Le tribunal correctionnel de Paris a condamné ce mardi trois internautes à des peines d'amende pour avoir relayé en 2013 des messages sur Twitter contenant un mot-clé homophobe.

Voilà une preuve supplémentaire qu'Internet n'est pas la zone de non-droit que certains aiment à déplorer. Cette semaine, trois individus ont été condamnés par le tribunal correctionnel de Paris pour avoir publié sur Twitter des messages contenant un ou plusieurs mots-clés homophobes (#LesGaysDoiventDisparaîtreCar, #SiMonFilsEstGay…), signale l'AFP.

Le premier prévenu a été condamné à 300 euros d'amende avec sursis pour provocation à la haine et à la violence à raison de l'orientation sexuelle, tandis que les deux autres ont été condamnés à 500 euros d'amende. Le comité IDAHO France, qui était partie civile dans cette affaire, a par ailleurs obtenu du premier 300 euros de dommages et intérêts et 500 euros des deux autres.

Commentant la nouvelle, le responsable de l'association, Alexandre Marcel, a fait part de sa fierté sur Twitter. "Une première grande victoire pour la lutte contre l'homophobie sur les réseaux sociaux français".

HASHTAGS ILLICITES

Rappel des faits. Au cours de l'été 2013, Twitter est le théâtre d'une flambée de mots-clés litigieux. Parmi eux figurent des remarques contre les homosexuels qui scandalisent le comité IDAHO France, une ONG dont le rôle est justement d'organiser des actions contre l'homophobie. Celle-ci décide naturellement de porter plainte contre Twitter, qui est accusé d'être resté les bras ballants.

En effet, aux yeux du comité, Twitter n'a pas pris les mesures nécessaires pour censurer sans délai ces hashtags qui sont apparus très vite dans la liste des sujets qui font le buzz (les "Trending Topics") et dont la visibilité s'impose à tous les membres du réseau social.

ENQUÊTE ET COOPÉRATION

Sur le plan judiciaire, une enquête préliminaire est ouverte dès le mois d'août par le parquet de Paris. Sur le plan politique, l'affaire remonte jusqu'à l'exécutif et pousse deux ministres à monter au créneau : Fleur Pellerin, alors ministre déléguée à l'innovation et l'économie numérique, et Najat Vallaud-Belkacem, ancienne ministre des droits des femmes.

À travers l'affaire des mots-clés litigieux, la coopération de Twitter avec les autorités françaises s'est renforcée. Le réseau social s'est conformé à la législation française et a accepté de traiter en priorité les signalements provenant des associations. Une collaboration que le premier ministre a même salué début 2014, lors d'une intervention au forum international de la cybersécurité à Lille.

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