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675 000 dollars pour 30 titres partagés : Joel Tenenbaum veut un nouveau procès
Julien L. -
publié le Mardi 05 Janvier 2010 à 10h33 -
posté dans Peer-to-Peer
 L'année dernière, Joel Tenenbaum était condamné à verser 675 000 dollars à la RIAA, à titre de dommages et intérêts pour avoir téléchargé 30 musiques sur Kazaa. Considérant cette somme trop élevée au regard du tort réel causé à l'industrie du disque, le jeune souhaite être à nouveau jugé.
Poursuivi depuis 2004, Joel Tenenbaum a donc finalement été jugé par la justice américaine en août dernier. D'aucuns diront que le jeune homme s'en est sorti plutôt bien, puisqu'à l'origine, il aurait pu être condamné à une amende estimée à 4,5 millions de dollars. Soutenu par Charles Nesson, professeur de droit à l'université d'Harvard, et plusieurs étudiants, Joel Tenenbaum aurait pu en rester là. Mais à 22 500 dollars la chanson, Joel Tenenbaum a reconsidéré la question, déclarant que les dommages et intérêts réclamés par l'industrie du disque sont "manifestement excessifs" et inconstitutionnels. Dans un message publié hier sur le site dédié à sa défense, il explique avoir déposé une motion devant le tribunal du Massachusetts, accusant en particulier Apple d'avoir favoriser le piratage à travers d'anciens morceaux protégés par des mesures techniques de protection. "L'absence de DRM sur les médias numériques proposés sur Napster ou Kazaa a largement contribué au succès de ces réseaux auprès du réseau. Les mesures techniques de protection, en revanche, ont limité l'interopérabilité et contraint les utilisateurs à posséder du matériel et des logiciels propriétaires. L'avènement d'iTunes n'a rien fait pour corriger ces lacunes. L'inconvénient d'avoir des musiques chiffrées dans un format bien particulier est comparable aux inconvénients pour un utilisateur de devoir acheter un album entier pour obtenir un morceau bien particulier" a ainsi expliqué l'équipe de défense de l'étudiant. Durant le premier procès, Charles Nesson avait d'ailleurs indiqué que son client aurait volontiers déboursé 99 centimes par musique, si iTunes avait existé. Or le service n'est apparu qu'en 2005, alors que la plainte de la RIAA contre Joel Tenenbaum remontait à 2004. Par ailleurs, la firme de Cupertino n'aura abandonné les DRM que bien des années après, n'arrangeant pas davantage la situation, selon les plaignants. Considérant l'amende de 675 000 dollars "complètement injuste", Charles Nesson souhaite que les dommages et intérêts soient moins élevés, en prenant sur une jurisprudence de la Cour suprême qui avait statué que les prétentions seraient invalides si elles sont disproportionnées par rapport au délit. Or, au regard du tarif demandé pour chaque morceau, le professeur de droit estime que son client rentre tout à fait dans ce cas de figure. à lire aussi
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Commentaires à propos de «675 000 dollars pour 30 titres partagés : Joel Tenenbaum veut un nouveau procès»
 estann, le 06/01/2010 - 10:48
Je ne vois même pas ce qu'il y a discuter, si tu ne trouves pas surréalistes que quelqu'un, même s'il a fauté, paye 675 000 $ pour 30 morceaux de musique.. (On peut continuer longtemps comme ça, si tu veux  ) Grand_grunt, le 06/01/2010 - 13:17
estann, le 06/01/2010 - 10:48
Je ne vois même pas ce qu'il y a discuter, si tu ne trouves pas surréalistes que quelqu'un, même s'il a fauté, paye 675 000 $ pour 30 morceaux de musique.. (On peut continuer longtemps comme ça, si tu veux ) Elle n'a tué personne, elle n'a mis la vie de personne en danger.. Apres tu peux faire de la rethorique tant que tu veux pour pouvoir te regarder dans une glace mais c'est un problème de justice : peine proportionnée au délit.. C'est un peu comme si on voulait faire un exemple contre le meurtre, le type au lieu de faire de la prison, on lui mettait une balle dans la tête.. EDU, le 05/01/2010 - 18:30
parceque 30 morceaux pour 675.000 $ ca remet pas en question ? Là tout de suite, le constat est simple: "Y'a 30 morceaux de musique, l'artiste me donne le choix entre payer 30$, ou les télécharger gratos et risquer une amende de 675.000 $." Le deal, c'est ça. Partant de là, y'a plusieurs réactions intelligentes possibles: "- Je trouve ça trop cher, j'achète pas". Après tout, c'est l'offre et la demande, t'es pas obligé d'acheter, et si personne n'achète les prix finiront par baisser. "- àa vaut le coup, j'achète." Là, t'acceptes le deal, tu payes et t'es tranquille. Et y'a une réaction stupide: "Je trouve que ça ne vaut pas 30$, mais que ça en vaut 0$, mais dans le même temps ça vaut le coup de risquer une amende de 675.000 $." Ce qui n'est pas logique: si la musique vaut 0$, donc rien, inutile de la télécharger: ça ne sert à rien de télécharger quelque chose qui ne vaut rien. Si elle vaut quelque chose et que tu l'as pour rien, t'abuses un peu. Et si elle vaut le coup de risquer une amende de 675.000 $, alors elle vaut le coup de l'acheter. T'oublie une solution qui est (à mon sens) la plus plausible, les gens en ont marre de se faire prendre pour des cons, payer 1€ la chanson, c'est faire croire que la musique est plus accessible alors que c'est tout le contraire. -D'une part les chansons ne sont pas toutes à 1€ sur iTunes, les meilleurs ventes sont à 1€29. Ce prix rapporté au nombre de chansons d'un album par rapport au prix d'un cd est sensiblement identique mais peut couter plus cher. Or un cd fourni un support physique, une jaquette. Quand tu achètes le CD, tu payes le distributeur (FNAC, Virgin ou autres). Bilan: l'ère de la dématérialisation des données a permis au revendeur de musique de s'affranchir d'un intermédiaire (distributeur), de s'affranchir de la production des cds, jaquettes etc ... Et pourtant le prix de la musique n'a pas baissé (et à 1,29€ la chanson on peut dire qu'elle a augmenté)
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parceque 30 morceaux pour 675.000 $ ca remet pas en question ?
Là tout de suite, le constat est simple:
"Y'a 30 morceaux de musique, l'artiste me donne le choix entre payer 30$, ou les télécharger gratos et risquer une amende de 675.000 $." Le deal, c'est ça.
Partant de là, y'a plusieurs réactions intelligentes possibles:
"- Je trouve ça trop cher, j'achète pas". Après tout, c'est l'offre et la demande, t'es pas obligé d'acheter, et si personne n'achète les prix finiront par baisser.
"- àa vaut le coup, j'achète." Là, t'acceptes le deal, tu payes et t'es tranquille.
Et y'a une réaction stupide:
"Je trouve que ça ne vaut pas 30$, mais que ça en vaut 0$, mais dans le même temps ça vaut le coup de risquer une amende de 675.000 $."
Ce qui n'est pas logique: si la musique vaut 0$, donc rien, inutile de la télécharger: ça ne sert à rien de télécharger quelque chose qui ne vaut rien. Si elle vaut quelque chose et que tu l'as pour rien, t'abuses un peu. Et si elle vaut le coup de risquer une amende de 675.000 $, alors elle vaut le coup de l'acheter.