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Kate seins nus : Closer condamné à restituer des fichiers numériques
Guillaume Champeau -
publié le Mardi 18 Septembre 2012 à 13h23 -
posté dans Société 2.0
Le magazine Closer, qui avait diffusé en couverture des photos de Kate Middleton seins nus, a été condamné à restituer les fichiers numériques des clichés utilisés à la famille princière. Un signe d'impuissance de la justice, qui ne veut ou ne peut pas prendre les mesures réellement efficaces.
Le jugement a un amusant goût de désuétude, mais comment pouvait-il en être autrement ? Mardi, le tribunal de grande instance de Nanterre a condamné le magazine Closer à "remettre les clichés de la duchesse de Cambridge et du prince William à la famille princière". Le magazine français, qui avait publié sur sa couverture des photos de Kate Middleton seins nus, en compagnie de son époux de prince, est ainsi condamné à donner au couple les fichiers numériques qu'il a achetés... et qu'il a pu parfaitement copié sur d'autres supports. Le photographe lui-même, protégé sous le sceau du secret des sources, possède très certainement le fichier RAW d'origine. La mesure est purement symbolique, totalement inutile, mais veut imiter le type d'ordonnance que l'on prenait autrefois, lorsque l'on exigeait de remettre à la victime les négatifs des photos compromettantes. Sans eux, il était beaucoup plus difficile de développer de nouveaux tirages. Alors qu'avec le numérique, il suffit de copier le fichier à l'infini. Par ailleurs, l'éditeur Mondadori a interdiction de "céder, diffuser, par tous moyens, sur tout support, auprès de quinconque et de quelque manière que ce soit, notamment sur des tablettes numériques, les photographies". Lors de l'audience lundi soir, l'avocat du couple princier, Me Aurélien Hamelle, avait demandé l'interdiction de la diffusion "à quiconque en France et à l'étranger" des photos intimes, et de leur publication sur un support numérique. Mais là encore, le jugement aura du mal à avoir un effet concret sur la protection de l'intimité de Kate Middleton, puisque les photos ont déjà été reprises sur de nombreux sites internet, et qu'il sera impossible d'en éviter la circulation. La famille royale l'a déjà expérimenté récemment avec les photos du prince Harry nu, en charmante compagnie. Il suffit de consulter Google pour s'en convaincre. Les recherches "Kate Middleton nu" et "Kate Middleton closer nu" sont celles qui sont celles qui sont immédiatement suggérées par le moteur de recherche, signe qu'elles sont déjà très populaires :
La seule solution, si la justice souhaite effectivement mieux protéger la vie privée de ceux dont les photos sont exposées dans les magazines people, serait de taper beaucoup plus fort, là où la dissuasion est la plus efficace : au portefeuille. Une fois publiée, une photo n'est plus maîtrisable. Mais en France, les dommages et intérêts ne peuvent couvrir que le préjudice subi ; ils ne peuvent pas servir de punition. C'est peut-être un point sur lequel le législateur devra méditer. à lire aussi
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Commentaires à propos de «Kate seins nus : Closer condamné à restituer des fichiers numériques»
Les lecteurs de ces bouses infâmes (closer, voici, etc...) devraient être condamnés pour connerie profonde et voyeurisme aggravé... Malheureusement, la connerie et la beaufitude (incluant le voyeurisme) sont tout à fait légales...
C'est déjà car la condamnation est sure et les dommages et intérêts sont suffisamment importants pour en faire une rente à has been que la France à été choisie pour ce procès. Dans la plupart des pays européens et aux états unis, il n'y aurait pas de condamnation ni de dommages et intérêts.
Après le voyeurisme des lecteurs, c'est autre chose. 
Samuel_Vimaire, le 18/09/2012 - 13:30 Mais qui est le pire, l'idiot qui ne veut consommer que de l'infamie ou celui qui l'en nourrit et le maintiens dans un tel état ? Si de telles magasins n'existaient pas, peut-être les lecteurs évolueraient ils pour s'adapter à des lectures plus enrichissantes ? 
justement dans cette affaire je savais pas si il pouvais condamner le photographe vu que en france, contrairement au states, on ne peux pas photographié sans accord dans une propriété privé
et j'ai ma reponse  [message édité par tchoupidoudou le 18/09/2012 à 13:38
]
Disons qu'il y a des gens que ça intéresse... Sans ces personnes, Closer, Voici et autres ne vendrait pas. Les voyeurs sont d'ailleurs plus les consommateurs que ces "journaux". 
"restituer des fichiers numériques"
MDR après le coup de la fornication du prince machin (Harry ?) ça part en couille au royaume d'Angleterre.
La demande crée l'offre et l'offre crée aussi la demande. Les rédacteurs/éditeurs de ces saloperies sont tout autant à blâmer que les voyeurs qui achètent...
Apparemment ils ont également poursuivi le magazine au pénal. La procédure sera beaucoup plus longue, mais il peut y avoir de la prison à la clé... Si c'est effectivement le cas, cela fera peut-être un peu plus réfléchir les responsables.
Apparemment, l'attitude des sujets est prise en compte, si les personnes qui poursuivent ont l'habitude d'étaler leur vie dans les magazines, il ne se passera pas grand chose, mais ici le couple est assez discret sur sa vie privée. Il y a donc des chances pour que la justice soit un peu plus sévère. Là effectivement, il s'agissait d'une procédure civile en référé, dont le but était de limiter la diffusion en agissant rapidement (même si dans la pratique cela ne servira à rien), avec juste quelques dommages et intérêts probablement nettement inférieurs aux gains grâce aux ventes. Mais je ne suis pas sûr qu'ils pouvaient prendre des mesures plus efficaces car comme indiqué dans l'article, une fois diffusées, c'est un peu trop tard. 
un jugement parfaitement inutile... il n'y a qu'avec une amende d'un montant équivalent à l'intégralité des bénéfices sur la vente de cette édition que le jugement aurai pu être dissuasif pour ce genre de torchon.
Dans les pays comme les USA il n'y a pas de loi sur le droit à l'image, tout peut être publié, c'est pour ça qu'il n'y a jamais de procès, la France étant le seul pays a avoir et c'est tant mieux une telle loi .
Juste une question, il n'y a que moi que ça choque la vitesse avec laquelle la justice a traité cet histoire de seins? Alors que pour d'autres affaires la justice peut mettre des mois voire des années, justice à deux vitesse ...
Samuel_Vimaire, le 18/09/2012 - 13:30 Faut réfléchir avant d'écrire, surtout quand on fait la leçon. Donc selon toi il serait souhaitable que la connerie et le beaufitude soient interdits? Mais c'est déjà une belle connerie que de trouver cette absence d'interdiction malheureuse. 
zig et puce
(Banni) le 18/09/2012 à 14:37
et c'est quoi "les mesures réellement efficaces" ?
C'est le but d'une procedure en refere... 
Je ne comprend pas pourquoi tout le monde se tourne autours de sein royaux, alors que sur r/gonewild, il y a multitude de personne qui propose les leurs volontairement.
La photo volee de boobs en 2012, c'est tout de meme tres 1985. La justice se sent meme completement a cote de la plaque a demander des fichiers informatiques... C'est le moyen-age. Esperons que la magistrature saura prendre conscience du ridicule qui la touche quand elle en est remise a condamner de maniere aussi absurde. Il y a un effet: Poule et le couteau
zig, le 18/09/2012 - 14:37Des peine au civil qui coute vraiment cher, comme dans la justice US C'est vraissemblablement l'idee proposer par Guillaume? 
Il n'y a pas quand France que cela ne doit pas être punitif (dixit le procès Apple/samsung)
Sauf qu'il semblerait que dans ce cas ça soit plutôt une bonne chose. Comme quoi  
Serait d'éviter de faire des conneries quand tu sais qu'il y a potentiellement un paparazzi derrière chaque arbre.
killergege, le 18/09/2012 - 14:07 Les responsables ne risquent rien en terme d'emprisonnement si c'est la société "Closer" personne moral qui est poursuivie, non? La peine de prison applicable est changée en amende plus conséquente il me semble. Le tout, c'est de voir au final si les sommes des Dommages-interets, et des peines d'amendes qui pourraient être prononcée seront plus grande que le chiffre généré par le seul numéro, plus les retombée en terme d'accroche du client (plus difficilement quantifiable): chui pas sûr que la perte soit énorme (si elle existe) et au pire elle est étalée dans le temps ce qui leur permet d'anticiper les coûts. Je ne comprend pas pourquoi tous le monde se tourne vers cette décision en référé qui n'avait pour but que d'interdire la poursuite de l'exploitation de ces images (même si l'absence de DI même minimes est étrange). M'est avis...
Une paire de tétons c'est une paire de tétons, royaux ou pas.
Avec Harry c'est tout de même plus croustillant. Allez Harry Peloteur, vas-y, c'est bon ! db
zig et puce
(Banni) le 18/09/2012 à 16:25
wilnock, le 18/09/2012 - 15:02 Donc, tu proposes que la presse soit lourdement condamnée lorsqu'elle produit des documents qui déplaisent aux pouvoirs en place ?
Shin-55, le 18/09/2012 - 15:53 Il me semble que le rédacteur en chef est responsable de ce qui est publié, mais je n'en suis pas certain (mais cela paraît logique, en particulier pour la une, car c'est lui qui doit l'approuver). Mais sinon oui, c'est la société qui risque la condamnation, avec des amendes plus lourdes. Un petit article sur le sujet, du point de vue du droit : http://www.avocat-co...vie-privee.html 
Centaurien, le 18/09/2012 - 15:45 Ah bah bravo la réflexion. àÅ tre connu ça ne veut pas dire que l'on a pas le droit à une vie privée. 
Eastchild, le 18/09/2012 - 16:33 Pourtant ils se privent pas de la vendre au plus offrant leur vie privée quand ça les arrange. On ne peut pas avoir le beurre et l'argent du beurre.
wilnock, le 18/09/2012 - 14:42 Tout à fait. Pour être à l'abri, la famille royale devrait faire une photo de famille à poil et la publier. Une fois qu'on aura vu qu'ils sont juste humains on pourra continuer à vivre et eux aussi du coup.
Il est quand même amusant que closer ait décidé de publier en France ces images alors qu'ils étaient certains de se faire avoir au niveau des dommages et intérêts avec le droit à l'image alors qu'une publication initiale en Espagne ou en Italie n'aurait pas donné droit à des dommages et intérêts et aurait permis une publication en France sous le titre du droit à l'information.
Après vus le prix monnayé à la presse des photos du mariage l'année dernière, oui ils sont heureux de nourrir les charognards qui publient des photos "paparazzi" soient disant volées.
tass_, le 18/09/2012 - 16:37 Ce n'est pas parce que tu vend ton image le lundi, même pour des faits relevant de la vie privée et de l'intime que tu est d'accord pour que ta vie privé du mardi soit révélée. Je dirait même que justement, être célèbre leur donne accès au beurre et à l'argent du beurre en matière d'image: nous aussi on peut chercher à vendre des images de notre c** a VSD ou paris match, vu la demande y a peu de chance que ça se vende. Les starlettes et autres peuvent justement vendre ponctuellement ces portions d'intimité sans que l'on soit autorisé en retour à vouloir tout voir et tout savoir. m'est avis... killergege, le 18/09/2012 - 16:29 Je comprend bien qu'il puisse être tenu responsable, mais il me semble que la famille royal n'a poursuivi que le magasine, la société "Closer", non? De toute façon c'est un truc genre un an de prison qu'aucun juge ne prononcerait pour une broutille pareille. [message édité par Shin-55 le 18/09/2012 à 17:04
]
Shin-55, le 18/09/2012 - 16:58 Non, mais si tu passes ta vie à vendre ton image, t'étonnes pas qu'il y ait des gens qui essayent de l'avoir gratuitement.
Ce qui est amusant avec ce jugement, c'est que closer à sanctuarisé son scoop tout en rémunérant la famille royale. Il ont l'exclusivité du scoop, peuvent le republier au sein du même numéros et finalement empêchent les concurrents d'en profiter.
Ca sent plus le deal que la photo de paparazzi. 
tass_, le 18/09/2012 - 17:10 Et si tu passes ta vie à vendre ton corps, t'étonne pas qu'il y ait des gens qui essaient de l'avoir gratuitement. J'ai bon ? 
Je pense que la Famille n'est plus réellement étonnée de voir un bout de chair royale dans les pages crasseuses de ces magazines depuis une bonne dizaine d'année au moins.
@ bourgpat: "Ce qui est amusant avec ce jugement, c'est que closer à sanctuarisé son scoop tout en rémunérant la famille royale" Je croyait qu'il n'y avais pas eu de DI prononcés. j'ai du passé à coté. Intéressante cette idée sur le droit à l'information via une précédente publication hors métropole. Ca me fait poser plein de question? Les gains pour la revue seraient ils-amoindries par le manque d'exclusivité? Cette re-publication serait elle vraiment bien couverte par ce droit à l'info? Je vois mal les avocats de la Reine se retenir d'agir dans les mêmes conditions en france pour cette simple raison. Il y a un précédent? milord, le 18/09/2012 - 17:54 Oui, d'où l’intérêt des maisons closes pour protéger les professionnelles de la bagatelle.  [message édité par Shin-55 le 18/09/2012 à 18:02
]
le meilleur moyen de traiter ce genre d'affaire est l'indifférence, voir le mépris. si au lieu d'essayer d'empêcher une diffusion déjà commencée, ce qui est totalement impossible a notre époque (il n'y a que les débiles profond qui l'ignorent encore), ils diffusaient eux-même et volontairement des photos "compromettantes" ou des infos ou n'importe quoi d'autre alors ils couperaient l'herbe sous le pieds de ces "magazines". parce qu'au bout d'un moment qu'est-ce qu'on en a a foutre de voir leurs nibars ou leur c*l a ces gens là franchement? il y a bien mieux ailleurs, sur les plages par exemple!
ça montre encore une fois la débilité du genre humain: les paparazzis prets a n'importe quoi et leurs cibles qui veulent avoir une vie publique mais quand même une vie privée quand ça les arrange (le beurre et l'argent du beurre quoi), et les magazines qui diffusent leur merde et bien sur les gens qui la mangent.
milord, le 18/09/2012 - 17:54 t'en fais pas généralement je doute qu'elles s'en étonnent (ce qui ne veut pas dire qu'elles ne se défendent pas hein )
zorro3364, le 18/09/2012 - 18:00 N'importe quoi. Parce que tu considères que quand on a une vie publique, on doit faire une croix sur le droit au respect de sa vie privée ? . Les réactions sur numerama font parfois flipper. On est prêt à tout pour défendre ses propres libertés et droits, mais quand il s'agit de ceux des autres, rien à branler.
La première sortie tombe sous le coup de la vie privée, par contre une fois l'information publique tu n'est plus sur de la vie privée. On vois ici que seul closer à été attaqué alors que l'info et une partie des images à été traitée largement par la presse mondiale sans subir d'attaques.
Donc oui le groupe de closer aurait pus sortir les cliches dans d'autre pays européens ou il ne risquaient pas de perdre à coup sûr. Par contre les reprises par closer en France auraient dues être plus limitées en se limitant à reprendre l'information et moins de clichés juste pour l'illustration (donc un manque à gagner pour closer en terme d'image). Le choix de la France pour la publication est finalement gagnant gagnant pour closer et la famille royale. cela permet de limiter les prétentions financière de la famille royale et de blanchir la rémunération de ces photos. En terme d'imposition ca peut être plus interessant car ce n'est pas un revenus.
Scoop : la future reine d'Angleterre a des seins !
Edit : Le pire pour ce couple princiers (enfin, comme d'hab avec l'Internet) c'est que c'est le bordel 'juridique' autour qui fait que l'on parle de l'affaire et que tout se diffuse... [message édité par Borny le 18/09/2012 à 20:50
]
zorro3364, le 18/09/2012 - 18:00 Tu me paies les congés à prendre et l'aller-retour à la plage?
bourgpat, le 18/09/2012 - 17:21 Je sais pas si c'est de l'ironie ou de la bêtise, mais t'es au courant que ce couple est le premier représentant de l'Angleterre aussi bien au niveau diplomatique que commercial? Tu crois vraiment qu'ils vont aller faire un tel deal pour parler d'eux? T'as une idée aussi de la fortune de la reine d'Angleterre. A mon avis ce deal représente des cents par rapport à ce qu'ils possèdent. Et puis juste comme ça, c'est une royauté, il y a tout un protocole derrière. Je sais pas, essaie juste de passer un coup de bigot à Kate et son keum et invite les à prendre une mousse au troquet du coin. C'est pas vraiment le genre de ploucs de vedette de star qui vont passer chez Morandini.
zig, le 18/09/2012 - 16:25 Je ne propose rien de mon propre chef, j'essaye de comprendre la conclusion de l'article:
J'interprete cette phrase comme une incitation a renforcer les dedomagement en cas de jugement pour droit a l'image, donc au civil. Dance ce cas, il est question de photos, pas uniquement de "documents"?
grimberman, le 18/09/2012 - 16:40Ils peuvent faire ca, une galerie de photo du Kama-Sutra Royal... Je pense seulement que de nos jours une publications de photos comme celle-ci n'interesse plus grand monde. L'info ce n'est pas la photo, mais leurs publications.
ceddec, le 18/09/2012 - 21:57 La question est pourquoi le choix de la France pour la publication de photos de la famille has been d’Angleterre alors que le sujet intéresse plus la presse anglophone et mondiale. On a un groupe de presse européen qui choisi le seul pays ou il est certain de se faire condamner pour cette publication alors que le droit à l'image en Espagne permettrait de limiter fortement les risques de condamnation. En plus sans cette affaire qui aurait réellement parlé de leur voyage en dehors des pays visité. En terme d'image pour la famille royale, il est mieux de recevoir de l'argent suite à un jugement que comme lorsque du mariage l'année dernière un appel d'offre.
Bah tout ça pour une paire de chons ? Vous vous rendez compte qu'avec la pub faite à cette affaire et les jugements et les indemnités que certains semblent prêts à réclamer vous êtes en train de nous fabriquer la paire de nichons la plus chère de l'histoire ?
En plus, ils sont même pas beaux (c'est peut-être ça le problème : maintenant tout le monde sait de quoi le prince se contente).
bourgpat, le 19/09/2012 - 09:05 La presse Anglaise n'a surement pas eu envie d'y aller de peur de vraiment choquer leurs lecteurs. Le Sun les a publié, ou du moins recopier les couvertures de closer, mais en floutant les seins. N'oublie pas que pour une bonne partie de la population anglaise, après Dieu, c'est la reine. Le seul qui y serait allé c'est news of the world, mais comme il n'existe plus. De plus, depuis la mort de Diana, et tt ce qui a tourné autour, les anglais préfèrent laisser un peu de côté cet harcelement. A part les frasques du frangin, mais ça ça fait juste sourire. Je crois que depuis Diana, les anglais n'ont plus envie de subir la même hystérie. L'Espagne n'y serait pas allé, ils ont en ce moment d'autre chat à fouetter, tant qu'a l'Allemagne, ils sont trop radins pour un truc pareil. Autre pays que cela pourrait être plausible, le Canada, mais c'est pas du tout dans la mentalité, le paparazzi n'existe pas pour eux. Donc reste la France, pays européen proche de l'Angleterre. De toute façon, ils le savent dans les rédaction que ça va faire un procès, ils ont un budget prévu pour cela. C'est évident qu'on aurait peu parlé de leur voyage, parce que c'est un voyage privé, c'est leur deuxième noces. Ce n'est donc pas un voyage officiel. Et pour le mariage, c'est une exclusivité, donc une "mise aux enchères" et c'est pas l'argent qui intéresse une famille comme celle d'Angleterre, l'argent, c'est juste le frein pour éviter que n'importe qui peut y aller, il y va aussi du prestige du magazine et de la famille. Et ça, c'est pas des Closer qui vont y aller, déjà parce qu'ils sont personna non grata, mais en plus ça n'intéresse pas leurs lecteurs. Pour ca tu as des magazine comme Point de Vue. Il faut garder aussi à l'esprit, que ce mariage est un évènement historique, donc l'exclusivité sera rentabilisé dans le temps. Si je te parle de tout cela, c'est que j'ai bossé un temps dans la presse people (bah oui, faut bien bouffer), donc je connais un peu les coulisses pour ce genre d'histoire.
ceddec, le 19/09/2012 - 13:36 Que la presse anglaise n'y aille pas directement mais de manière détournée en jouant les vierge effarouchée sur le respect de la vie privée. C'est globalement une posture qui permet en partie de montrer les images tout en faisant croire qu'elle ne les aurait pas publiées. En France il aurait aussi été possible pour closer de les publier en illustration de l'affaire si les photos avaient été publiées ailleurs à l’étranger au départ pour justifier le caractère informatif. Par contre au niveau des photos les publications seraient moindre tout en pouvant récupérer du trafic internet à l’étranger. Closer avait les photos, des possibilités multiples de publication, la publication en France à elle était négocié en compensation de la publication des photo. Ca n'est pas improbable, c'est gagnant pour closer en terme d'image vis à vis de ses lecteurs, c'est gagnant pour la famille royale qui rapporte de l'argent tout en pouvant arguer qu'elle n'as pas négocié la vente des clichés. Enfin les seins de kate font un peu oublier la bite d'harry. 
"Mais en France, les dommages et intérêts ne peuvent couvrir que le préjudice subi ; ils ne peuvent pas servir de punition. C'est peut-être un point sur lequel le législateur devra méditer."
Il s'agit de la distinction entre préjudice à l'encontre de l'individu (civil), et celui à l'encontre de la société (pénal). Le législateur devra surtout méditer sur une revalorisation des infractions commises par voie de presse. Une peine importante dissuaderait ses auteurs de publier à l'excès ce genre de photos. Selon l'article 226-1, qui punit les publications d'images non autorisées de la vie privée d'une personne, Closer risquait un an d'emprisonnement et 15 000 ? d'amende. Rien de bien dangereux donc.
Encore une fois, où est ce que quelqu'un voit le prononcé de DI? Je n'ai trouvé qu'un astreinte pour l'exécution de la remise et la menace d'une amende pour toute exploitation future.
Si c'est bien ça, la thèse de la négociation des clichés par la famille royale tient peu. Je penche plus pour de réelle photo volée, sur lesquels la Famille saute pour profiter de l'attraction, à une époque où la monarchie anglaise n'a plus que ça pour exister. M'est avis... B0B4, le 19/09/2012 - 16:01 Mais renforcer la loi pénal en matière de presse ne risque t il pas de se retourner contre les vrais journalistes d'investigations? Il me semble que le problème est toujours le même: la presse à scandale bénéficie des libertés laissée à la presse au nom de la liberté d'expression et celle d'information. Il ne me semble pas opportun de restreindre une liberté parce qu'une minorité en abuse. [message édité par Shin-55 le 19/09/2012 à 16:12
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