L’antenne-relais surplombant une école lyonnaise finira-t-elle par être déplacée ? Jusqu’à présent, Bouygues Télécom avait réussi à sauver son installation suite à un premier jugement favorable en septembre 2009. Le tribunal de grande instances avait alors considéré que la dangerosité des ondes émises par l’antenne-relais n’était pas clairement établie. Au grand dam des familles des élèves.
Ces dernières avaient alors interjeté appel, dans l’espoir de renverser la précédente décision. Selon 20 Minutes, la cour d’appel a ouvert le dossier hier. Le collectif, « rassemblement pour des écoles sans pollution électromagnétique » (RESPEM), poursuit l’opérateur télécom pour « trouble de voisinage » et réclame le démontage de l’antenne « au titre du principe de précaution« . L’issue du procès est attendue le 6 janvier prochain.
L’impact réel des ondes électromagnétiques sur la santé n’est pas définitivement tranchée. 20 Minutes rappelle ainsi que l’Agence Française de Sécurité Sanitaire de l’Environnement et du Travail (AFSSET) avait diffusé un rapport en octobre 2009 sur l’absence de liens avérés entre les ondes et une dégradation de la santé. En 2008, l’agence publique avait été désavouée suite aux liens de certains experts avec l’industrie des télécoms.
Les décisions de justice conservent en tout cas un certain flou artistique autour de la jurisprudence en la matière. Au début de l’année 2009, la cour d’appel de Versailles avait appliqué le principe de précaution en confirmant le jugement du tribunal de grande instance de Nanterre. Les juges avaient alors exigé le démantèlement de l’antenne.
+ rapide, + pratique, + exclusif
Zéro publicité, fonctions avancées de lecture, articles résumés par l'I.A, contenus exclusifs et plus encore.
Découvrez les nombreux avantages de Numerama+.
Vous avez lu 0 articles sur Numerama ce mois-ci
Tout le monde n'a pas les moyens de payer pour l'information.
C'est pourquoi nous maintenons notre journalisme ouvert à tous.
Mais si vous le pouvez,
voici trois bonnes raisons de soutenir notre travail :
- 1 Numerama+ contribue à offrir une expérience gratuite à tous les lecteurs de Numerama.
- 2 Vous profiterez d'une lecture sans publicité, de nombreuses fonctions avancées de lecture et des contenus exclusifs.
- 3 Aider Numerama dans sa mission : comprendre le présent pour anticiper l'avenir.
Si vous croyez en un web gratuit et à une information de qualité accessible au plus grand nombre, rejoignez Numerama+.
Abonnez-vous gratuitement à Artificielles, notre newsletter sur l’IA, conçue par des IA, vérifiée par Numerama !
