Droits d'auteur : Google trouve un accord avec des éditeurs américains

Google a annoncé jeudi avoir trouvé un accord amiable avec l'Association Américaine des Editeurs (AAP), mettant fin à la plainte déposée il y a sept ans contre le service de numérisation de livres du géant de Mountain View. Celle déposée par la Guilde des Auteurs, en revanche, reste ouverte.

Selon les termes de l'accord amiable, dont l'essentiel reste confidentiel, Google pourra continuer à numériser les livres encore couverts par le droit d'auteur, publiés par les cinq éditeurs américains qui avaient porté plainte en octobre 2005. Il s'agit de McGraw-Hill, Pearson Education, Penguin, John Wiley & Sons, et Simon & Schuster. Google précise que les autres éditeurs pourront signer des accords individuels pour bénéficier de conditions similaires.

Aux termes de l'accord, les éditeurs auront la possibilité de choisir de rendre les ouvrages numérisés disponibles sur Google Livres, ou d'en interdire la mise à disposition. Il semble que par défaut, le choix sera celui de la mise en ligne, puisque "ceux qui choisiront de ne pas supprimer leurs oeuvres auront l'option de recevoir une copie numérique pour leur propre usage", précise Google. Il ne dit pas si l'oeuvre ainsi numérisée pourra être exploitée commercialement sur d'autres plateformes que Google Play.

L'accord prévoit que les livres numérisés par Google pourront être vendus, si les éditeurs le souhaitent, dans Google Play. La plateforme affiche gratuitement jusqu'à 20 % du contenu du livre, de façon à convaincre les lecteurs de l'intérêt d'acheter les 80 % restants.

En juin dernier, en France, Google avait signé un accord-cadre avec le Syndicat National de l'Edition (SNE), pour mettre également fin à un litige sur la numérisation des oeuvres encore couverts par les droits d'auteur.