Wikipedia menace de porter plainte... pour violation de marque commerciale

Pour beaucoup d'internautes, Wikipedia est le symbole d'une société qui construit désormais sa richesse immatérielle autrement qu'en utilisant la propriété intellectuelle comme une arme de dissuasion. La fondation Wikimedia, qui édite l'encyclopédie collaborative, a donc peut-être franchi une ligne jaune en menaçant de porter plainte contre Scott Kildall et Nathaniel Stern, deux Américains qui ont développé le projet Wikipedia Art.

Le projet, d'abord lancé en février dernier sur une page de Wikipedia, visait à créer une critique collaborative sur "la nature de l'art et Wikipedia", en s'inspirant des mêmes règles d'édition que Wikipedia. Mais les administrateurs et modérateurs de l'encyclopédie ont estimé qu'un tel projet n'avait pas sa place sur Wikipedia, dont la vocation est scientifique et documentaire, et ont décidé de fermer la page Wikipedia Art. Prenant acte de la décision, Scott Kildall et Nathaniel Stern ont alors choisi de créer leur propre page Wikipediaart.org pour héberger leur projet, avec quelques amis.

Mais ils sont désormais menacés par la fondation Wikimedia, qui leur reproche de violer la marque commerciale Wikipedia, déposée notamment aux Etats-Unis et dans l'Union Européenne. "En tant que titulaire de la marque, Wikimedia est obligé de faire respecter ses droits, y compris en s'assurant qu'il n'y a pas d'utilisations non autorisée du nom Wikipedia, notamment dans les noms de domaine", a expliqué le cabinet d'avocat aux deux "cybersquatters".

"Bien que Wikimedia comprenne que l'utilisation du nom Wikipedia peut ne pas être destinée à violer les droits de Wikimedia, Wikimedia s'inquiète qu'en agissant de telle façon, cela pourrait conduire des internautes à croire que votre site est d'une certaine manière affilié, relié ou associé à Wikimedia", ajoute la lettre, qui demande le transfert du nom de domaine vers la fondation.

L'Electronic Frontier Foundation (EFF), qui s'est saisie du dossier, estime toutefois que l'utilisation du mot Wikipedia par le projet Wikipedia Art "ne pose ici aucun problème de violation de marque commerciale ou de cybersquatting". Ils estiment que le site n'est pas commercial, et surtout que parce que le projet-même a pour objet l'art et Wikipedia, le fait d'utiliser le mot "Wikipedia" relève du fair use, l'utilisation équitable autorisée par la jurisprudence.

Pour ajouter à la complexité "politique" du dossier, Wikipedia est représenté par Mike Godwin... qui avait été le premier avocat salarié de l'EFF.