Poursuivi depuis octobre 2007, l’administrateur BitTorrent d’OiNK a finalement été acquitté hier par un tribunal britannique. Une décision qui déçoit les ayants droit, d’autant qu’elle pourrait faire jurisprudence au Royaume-Uni.

Tous les procès concernant les administrateurs de sites P2P ne se terminent pas forcément par une lourde condamnation. Parfois, c’est même l’inverse qui se produit. Preuve en est, un tribunal britannique a acquitté hier l’administrateur d’OiNK’s Pink Palace, Alan Ellis. Ancien responsable du tracker BitTorrent éponyme et d’un site communautaire dédié à l’échange de fichiers musicaux, le jeune homme de 26 ans a été reconnu non-coupable à l’unanimité par un jury. Première affaire du genre au Royaume-Uni, cette décision pourrait bien faire jurisprudence.

Les ennuis judiciaires d’OiNK ont commencé en octobre 2007, lorsque la police a saisi les serveurs du site et arrêté Alan. À l’époque, deux organisations internationales chargées de défendre les intérêts des ayants droit, l’IFPI et la BPI, avaient enquêté pendant deux ans sur ce tracker. L’International Federation of the Phonographic Industry avait même estimé que sur l’ensemble des utilisateurs d’OiNK, 180 000 d’entre eux étaient des utilisateurs « hardcore » du réseau.

Accusé d’avoir généré des profits gigantesques sur le dos des artistes (plus de 300 000 livres sterling (environ 339 000 euros) selon les avocats de l’IFPI et de la BPI), Alan Ellis a finalement été libéré sous caution en attendant son procès. Hélas, l’affaire a trainé en longueur pendant plus de deux ans. Pour sa défense, Alan Ellis a fait valoir que son rôle était de fournir un service comme Google : OiNK n’était qu’un outil permettant aux utilisateurs de trouver ce qu’ils cherchaient. Rien de plus selon le jeune homme.

Mais le tournant du procès fut visiblement lorsque l’avocat d’Alan Ellis, maitre Alex Stein, fit remarquer que son client avait été en contact régulier avec les ayants droit, avant qu’OiNK ne soit fermé en 2007. Or, ces derniers n’ont jamais demandé au jeune administrateur d’arrêter ses activités, préférant attendre et monter un dossier contre lui. D’autant plus que certains musiciens n’ont pas hésité à utiliser ce site pour promouvoir leur propre musique. « Si quelqu’un a agi malhonnêtement, c’est eux » a-t-il défendu.

C’est donc une défaite judiciaire pour l’industrie du disque. Et si l’IFPI n’a pas encore officiellement réagi au jugement, la British Phonographic Industry a en revanche estimé que c’était « une décision très décevante qui est en contradiction avec les jugements rendus dans des affaires similaires à travers le monde, comme The Pirate Bay« . « Cela démontre une fois encore que les artistes et les maisons de disque doivent être mieux protégés« .

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