Publié par Guillaume Champeau, le Lundi 01 Octobre 2012

"Sur la réforme du droit d'auteur", intégralement traduit en Français

L'ouvrage de référence réalisé par les fondateur et député européen du Parti Pirate est désormais disponible en Français, grâce à une traduction coordonnée par Politique du Netz.

Contrairement à une idée trop souvent répandue, le Parti Pirate ne milite pas pour l'abrogation du droit d'auteur. La jeune formation politique, née en réaction à la multiplication des procès intentés contre les utilisateurs ou créateurs de services de partages de fichiers, demandent une révision du contrat social qui lie la société et les auteurs, avec un rééquilibrage des droits et devoirs de chacun.

En septembre 2011, le fondateur du Parti Pirate suédois, Rick Falkvinge, et le député européen Christian Engström publiaient une somme, The Case For Copyright Reform, dans laquelle ils détaillaient les réformes qu'ils souhaitaient pour modifier le droit d'auteur dans un sens jugé plus optimum pour la société tout entière.

Très riche, l'ouvrage plaide pour la légalisation du partage des oeuvres dans un cadre non-commercial ; pour une durée de protection des oeuvres ramenée à 20 ans à partir de la date de publication, avec obligation d'enregistrer la demande de protection au bout de 5 ans pour assurer l'exclusivité d'exploitation ; pour la reconnaissance d'un droit à l'utilisation gratuite d'extraits, et pour l'interdiction des DRM. "La question est plus large que celle des revenus des artistes. Il s’agit d’un choix de société (...) Nous avons besoin de changer la direction que prend la législation sur le droit d’auteur pour protéger nos droits fondamentaux. Aucun modèle économique ne vaut mieux que nos droits civiques", défendent les auteurs. Dans le livre, ils détaillent par ailleurs leur opposition à la licence globale, qu'ils estiment être "une fausse solution pour un faux problème".

Jusqu'à présent, l'ouvrage n'était disponible qu'en anglais. Mais grâce à la licence Creative Commons by-sa qui le gouverne, trois bénévoles (Xavier Gillard, Loïc Grobol et Étienne Loiseau) ont réalisé une traduction, publiée par Politique du Netz.

L'ouvrage traduit est disponible :

Publié par Guillaume Champeau, le 1 Octobre 2012 à 13h42
 
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Commentaires à propos de «"Sur la réforme du droit d'auteur", intégralement traduit en Français»
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298 messages publiés
"[...]Jusqu'à présent, l'ouvrage n'était disponible qu'en français[...]"

Coquille ?
[message édité par Indus le 01/10/2012 à 13:50 ]
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573 messages publiés
AMHA, il y a une petite erreur :
"Jusqu'à présent, l'ouvrage n'était disponible qu'en français."
Je doute qu'ils aient fait une traduction français -> français ;-) J'imagine que la source était plutôt en anglais, non ?
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Le partage est un acte d'amour.

Légende de la première photo du bouquin...

Quand certains s'amusent à télécharger 798.523 musiques sur leur baladeur mp3 (musiques qu'ils n'écouteront pas d'ailleurs pour la plupart), c'est de l'amour façon cadences infernales des Temps Modernes.

Il y a quand même une sacrée hypocrisie là-dedans : autoriser les échanges non commerciaux et interdire les autres.
Donc la situation à la limite est : UN mec achète UN cd. Puis il le met à disposition gratuitement à UN milliard d'internautes.
Super ! L'artiste aura vendu UN album à 14,99 euros.

Enfin, l'intérêt de ce texte, c'est qu'il explose la licence globale ! On va peut être finir par avoir la peau de cette hérésie.
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1276 messages publiés
Le partage est un acte d'amour.
Quand certains s'amusent à télécharger 798.523 musiques sur leur baladeur mp3 (musiques qu'ils n'écouteront pas d'ailleurs pour la plupart), c'est de l'amour façon cadences infernales des Temps Modernes.

S'il ne les écoute pas il n'en profite pas plus que s'il ne les avait pas téléchargé.
Merci d'avoir joué, suivant.
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266 messages publiés
Zergy, le 01/10/2012 - 14:02
Le partage est un acte d'amour.
Quand certains s'amusent à télécharger 798.523 musiques sur leur baladeur mp3 (musiques qu'ils n'écouteront pas d'ailleurs pour la plupart), c'est de l'amour façon cadences infernales des Temps Modernes.

S'il ne les écoute pas il n'en profite pas plus que s'il ne les avait pas téléchargé.
Merci d'avoir joué, suivant.

Sans le faire exprès, je peux télécharger des musiques qui finalement ne m'intéressent finalement pas, mais que je peux refiler aux autres.
Same player shoot again.
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4844 messages publiés
Zergy, le 01/10/2012 - 14:02
Le partage est un acte d'amour.
Quand certains s'amusent à télécharger 798.523 musiques sur leur baladeur mp3 (musiques qu'ils n'écouteront pas d'ailleurs pour la plupart), c'est de l'amour façon cadences infernales des Temps Modernes.

S'il ne les écoute pas il n'en profite pas plus que s'il ne les avait pas téléchargé.
Merci d'avoir joué, suivant.

Et ça ne lèse pas plus l'artiste ou toute autre personne que s'il ne l'avait pas téléchargé.
Puis là on parle de partage, pas de leech. Très différent.
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Pee, le 01/10/2012 - 14:09

Sans le faire exprès, je peux télécharger des musiques qui finalement ne m'intéressent finalement pas, mais que je peux refiler aux autres.
Same player shoot again.

Si les autres ne les écoutent pas non plus, toujours pas de "préjudice"
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Zergy, le 01/10/2012 - 14:02
Le partage est un acte d'amour.
Quand certains s'amusent à télécharger 798.523 musiques sur leur baladeur mp3 (musiques qu'ils n'écouteront pas d'ailleurs pour la plupart), c'est de l'amour façon cadences infernales des Temps Modernes.

S'il ne les écoute pas il n'en profite pas plus que s'il ne les avait pas téléchargé.
Merci d'avoir joué, suivant.


Non, il les refile gratuitement.
Sinon, on paye que quand on utilise ?
Appliquons ce principe partout et on va rigoler.
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86 messages publiés
Donc, si j'ai bien compris, un ouvrage de référence réalisé par les fondateur et député européen du Parti Pirate a été traduit par Politique du Netz et non par le Parti Pirate français.
Logique.
Ils font quoi, du coup ?
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4844 messages publiés
zig, le 01/10/2012 - 14:29
Zergy, le 01/10/2012 - 14:02
Le partage est un acte d'amour.
Quand certains s'amusent à télécharger 798.523 musiques sur leur baladeur mp3 (musiques qu'ils n'écouteront pas d'ailleurs pour la plupart), c'est de l'amour façon cadences infernales des Temps Modernes.

S'il ne les écoute pas il n'en profite pas plus que s'il ne les avait pas téléchargé.
Merci d'avoir joué, suivant.


Non, il les refile gratuitement.

Non non non ton exemple portait sur un utilisateur et son ipdo... A moins qu'il ne les refile avec un câble directement sur le pc d'un autre parler de p2p dans ce cas est un biais mensonger : ton exemple initial n'allait pas dans ce sens là.
zig, le 01/10/2012 - 14:29

Sinon, on paye que quand on utilise ?
Appliquons ce principe partout et on va rigoler.

Un service oui, un fichier dématérialisé est assimilé à un service : ce n'est pas un bien physique.
Par exemple je ne paie l'électricité que quand j'en consomme. Pareil je paie le médecin que quand je vais consulter.
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33 messages publiés
Le partage est un acte d'amour.

Donc la situation à la limite est : UN mec achète UN cd. Puis il le met à disposition gratuitement à UN milliard d'internautes.
Super ! L'artiste aura vendu UN album à 14,99 euros.


Bref, un peu comme les logiciels open source, UN programmeur met à disposition à UN milliard d'internautes son travail. C'est pas pour autant qu'il a travaillé gratuitement (RedHat fait des milliards de chiffre d'affaire), et oui, ça peut se faire avec amour et sans hypocrisie.

Il ne s'agit pas de forcer tout le monde à tout publier gratuitement, mais de limiter le droit à nous interdire les partages.
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1276 messages publiés
zig, le 01/10/2012 - 14:29
Non, il les refile gratuitement.
Sinon, on paye que quand on utilise ?
Appliquons ce principe partout et on va rigoler.

Tu postule le cas d'un personne qui télécharge des milliers de morceaux, tu ne dis pas si il les redistribue.
Le reste de ton poste semblant parler d'un cas autre.

Pour le reste, l'industrie du divertissement n'est pas en difficulté, touche déjà une masse de pognon énorme par divers "licences globales" (télévision, radios, médias vierge, etc...), elle n'est de plus pas un service public et n'est pas quelque chose de primordial comme l'accès à la santé ou à l'instruction.
Je passe sur leurs mensonges éhontés qu'ils profèrent depuis plus d'un siècle qu'en à leur mort imminente. Idem pour le rallongement du droit d'auteur à des durées honteuses leurs permettant d'amasser masse de pognon en en faisant le moins possible (et couiner que si on fait autrement, c'est l'URSS comme tu le fais si bien à longueur de temps)

Bref, qu'ils aillent se faire mettre.
Inscrit le 20/09/2011
5137 messages publiés
Un service oui, un fichier dématérialisé est assimilé à un service : ce n'est pas un bien physique.
Par exemple je ne paie l'électricité que quand j'en consomme. Pareil je paie le médecin que quand je vais consulter.

Et si tu achètes un ticket de métro et que tu ne l'utilises pas.
Ou quand tu achètes un timbre.

Donc en gros, tu nous dis que les tickets (de métro, de piscine, de cinéma, ...) et les timbres sont illégitimes car on te demande de payer à l'avance quelque chose sans lier l'acte d'achat à la consommation du service.

Sinon, tu sais que pour l'EDF tu as un abonnement ?

Enfin, confondre fourniture de bien dématérialisé et service est pour le moins tiré par les cheveux.
Ce n'est pas parce que le bien acquis change de forme que l'activité change de nature.


Bref, un peu comme les logiciels open source, UN programmeur met à disposition à UN milliard d'internautes son travail.


Si c'est SON choix, il n'y a rien à redire.
Le problème, c'est qu'on parle là de choix imposés aux artistes par les consommateurs.

Et sous le fallacieux prétexte de ne pas payer les "vilaines" majors, ils en profitent pour ne plus rien payer du tout. Ni les maisons de disque, ni les artistes, ni les techniciens, ... E

Est-ce qu'il sera possible un jour de considérer les artistes comme des adultes qui font leurs choix de distribution en toute conscience et que ce choix doit être respecté ?
Inscrit le 21/01/2009
4844 messages publiés
zig, le 01/10/2012 - 15:17
Un service oui, un fichier dématérialisé est assimilé à un service : ce n'est pas un bien physique.
Par exemple je ne paie l'électricité que quand j'en consomme. Pareil je paie le médecin que quand je vais consulter.

Et si tu achètes un ticket de métro et que tu ne l'utilises pas.
Ou quand tu achètes un timbre.

Un ticket de métro ou un timbre est un bien matériel, donnant accès à un service oui, mais l'objet en lui même est un BIEN.
T'as un peu de mal à faire la différence on dirait.
zig, le 01/10/2012 - 15:17

Donc en gros, tu nous dis que les tickets (de métro, de piscine, de cinéma, ...) et les timbres sont illégitimes car on te demande de payer à l'avance quelque chose sans lier l'acte d'achat à la consommation du service.

Non je disais que tu ne payes un SERVICE que quand tu l'utilises. Quand tu achètes un billet de métro tu ne paies que quand tu utilises ce métro, pas le jour d'après (pourtant le métro est toujours là hein).
zig, le 01/10/2012 - 15:17

Sinon, tu sais que pour l'EDF tu as un abonnement ?

Qui est régulé une fois par an selon la consommation réelle. Sinon l'abonnement sert à payer les infrastructures, juste comme un FAI.
zig, le 01/10/2012 - 15:17

Enfin, confondre fourniture de bien dématérialisé et service est pour le moins tiré par les cheveux.
Ce n'est pas parce que le bien acquis change de forme que l'activité change de nature.

Ha mais tous les biens dématérialisés ne sont pas assimilés à des services.
Si j'allais chez toi et que je coupai/collais le fichier ce ne serait plus un service : tu n'aurais plus le fichier chez toi.
Inscrit le 20/08/2010
946 messages publiés
Encore un fois, il faudrait vous mettre dans le crane que ce qui se copie d'un clic ne peut plus être vendu.
Inscrit le 07/01/2012
33 messages publiés
zig, le 01/10/2012 - 15:17

Bref, un peu comme les logiciels open source, UN programmeur met à disposition à UN milliard d'internautes son travail.


Si c'est SON choix, il n'y a rien à redire.
Le problème, c'est qu'on parle là de choix imposés aux artistes par les consommateurs.

Et sous le fallacieux prétexte de ne pas payer les "vilaines" majors, ils en profitent pour ne plus rien payer du tout. Ni les maisons de disque, ni les artistes, ni les techniciens, ... E

Est-ce qu'il sera possible un jour de considérer les artistes comme des adultes qui font leurs choix de distribution en toute conscience et que ce choix doit être respecté ?


Je ne te parle pas de major, mais bien de créateur en adulte face à son public, lui aussi en adulte.

Il n'y a pas que le choix de l'artiste qui rentre en ligne de compte, car publier c'est un peu se déposséder.

Même si la loi a pris le parti de désigner l'artiste comme 'possesseur' de l'?uvre qu'il publie, on peut aussi voir les choses sous un angle plus réaliste. L'acte de publication est celui de délivrer une ?uvre au public pour que celui-ci se l'approprie. Si la publication réussit, l'?uvre cesse alors d'être le divertissement solitaire de l'artiste, elle entre dans la culture. À savoir, elle devient une référence collective pour l'expression des idées et des sentiments.

À ce titre, donner à une seule personne les pleins pouvoirs sur comment le public doit utiliser ce fragment de culture, est exagéré. L'artiste adulte doit accepter le fait inéluctable que son ?uvre, une fois publiée, lui échappe.

Dans ce sens et dans l'unique but de favoriser la culture je pense que le copyright a actuellement besoin d'un réajustement dans le sens proposé par le parti pirate.

En tant que créateurs adultes, nous saurons nous adapter.
Inscrit le 18/10/2008
1878 messages publiés
zig, le 01/10/2012 - 15:17


Enfin, confondre fourniture de bien dématérialisé et service est pour le moins tiré par les cheveux.

Celle-là, il faudrait l'encadrer. Enter qui s'amuse tout le temps à faire semblant d'oublier la différence entre bien rivaux et non rivaux le ressort tout d'un coup. Le problème avec les trolls, c'est que quand ils trollent tout le temps au même endroit, on commence à les connaître. Mais pour les non habitués, ça pourrait très bien marcher. C'était mimi, je dis pas.

Sinon, ceux qui auront aimé le livre dont parle l'article apprécieront certainement les deux livres suivant chez Framabook pour approfondir la réflexion : http://framabook.org...t-sans-monopole et http://framabook.org...licences-libres
Inscrit le 20/09/2011
5137 messages publiés
L'acte de publication est celui de délivrer une ?uvre au public pour que celui-ci se l'approprie.

Tu peux définir "approprier" ?
Je peux tout à fait m'approprier une oeuvre sans la posséder.

Le problème avec les trolls, c'est que quand ils trollent tout le temps au même endroit, on commence à les connaître

Le problème avec ceux qui ont du mal à répondre à un argument, c'est qu'ils dégainent le "troll" comme argument ultime.

Juste une phrase : "Lessig propose de distinguer alors biens rivaux (entre lesquels il faut choisir car la duplication est la production) et biens non rivaux (qu'on pourrait envisager de distribuer plus largement - avec l'accord du vendeur - car la duplication n'est pas la production)."

Tu vois les mots entre tirets "avec l'accord du vendeur" ?
Ca ne te semble pas important ?

Parce qu'encore une fois les solutions proposées sont des solutions qui sont imaginées par des "clients" sans demander l'avis des "producteurs" (au sens large). Lesquels clients n'aimeraient d'ailleurs sûrement pas qu'on leur impose le genre de traitement qu'ils exigent des artistes.
Inscrit le 13/08/2010
8066 messages publiés
Certains artistes savent très bien faire avec internet.
http://hoper.dnsalia...2/09/22/Oldelaf

"Voila ce qui devrait définir un artiste. Avoir un très grand talent (et c'est le cas d'Oldelaf) c'est bien. Mais, plus important encore, un artiste doit avoir le respect de son public et l'envie de lui faire plaisir. Sur ce point j'en connais beaucoup qui devraient le prendre en exemple..."
Inscrit le 18/10/2008
1878 messages publiés
zig, le 01/10/2012 - 18:08

Tu peux définir "approprier" ?
Je peux tout à fait m'approprier une oeuvre sans la posséder.

Personne ne possède une oeuvre comme on posséderait une table ou une chaise et tu le sais pertinemment. Il est question d'un ensemble de droits accordés par la législation, pendant une durée (en théorie) limitée. Tant que ce n'est précisé, c'est parfait pour faire dérailler un sujet pendant un bon paquet de messages... en jouant sur les mots en faisant semblant de discuter de la différence entre possession et appropriation. Surprise, surprise...

Le problème avec les trolls, c'est que quand ils trollent tout le temps au même endroit, on commence à les connaître

Le problème avec ceux qui ont du mal à répondre à un argument, c'est qu'ils dégainent le "troll" comme argument ultime.

L'autre problème avec un troll, c'est qu'il ne faut pas le nourrir parce qu'il fera toujours semblant de découvrir les choses encore et encore et jurera ses grand dieux qu'il est de bonne foi, mais je vais faire une exception. C'est lorsqu'on se demande si le mec est bête ou s'il le fait exprès qu'on réalise qu'il est un troll. La cerise sur le gâteau arrive quand il explique qu'on a du mal à lui répondre. C'est sûr que quand il s'agit de répéter la même chose pour la énième fois, on a du mal, même si ce n'est pas pour le troll en question qui s'est fait bannir et changé de pseudo je ne sais combien de fois, mais pour les autres lecteurs.

Tu vois les mots entre tirets "avec l'accord du vendeur" ?
Ca ne te semble pas important ?

Lessig est poli, il est obligé de l'être parce qu'il se concentre à sa campagne pour changer les lois (ses commentaires sur la corruption du Congrès valent leur pesant de cahuètes, même s'il reste très poli). Il a aussi dit par ailleurs que la répression actuelle dégrade le respect de la jeunesse envers les lois, parce qu'elles sont injustes et contournées. Qu'il faut accepter que les bien non rivaux soient diffusés au moins à titre non commercial, parce que c'est une évidence et un plus pour la créativité. Note que c'est le dénominateur commun de toutes les licences Creative Commons qu'il a lancé. Revenons-en à l'accord du vendeur : à terme, avec la généralisation des travaux disponibles sous licences CC, il ne viendra à l'idée de personne d'aller dupliquer une oeuvre sans l'autorisation de l'auteur, parce qu'il y aura toujours une alternative disponible sous une meilleure licence (au hasard, comme avec Wikipédia dont la concurrence a coulé Encarta). C'est le but des licences CC : autoriser le partage, avec l'accord des vendeurs.

TL;DR: Cesser la répression qui sera de toute façon inefficace et fera plus mal que de bien, encourager le partage et donner des moyens effectifs aux auteurs d'exprimer leur accord. C'est ça la proposition de Lessig. Ceux qui refusent leur accord : il n'est pas pour la diffusion de ces travaux, moralement parlant, même s'il sait très bien que la chose
est inévitable. Son espoir est que la généralisation des licences CC réglera la question à terme en faisant en sorte qu'on ne pense même plus à diffuser les travaux des auteurs qui le refusent, c'est un des buts ces licences.

Je mets ma main au feu que tu es parfaitement au courant de tout ça, depuis le nombre d'années que tu lis Numerama. Alors faire semblant de ne pas être au parfum et dire que je dégaine "l'argument" du troll parce qu'on n'arriverait pas à te répondre... Désolé mais la nourriture s'arrête là.
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