L'on sait que le vote du projet de loi Renseignement aura lieu ce mardi 5 mai, mais à quelle heure ?, êtes-vous nombreux à nous demander. S'agissant d'un vote solennel pour lequel tous les députés sont appelés à voter (ce qui n'a toutefois rien d'obligatoire), la tradition est qu'il soit organisé juste après les questions au Gouvernement, lorsque l'hémicycle est encore rempli et les caméras encore toutes chaudes.

Sur le programme de travail (.pdf) de l'Assemblée Nationale, le vote du texte est donc bien inscrit après les questions au Gouvernement qui débuteront mardi à 15h. L'agenda officiel du ministre de l'Intérieur Bernard Cazeneuve se fait plus précis puisque le scrutin est inscrit pour 16h15.

Le vote n'aura toutefois pas lieu immédiatement. Il devrait être précédé d'explications de vote de la part de chaque groupe parlementaire, et de prises de parole du gouvernement, pour défendre une nouvelle fois son texte. Au plus tard, il devra être adopté peu après 17h, le ministre devant se rendre à une cérémonie dans le 17ème arrondissement pour 17h30.

Notez que l'adoption du texte par les députés ne signe pas la fin des travaux parlementaires. Il s'agit uniquement d'une étape permettant le renvoi du texte au Sénat, lequel ne devrait pas examiner le projet de loi Renseignement avant le mois de juin. Selon nos prévisions, le texte sera promulgué au coeur de l'été.

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