Publié le 02 février 2010 à 19h56

Un site d’indexation Usenet poursuivi au Royaume-Uni

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Moins de trois semaines après le l’acquittement de l’administrateur d’OiNK, un nouveau procès se profile déjà outre-Manche. Cette fois-ci, la Motion Picture Association a dans sa ligne de mire Newzbin, un site web spécialisé dans l’indexation de contenus Usenet.

Pas question de laisser l’acquittement d’OiNK installer une quelconque jurisprudence au Royaume-Uni. Moins de trois semaines après le jugement favorable à Alan Ellis, l’ancien administrateur du site, les ayants droit ont décidé de s’en prendre cette fois-ci à Newzbin, un site web d’indexation Usenet et connu notamment pour avoir créé le fichier de format ouvert .nzb.

Cette fois-ci, c’est la Motion Picture Association (MPA), l’organisme chargé de défendre les intérêts de l’industrie cinématographie américaine dans le monde, qui est à l’origine de la procédure. Les faits remontent à mai 2008, lorsque le site a annoncé avoir officiellement reçu une plainte de l’association interprofessionnelle. Selon Torrentfreak, qui évoque cette affaire, le procès devrait débuter lundi prochain à Londres.

« Newzbin a reçu dernièrement deux plaintes concernant l’activité du site [l’indexation ndlr] » a expliqué Caesium, le propriétaire du service. Celles-ci remettent en cause la légalité du projet, et « il est probable que nous devrons composer avec une plainte à laquelle nous allons opposer nos droits » a poursuivi l’administrateur de Newzbin.

D’ailleurs, il a affirmé que le site n’a jamais soutenu la diffusion ou l’indexation de contenus protégés par le droit d’auteur ; l’équipe du site œuvre d’ailleurs pour retirer immédiatement tous les éléments considérés comme illicites ou inappropriés. Pour le reste, Caesium en est convaincu : la publication de liens menant vers du contenu sur Usenet est totalement légale. Dès lors, l’issue du procès devrait être favorable au site, a-t-il estimé.

Reste à savoir si le jugement d’OiNK aura une quelconque influence sur le procès de Newzbin. Comme le note Torrentfreak, l’affaire mêlant Alan Ellis relevait du droit pénal (il était poursuivi pour fraude) , tandis que la procédure qui s’engage contre Newzbin concerne le droit civil britannique. Le premier faisait potentiellement face à une peine de prison, tandis que le second risque une amende.

Les ayants droit avaient manifesté une très grande déception au verdict d’OiNK. La British Phonographic Industry (BPI) avait déclaré que le jugement était « très décevant et en contradiction avec les différents jugements rendus dans des affaires similaires à travers le monde ».