation, peu d'éditeurs ne le ferait et une partie de notre patrimoine littéraire et journalistique français serait perdu à jamais.

Désolé, j'ai été long mais je pense avoir été clair. Après, c'est l'humble avis d'un homme qui pense que vouloir perdre une part de son histoire en refusant de la sauvegarder est du même acabit que vouloir brûler des livres (la symbolique en moins) car le résultat est le même : faire disparaitre des parts de la connaissance humaine.

PS : je sais, j'utilise beaucoup d'emphase mais l'idée passe ....€
PS 2 : Me traiter de naïf serait facile. Le diable existe, mais le voir partout, c'est de la parano ....€
[message édité par Docteur Who le 22/12/2011 à 04:32 ]
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Bon archiver pour les générations futures, mon petit cerveau comprend le concept.

Maintenant je quote: "EN VUE DE LA COMMUNICATION AU PUBLIC PAR VOIE ELECTRONIQUE"
Mais, ce qui est protéger par mot de passe n'est généralement pas destiné au publique?

Ou alors on parle de mot de passe au sens plus large
histoire de faire plus qu'une simple "copie en html non dynamique" mais carrément recréer une base de donnée.. Bref Etat d'origine quoi..?

Je manque de termes technique de ce côté la, j'espère me faire comprendre.

C'est pas comme si tous les webmaster qui produise du contenu
'potentiellement-assez-intéressant-pour-une-archive-plus-complete-et-qui-donc-sont-en-plus-suseptible-de-faire-des-revenu-par-leur-pub'
(ca c'est du bon gros Adj Qualif.) Allez ouvrir joyeusement la porte de leur maison, si?

Cher BNF,
La vie c'est pas un film de cul.

Cdt.
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4032 messages publiés
@ Docteur Who
Réponse concise a un pavé d'erreurs.
La survie n'est pas dans la conservation, mais dans la continuité des parutions.
Lorsque que l'on exige des mots de passe, on ne vise plus ce qui est public puisque ce qui est public n'a pas besoin de mot de passe. Parano ? Non lucidité.
A-t-on conservé ce qui se disait verbalement à une époque ancienne ? Plus ou moins mais de façon orale c'est-à-dire de façon éphémère, est-ce que cela change notre vie ? Il peut en être de même pour le web seul restera ce que les internautes voudront en retenir.
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1 messages publiés
Selon le responsable du dépôt légal à la BNF (entendu lors d'un colloque récemment), il ne s'agit pas de tout archiver, mais de procéder à un échantillonnage qualitatif et quantitatif.
La BNF va avant tout s'intéresser aux sites institutionnels privés et publics.

Après, en ce qui concerne la technique, je suis très réservé. Quelqu'un ici a parlé de "super-bibliothécaires". Pas vraiment, en fait ce sont des bibliothécaires un peu touche-à-tout (pour le coup, ne serait-ce pas avant tout travail d'archiviste ?).
Quant à l'accès aux données ... c'est tellement dur d'obtenir une accréditation qu'ont peut s'interroger sur la pertinence de l'adéquation entre les moyens mis en oeuvre et les résultats escomptés.

D'autant plus que, et c'est l'archiviste qui parle, cette pratique va être redondante puisque l'archivage va de toute manière être effectué du côté des institutions (en tout cas, là où j'officie, hors de question de compter sur le travail de la BNF).
[message édité par eshen le 22/12/2011 à 08:12 ]
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8 messages publiés
@jipai : "Maintenant je quote: "EN VUE DE LA COMMUNICATION AU PUBLIC PAR VOIE ELECTRONIQUE"
Mais, ce qui est protéger par mot de passe n'est généralement pas destiné au publique? "

Les actualités des sites d'informations en ligne comme Mediapart, Arrêt sur Images et cie sont protégés par des mots de passe. C'est ceux-là que la BNF souhaite qu'on lui communique. Pour la x-ième fois, la correspondance privée n'est pas concernée par cette initiative qui se limite aux données publiques (voir mon post plus haut).


@tomy13 :"Réponse concise a un pavé d'erreurs.
La survie n'est pas dans la conservation, mais dans la continuité des parutions."

Comment peux tu savoir qu'un site internet, un journal, un magazine existera toujours dans 50 ou 100 ans ? La continuité des parutions ne permet pas de sauvegarder la mémoire. Va au Figaro et demande leur ce qui s'est passé le 16 avril 1952. Ce n'est pas la continuité de leur parution qui va leur permettre de répondre à leur question mais leurs archives très certainement, c'est à dire leurs travails de sauvegarde et de conservation.

"Lorsque que l'on exige des mots de passe, on ne vise plus ce qui est public puisque ce qui est public n'a pas besoin de mot de passe. Parano ? Non lucidité."
Pas lucidité, mais vraiment parano .... Comme dit plus haut, les sites comme Mediapart ou Arrêt sur Images sont publics mais nécessite un mot de passe pour y accéder ....

"A-t-on conservé ce qui se disait verbalement à une époque ancienne ? Plus ou moins mais de façon orale c'est-à-dire de façon éphémère, est-ce que cela change notre vie ? "
Il est vrai que l'on a peu de trace de paroles de l'époque ancienne. Et encore, c'est relatif car beaucoup de paroles ont été retranscrites ensuite à l'écrit pour une raison simple : la postérité. Et cette postérité implique une sauvegarde.
Mais en ce qui concerne Internet, ce n'est pas de l'oral mais de l'écrit. Donc a tout autant les raisons d'être sauvegardées que les journaux, livres et cie.

"Il peut en être de même pour le web seul restera ce que les internautes voudront en retenir."
C'est à dire pas grand chose donc. Garder un souvenir (personnel) c'est bien, garder des restes et preuves matériels (collectives), c'est encore mieux non ?

Aves des raisonnements comme les tiens, les livres d'Histoire seront vides pour notre époque.
Inscrit le 22/02/2010
69 messages publiés
Pour autant que je sache il est possible de bloquer les "aspirateurs de site" par un cryptage ou des mot de passe sur sont serveur. Bien que le site soit public. C'est peu etre a ça que la bnf fait alusion ?

Apres je suis peu etre naif.
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4844 messages publiés
Docteur, le 22/12/2011 - 13:41


Les actualités des sites d'informations en ligne comme Mediapart, Arrêt sur Images et cie sont protégés par des mots de passe. C'est ceux-là que la BNF souhaite qu'on lui communique. Pour la x-ième fois, la correspondance privée n'est pas concernée par cette initiative qui se limite aux données publiques (voir mon post plus haut).


Pas lucidité, mais vraiment parano .... Comme dit plus haut, les sites comme Mediapart ou Arrêt sur Images sont publics mais nécessite un mot de passe pour y accéder ....

Si un site demande une authentification pour entrer il n'est plus public par définition, même si tout le monde peut s'inscrire.

Par exemple une soirée organisée par une association et qui réserve l'entrée aux membres de l'association ne sera jamais considérée comme publique même si tout le monde peut être adhérent dans la seconde (et c'est bien pour ça que plein de soirées voient le jour de cette façon, ainsi elles sont privées et on peut pas exemple fumer à l'intérieur).

En gros : les restrictions importent peu, dès qu'il y a identification à l'entrée, ce n'est plus publique.

edit : Donc rien dans l'énoncé de la BNF permet de séparer un site d'information qui réserverait des articles à ses membres et un extranet d'entreprise servant à publier des données sensibles.
[message édité par tass_ le 22/12/2011 à 14:22 ]
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tass_, le 22/12/2011 - 14:19
Si un site demande une authentification pour entrer il n'est plus public par définition, même si tout le monde peut s'inscrire.

[...]

En gros : les restrictions importent peu, dès qu'il y a identification à l'entrée, ce n'est plus publique.


Je ne crois pas qu'il existe de distinction public et privé pour un site. On peut parler d'accès autorisés ou non, de violation de la vie privée ou non, ...

Quant à dire que dès qu'il y a une demande d'authentification c'est forcément privé, et bien il y a le contre-exemple du FTP puisque tous les serveurs ftp demandent une authentification.
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488 messages publiés
Croux, le 22/12/2011 - 15:04

Je ne crois pas qu'il existe de distinction public et privé pour un site. On peut parler d'accès autorisés ou non, de violation de la vie privée ou non, ...

Quant à dire que dès qu'il y a une demande d'authentification c'est forcément privé, et bien il y a le contre-exemple du FTP puisque tous les serveurs ftp demandent une authentification.


Au delà des notions privé-public il y a aussi une notion de propriété...si médiapart and co souhaitent achiver leurs articles pour le bien de l'humanité qu'ils contractent un accord avec la bnf avec des termes et restrictions précis mais qu'on ne les oblige pas à le faire via un décret "pied de biche" .

C'est le genre de choses qui doit être contractuel...
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488 messages publiés
Les actualités des sites d'informations en ligne comme Mediapart, Arrêt sur Images et cie sont protégés par des mots de passe. C'est ceux-là que la BNF souhaite qu'on lui communique.


Et vous en faites quoi des données privées après les avoir archivées ? Vous les mettez à la disposition du public ?
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501 messages publiés
Plus ou moins mais de façon orale c'est-à-dire de façon éphémère, est-ce que cela change notre vie ?


Ca par contre je ne suis pas d'accord. Nous sommes encore affecté aujourd'hui par des paroles prononcé il y'a 3000 ans. La seule différence, c'est qu'avant les gens utilisait la mémoire auditive et ils étaient extrêmement précis, sans quoi nous n'aurions d'ailleurs jamais pu reconstituer notre histoire. Car cette dernière contrairement à ce que tu as dis, se transmet. Les écrits eux justement, reste dans du papier.
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210 messages publiés
Cela risque d'être drôle au niveau du droit de rectification.

"Le droit de rectification, complément essentiel du droit d'accès, permet à toute personne de rectifier, compléter, actualiser, verrouiller ou faire effacer des données erronées la concernant. L'application de ce droit se fait essentiellement par lettre écrite à l'organisme détenteur des dites informations, le responsable du traitement devra alors justifier qu'il a procédé aux rectifications demandées, et faire parvenir gratuitement, à la demande de la personne concernée, une copie de l'enregistrement modifié."
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4844 messages publiés
Croux, le 22/12/2011 - 15:04

Je ne crois pas qu'il existe de distinction public et privé pour un site. On peut parler d'accès autorisés ou non, de violation de la vie privée ou non, ...

On ne parle pas de vie privée mais d'espace privé, qui est par définition on espace dont l'accès est restreint.
Croux, le 22/12/2011 - 15:04

Quant à dire que dès qu'il y a une demande d'authentification c'est forcément privé, et bien il y a le contre-exemple du FTP puisque tous les serveurs ftp demandent une authentification.

Faux, un ftp qui demande une authentification ne sera pas décrit comme public, seuls ceux qui autorisent un accès anonyme (login anonymous / pas de mot de passe) sont considérés comme publics.

tester111, le 22/12/2011 - 15:25

Au delà des notions privé-public il y a aussi une notion de propriété...si médiapart and co souhaitent achiver leurs articles pour le bien de l'humanité qu'ils contractent un accord avec la bnf avec des termes et restrictions précis mais qu'on ne les oblige pas à le faire via un décret "pied de biche" .

C'est le genre de choses qui doit être contractuel...

Ha la notion de propriété n'a rien n'à voir. On peut très bien avoir des documents/médias/... propriétaires (donc sous copyright) dans un espace publique (par exemple des photos HD sur un site d'information ouvert à tous) et vice versa (des documents tombés dans le domaine public dans un extranet privé).
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488 messages publiés
Ha la notion de propriété n'a rien n'à voir


bah si ça à voir...un site comme médiapart vis des inscriptions payantes et que je sache la bnf collecte des données pour ensuite les mettre à la disposition du public (sinon je ne vois pas l'intérêt de collecter des données si celles-ci doivent rester confidentielles...).

Les mec de la bnf collectent des données payantes et protègées pour ensuite en faire quoi ? Ils les revendent ? A moins qu'ils ne les gardent ad vitam aeternam dans une base elle-même privée (lol) ?

ps : ça me fait penser au scandale des universités américaines où les travaux des étudiants sont revendus à prix d'or...
[message édité par tester111 le 22/12/2011 à 17:08 ]
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2713 messages publiés
tass_, le 22/12/2011 - 16:41
Croux, le 22/12/2011 - 15:04
Je ne crois pas qu'il existe de distinction public et privé pour un site. On peut parler d'accès autorisés ou non, de violation de la vie privée ou non, ...

On ne parle pas de vie privée mais d'espace privé, qui est par définition on espace dont l'accès est restreint.


Cet "espace privé" auquel tu fais allusion, est un espace physique. Il n'y a pas me semble-t-il de définition juridique de l'espace privé informatique. La protection de ce que tu appelles "espace privé" s'aborde par des lois spécifiques aux accès et aux contenus, ou par des clauses contractuelles.


Croux, le 22/12/2011 - 15:04

Quant à dire que dès qu'il y a une demande d'authentification c'est forcément privé, et bien il y a le contre-exemple du FTP puisque tous les serveurs ftp demandent une authentification.

Faux, un ftp qui demande une authentification ne sera pas décrit comme public, seuls ceux qui autorisent un accès anonyme (login anonymous / pas de mot de passe) sont considérés comme publics.


Un serveur FTP demande systématiquement un couple login/password. Comme tu le reconnais, il faut fournir un login valide ("anonymous" ou "ftp") et un mot de passe (vide ou correspondant à l'email de l'utilisateur le plus souvent). Ce sont bien des paramètres d'authentification à transmettre obligatoirement si l'on veut se connecter à un serveur FTP. Un exemple ftp.mozilla.org :

$ ftp ftp.mozilla.org
Connected to ftp.generic-zlb.sj.mozilla.com.
220-
220- ftp.mozilla.org / archive.mozilla.org - files are in /pub/mozilla.org
220-
[...]
220
Name (ftp.mozilla.org:xxxxxx): anonymous
331 Please specify the password.
Password:


Maintenant si tu reconnais comme public ce serveur FTP, alors tu dois admettre qu'un serveur demandant une authentification peut être public.


Au delà de ça, on peut encore discuter sur le fait qu'un serveur FTP proposant un accès "anonymous" est public ou pas : un simple défaut de sécurisation de serveur FTP autorise-t-il n'importe qui à s'y connecter légalement ? le fait de rentrer comme mot de passe une fausse adresse mail lorsque l'adresse de l'utilisateur est demandée en mot de passe, peut-il être considéré comme une intrusion ?
Inscrit le 21/12/2011
2 messages publiés
Sur la notion d'espace privé, on peut méditer cette affaire: http://www.numerama....entreprise.html

Et sur le fait que la BNF rendrait public des sites payants, je vous invite à relire le dernier paragraphe de l'article...
Inscrit le 12/10/2004
556 messages publiés
La formulation est maladroite, mais je pense que les accès sont surtout demandé concernant les sites internets à abonnement, comme Mediapart ou Arrêt sur image par exemple. Obligation leur est faite de fournir un accès au site pour l'archivage du contenu tout simplement.
Inscrit le 15/06/2011
488 messages publiés
ouais mais de mon point de vu, c'est comme si l'état les dépossédait de leur fond de commerce...leurs articles SONT leur fond de commerce au meme titre qu'une base de données consultable en ligne (payante ou non).

Donc d'après vous ils ne peuvent plus avoir de droits sur leur travail à partir du moment où c'est mis en ligne ? Plus aucun business possible ne leur est permis du fait que ça tomberait de fait dans un domaine public ? C'est incroyable !
[message édité par tester111 le 22/12/2011 à 20:35 ]
Inscrit le 15/06/2011
488 messages publiés
doublon...
[message édité par tester111 le 22/12/2011 à 20:35 ]
Inscrit le 22/12/2011
3 messages publiés
Bon les amis, d'habitude je suis assez d'accord avec ce qui se dit sur numerama mais là, il semblerait que vous ne connaissez rien au dépôt légal, à son rôle et à son champ d'application.
Sachez qu'aujourd'hui, le dépôt légal est déjà obligatoire pour un bon nombre " d'?uvres de l'esprit " : cartes, livres, magazines, partitions, disques, vidéogrammes, imagesâ€
Cela est sans lien avec le droit d'auteur ; le document devient propriété de la BNF et peut être proposé en consultation pour des travaux de recherches. La BNF ne rediffuse pas le contenu déposé au public au sens large. Il est cependant possible d'accéder ainsi au fond culturel français et de l'étudier. Sa vocation est essentiellement " universitaire ", ce n'est pas un endroit où l'on a l'occasion de croiser souvent les services secrets !
Bref c'est une conservation du patrimoine au même titre qu'un musée.
Que cela s'étende enfin au web est une bonne nouvelle. Cela veut dire que son influence est forte et qu'il est devenu un média incontournable.
Quand aux accès aux ressources protégées, l'esprit de la loi est de pouvoir accéder aux publications publiées dont l'accès est restreint. Par exemple un éditeur d'e-book purement numérique qui publierait via une plateforme en accès restreint. Et non, mise à disposition du public ne veut pas dire sans restriction ! L'accès à un disque de musique est bien restreint : il faut payer. Pourtant, son dépôt légal est obligatoire.
Le fait que la BNF indexe elle-même les contenus est aussi une grande évolution car avant, il fallait être pro-actif et déposer soi même, à ses frais et en deux exemplaires (!) les éléments. Désormais cette charge disparaît pour la source et la BNF fait le travail elle-même modulo fourniture d'un accès pour les contenus en accès restreint.

Désolé pour le pâté, c'est, je crois, mon premier commentaire sur numérama. Merci de m'avoir poussé à l'écrire !
Inscrit le 19/10/2009
6427 messages publiés
rdoursenaud, le 22/12/2011 - 20:59

Bon les amis, d'habitude je suis assez d'accord avec ce qui se dit sur numerama mais là, il semblerait que vous ne connaissez rien au dépôt légal, à son rôle et à son champ d'application.
Sachez qu'aujourd'hui, le dépôt légal est déjà obligatoire pour un bon nombre " d'?uvres de l'esprit " : cartes, livres, magazines, partitions, disques, vidéogrammes, imagesâ�
Cela est sans lien avec le droit d'auteur ; le document devient propriété de la BNF et peut être proposé en consultation pour des travaux de recherches. La BNF ne rediffuse pas le contenu déposé au public au sens large. Il est cependant possible d'accéder ainsi au fond culturel français et de l'étudier. Sa vocation est essentiellement " universitaire ", ce n'est pas un endroit où l'on a l'occasion de croiser souvent les services secrets !
Bref c'est une conservation du patrimoine au même titre qu'un musée.
Que cela s'étende enfin au web est une bonne nouvelle. Cela veut dire que son influence est forte et qu'il est devenu un média incontournable.
Quand aux accès aux ressources protégées, l'esprit de la loi est de pouvoir accéder aux publications publiées dont l'accès est restreint. Par exemple un éditeur d'e-book purement numérique qui publierait via une plateforme en accès restreint. Et non, mise à disposition du public ne veut pas dire sans restriction ! L'accès à un disque de musique est bien restreint : il faut payer. Pourtant, son dépôt légal est obligatoire.
Le fait que la BNF indexe elle-même les contenus est aussi une grande évolution car avant, il fallait être pro-actif et déposer soi même, à ses frais et en deux exemplaires (!) les éléments. Désormais cette charge disparaît pour la source et la BNF fait le travail elle-même modulo fourniture d'un accès pour les contenus en accès restreint.

Désolé pour le pâté, c'est, je crois, mon premier commentaire sur numérama. Merci de m'avoir poussé à l'écrire !


Cela ne va pas s'étendre au web, mais à une partie seulement du web, et uniquement Français, tout d'abords par manque de moyens, mais surtout parce que comme tu le soulignes, les accès aux documents en ligne à abonnements/payant, cela emmerde franchement tous ceux qui ' aimeraient ' avoir l'accès privilégiés qu'ils ont au reste.

Nous ne sommes plus dans l'équité des lois, nous sommes dans l'élitisme à tous les niveaux, et lorsque l'état dote une institution d'une partie d'un grand financement pour ne pas faire un travail d'équité et commun à tous, tu peux déjà te demander à qui va profiter cet abus de bien social, autrement dit, qui va être ' contraint ' de fournir ses contenus à la bnf ( voire ses mdp... )

Si tu veux, nous en reparlerons dans quelques mois, mais je prends les paris avec qui le voudra que le premier média Français qui va recevoir la ' demande ' de mdp pour accéder aux contenus en ligne sera MédiaPart.
Inscrit le 14/11/2011
17 messages publiés
Un site qui va leur poser problème : le mien :
http://www.grandpedaleurlibre.org
Le site est en français et je suis bien domicilié en France mais il est hébergé aux USA et le nom de domaine est aussi enregistré aux USA !
Quand aux articles ils ont été écrits dans différents pays : Canada, USA, Mexique, Guatemala, Nicaragua, Costa Rica, Panama, Colombie, Équateur, Pérou, Chili et quelques uns en France !
Alors selon leurs critères, français où pas mon site ?
Inscrit le 23/12/2011
1 messages publiés
La loi et le décret sur le dépôt légal du web ne font qu'assurer la continuité de la mission patrimoniale que la BNF assure depuis 5 siècles. Sans le dépôt légal, il y a beaucoup de choses dont on aurait perdu la trace : livres, journaux, musique, films, cartes, etc. Ce qui serait choquant, c'est de considèrer que sous prétexte que nous sommes entrés dans l'ère du tout numérique, nos enfants et nos petits enfants n'auraient plus droit à quelque chose qui s'apparente à la mémoire collective.

Bien sur, la loi est imparfaite et le web a du mal à s'insérer dans le dispositif imaginé ( en 1537!) pour les livres. Pas évident de distinguer ce qui relève de la publication ou de la communication, du public et du privé sur le web. Mais de toute façon c'est tellement énorme et compliqué à collecter qu'on ne peut pas faire dans la dentelle. De ce point de vue ce n'est pas plus mal que la loi ne dise pas tout, cela permet d'être pragmatique, de s'adapter aux évolutions technologiques et sociales sans avoir à attendre encore 6 ans un décret d'application à chaque fois que les technologies changent.

Le dépôt légal du web ne concerne ni les mails ni les réseaux sociaux, qui ne sont pas des espaces publics. L'obligation de fournir les codes et mots de passe vise les publications onéreuses ou difficiles à moissonner comme les parties payantes des journaux ou les revues scientifiques. La BNF les recevait déjà par depot legal sous forme imprimée, le décret permettra d'assurer la continuité de ces collections.

Les conditions de consultation sont très encadrées ( uniquement à la BNF). C'est très frustrant et meme absurde de devoir se déplacer pour voir des archives du web, mais en meme temps ce sont ces restrictions qui permettent de répondre aux critiques, légitimes au demeurant : cet encadrement de la consultation évitera la circulation de contenus sous droits ( protection du droit d'auteur), mais aussi des données personnelles ( a noter que la CNIL a été consultée pour ce décret et a donné un avis favorable). On peut espérer que ce restrictions seront levées à plus long terme, quand les intéressés seront morts, mais dans limmediat cela permet un compromis pragmatique entre droit à l'oubli, protection des auteurs et devoir de mémoire.

Dernier détail : je m'intéresse à cette question depuis longtemps et je peux vous dire que les premiers projets de loi sur ce sujet ont été élaborés sous Jospin... Donc rien à voir avec Sarko et la parano du flicage. La BNF a ses défauts mais elle a traversé l'histoire et ce faisant elle nous a tous prémunis contre l'oubli. Que ce soit pendant l'occupation ou en mai 68, il y a des bibliothécaires qui ont mouillé leur chemise et parfois risqué leur vie pour garder des traces de ce qui se passait. Quand elle archive en collaboration avec internet Archive et des BN du monde entier les sites web des campagnes électorales, de la révolution de jasmin au Maghreb ou des catastrophes naturelles en Haïti ou au Japon, je trouve quelle est complètement dans son rôle historique et qu'en meme temps elle le dépoussière radicalement. Peut être que personnellement vous n'avez pas besoin de ces informations mais pensez à ceux qui viendront après vous. Imaginez seulement un monde où vous seriez né sans histoire.
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