La justice a condamné le créateur du site OMG-Torrent à payer 5 millions de dommages et intérêts et à un an de prison, dont huit mois ferme.

Cette fois, ce sera de la prison ferme pour le gérant du site OMG-Torrent. Mercredi, le tribunal correctionnel de Châlons-en-Champagne a décidé de le condamner à un an de prison, dont huit mois ferme pour avoir opéré pendant des années une plateforme sur laquelle transitent des liens BitTorrent pour échanger des contenus piratés, dont des films, des séries, des jeux vidéo et de la musique.

Ce n’est pas tout.

En plus de passer huit mois à l’ombre, le prévenu devra verser 5 millions d’euros de dommages et intérêts — ce qui, au regard des ressources de l’intéressé, est inconcevable et paraît avant tout servir d’avertissement aux autres responsables de site de liens BitTorrent. C’est en tout cas l’une des sanctions les plus fortes dans ce domaine, mais qui reste loin de celle ayant concerné Wawa-Mania.

justice-1900

Le passif du condamné, âgé de 28 ans, a pesé lourd dans la peine rendue mercredi. L’AFP fait en effet remarquer qu’il avait déjà fait l’objet d’un jugement en 2008 pour des faits similaires. À l’époque, il avait écopé de quatre mois de prison avec suris. Une peine qui ne l’a visiblement pas dissuadé de poursuivre dans cette voie. À la barre, il s’est même montré plutôt offensif.

« La mise à disposition gratuite de films relève presque pour moi de la liberté d’expression quand on voit le prix d’une place de cinéma », a-t-il lancé, reprochant à de « très grosses compagnies » de s’attaquer « à cinq personnes au RSA ». Ces cinq autres personnes sont une modératrice du forum (quatre mois de prison avec sursis) et quatre membres du site (un mois de prison avec sursis chacun).

Du piratage au nom de la liberté d’expression

La procédure, enclenchée avec le concours de l’association de lutte contre la piraterie audiovisuelle (Alpa) et la société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (Sacem), n’a toutefois pas permis d’abattre le site web qui est, selon nos constations, toujours en ligne.

Le site OMG-Torrent est considéré comme l’un des lieux privilégiés par les internautes français pour télécharger des contenus sans autorisation. En octobre 2013, le site avait été choisi par la Hadopi pour sa représentativité à propos d’une étude sur l’évolution du piratage, avec T411, C Pas Bien, TorrentFrançais et SmarTorrent (des sites anglophones étaient aussi présents, comme IsoHunt, Mininova et TorrentReactor).

Hébergé en Roumanie, OMG -orrent serait fréquenté chaque mois par 3,5 millions de visiteurs. Le site est classé en 145 906e position sur Alexa pour l’audience française et à la 11 552e place française, sachant qu’il a changé d’URL (.me au lieu de .com) en début d’année. Avec un trafic aussi conséquent, la publicité en ligne aurait rapporté à OMG-Torrent environ 20 000 euros par mois, selon Le Parisien (Europe 1 évoquait plutôt un gain de 10 000 euros).

Nouveauté : Découvrez

La meilleure expérience de Numerama, sans publicité,
+ riche, + zen, + exclusive.

Découvrez Numerama+

Abonnez-vous gratuitement à Artificielles, notre newsletter sur l’IA, conçue par des IA, vérifiée par Numerama !