Chaque week-end, c’est la compilation de l’actualité de la propriété intellectuelle et de ses dérives, concoctée par Lionel Maurel et Thomas Fourmeux, spécialistes de la question du copyright.

Cette semaine, le Copyright Madness revient sur le nom de Benalla fait son entrée dans le Trademark Madness, avec un dépôt de marque, des gens se demandent si les mannequins ne devraient pas pouvoir protéger leur démarche et d’autres qui s’écharpent pour contrôler le mot « vierge ». Bonne lecture et à la semaine prochaine !

Copyright Madness

Glamour. Alors que la Fashion Week se termine à Londres, des articles se demandent si la démarche des mannequins ne devrait pas être protégée par la propriété intellectuelle ! Plus exactement, il s’agit se savoir si l’on ne devrait pas leur octroyer un droit d’interprète, de la même manière que les danseurs ou les acteurs en ont un. On imagine le chaos que ce genre de delirium pourrait engendrer, car qui dit propriété intellectuelle, dit possibilité de plagiat. Verrait-on alors Naomi Campbell accuser une de ses consœurs d’avoir un peu trop copié sa démarche ? Sans compter que les mannequins ont déjà un droit à l’image qu’ils et elles peuvent monnayer très cher. Bref une idée saugrenue qui fait encore marcher la propriété intellectuelle sur la tête…

Trademark Madness

Balistique. Il y a une sorte de règle qui veut que tout ce qui figure dans l’actualité finisse immanquablement par aboutir à une dérive de la propriété intellectuelle. Cela se vérifie cette fois encore avec l’affaire Benalla ! L’audition au Sénat nous a déjà appris que le personnage avait travaillé pour… l’Office européen des brevets (no comment). On se demande si à cette époque, il prenait sur son temps libre pour asséner de grosses mandales à des contrefacteurs. Mais un internaute sur Twitter a trouvé encore plus fort. Il s’avère en effet qu’une marque a été déposé sur le nom « Benalla » dans la catégorie des armes à feu ! Ce n’est visiblement pas Benalla lui-même qui l’a enregistrée. Mais on imagine bien quelqu’un qui s’imagine vendre des pistolets Glock 17 frappés de ce nom. Quoique cela trouverait peut-être sa place dans la boutique de goodies à l’Élysée ? ;-)

Like a virgin. L’entreprise Virgin Enterprises Limited n’est plus vierge de Trademark Madness. Elle s’est attaquée à un fournisseur d’accès à Internet et à un particulier américain pour violation de marque. Virgin l’accuse d’avoir réutilisé sa marque pour le nom de son site, Virgin Capital Partners, car ce mot apparaît très clairement sur une des pages de son site consacré à des services financiers qu’il propose. Le FAI aurait enregistré un nom de domaine qui contient le mot virgin. Virgin détiendrait près de 4 500 noms de domaine comportant le mot « vierge », probablement pour éviter le cybersquatting. Peut-être que Virgin Enterprises Limited attaquera Madonna pour sa chanson…

Polonium. Quel est le point commun entre le cyanure et la propriété intellectuelle ? Ils nous empoisonnent ! Suite au fait divers tout droit sorti d’un film de James Bond impliquant deux agents Russes qui auraient empoisonné un agent double en Angleterre, une parfumerie russe a eu une idée nauséabonde. Elle a demandé l’enregistrement du nom des agents espions comme marque pour commercialiser des parfums en guise de récompense. L’entreprise déclare que les profits générés par les ventes reviendraient aux deux espions. Les agents pourraient même récupérer dans un second  temps la propriété de la marque. Comme on dit, l’argent n’a pas d’odeur.

Patent Madness

Épatant. Les brevets sont une solution utile pour préserver un monopole et s’assurer une rente, y compris sur le dos de la santé des gens. Le laboratoire Gilead, qui a mis sur le marché le Sovaldi, un traitement prescrit pour soigner l’hépatite C, fait partie de ces entreprises qui exercent un monopole sur des traitements. Ce traitement pour une année coûte plus de 40 000 euros ! Afin de rendre ce médicament le plus accessible possible, l’ONG Médecins du Monde a tenté un recours pour faire invalider le brevet détenu par Gilead. Mais l’Organisation européenne des Brevets estime que le protocole qui permet d’activer la molécule du médicament est suffisamment innovant. À ce prix, on peut espérer que c’est innovant ! Comme quoi la santé est un marché comme un autre….

Le Copyright Madness vous est offert par :

Lionel Maurel

Thomas Fourmeux

Merci à tous ceux qui nous aident à réaliser cette chronique, publiée sous licence Creative Commons Zéro, notamment en nous signalant des cas de dérives sur Twitter avec le hashtag #CopyrightMadness !


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