BREIN : pour lutter contre le piratage, il faut limiter la liberté d'expression

La stratégie anti-piratage des ayants droit confine parfois au ridicule. Alors que la plupart des organismes chargés de faire respecter les droits de l'industrie culturelle opte pour la politique de la terre brulée en s'attaquant tous azimuts aux internautes suspectés de téléchargement illicite et aux sites web facilitant l'accès à des fichiers piratés, d'autres ont une autre approche. Encore plus musclée. C'est le cas du BREIN, une organisation anti-piratage néerlandaise.

Si jusqu'à présent les ayants droit se sont surtout focalisés sur les utilisateurs BitTorrent et Emule, ils n'ont pour autant pas oublié les usagers Usenet. Selon Torrentfreak, qui rapporte cette actualité, le BREIN (Bescherming Rechten Entertainment Industrie Nederland) a choisi de s'en prendre à FTD, une importante communauté Usenet. Mais plutôt que de se focaliser sur les éventuels fichiers piratés, l'organisme a adopté une nouvelle approche. En effet, la société veut faire interdire la moindre discussion portant sur les contenus piratés sur Internet.

Selon le BREIN, le fait même de parler des contenus illicites sur Internet est illégal. Dès lors, puisque FTD autorise ce genre de discussion, il faut donc que le service ferme. Évidemment, du côté des responsables de FTD, on a guère apprécié les propos du groupe anti-piratage. Peu enclin à accepter les moindres désirs du BREIN, le newsgroup a décidé de contre-attaquer en portant plainte. Le but dans cette opération, forcer l'organisation à se rétracter en présentant des excuses à FTD.

Il est clair que le BREIN va trop loin dans ses propos, a estimé l'avocat de FTD, maître Arnoud Engelfriet. Puisque le BREIN ne peut visiblement pas accuser des hyperliens, des fichiers torrent ou NZB, l'organisation a été forcée de porter ses menaces directement sur la liberté d'expression, en cherchant à interdire la moindre discussion sur le sujet. D'ailleurs, le BREIN exige même 70 000 dollars (près de 48 000 euros) par jour de pénalités si ces discussions perdurent.

Comme le souligne Torrentfreak, si le BREIN remportait un tel procès, cela aurait des répercussions très graves pour de nombreux sites web et de nombreuses communautés. Le seul fait d'indiquer qu'un film peut être effectivement téléchargé par un moyen peer-to-peer ou en téléchargement direct serait frappé du sceau de l'illégalité. Toutefois, l'avocat semble confiant dans l'issue de l'affaire : "nous comptons bien remporter ce procès. Le BREIN est souvent grandiloquent dans ses prises de positions, mais lorsque vient le temps des faits et des preuves, les choses se désagrègent bien vite".

Le verdict du procès est attendu courant 2010.