Chaque week-end, c'est la compilation de l'actualité de la propriété intellectuelle et de ses dérives, concoctée par Lionel Maurel et Thomas Fourmeux.

Cette semaine, le Copyright Madness revient sur des affaires relatives à la photo, le Comité international olympique et la loi Paris 2024 qui revendique la propriété de plusieurs noms communs et aussi une nouvelle plutôt rafraichissante pour terminer sur une note plus positive. Bonne lecture et à la semaine prochaine !

Copyright Madness

Mémoire courte. Brian May, le guitariste du groupe Queen, a subi cette semaine une mésaventure : son compte Instagram a été désactivé après une plainte d’un photographe qui l’accusait d’avoir diffusé sans autorisation un cliché le montrant sur scène. May s’est plaint de cette attitude, en faisant remarquer que « le monde est devenu fou » et en menaçant en représailles de ne plus autoriser ce photographe à entrer dans ses concerts. Mais le guitariste a la mémoire un peu courte, car lui-même s’est fait remarquer en demandant au gouvernement d’agir avec fermeté contre le piratage ou en interdisant au candidat Donald Trump d’utiliser le morceau We are the champions dans ses meetings…

Instagram.

Tu veux ma photo ? ! Le droit d’auteur va mal et aboutit souvent à des situations ubuesques. À titre d’exemple, la liberté de panorama n’existe pas. De ce fait, on n’a pas le droit de prendre tout ce qu’on veut en photo au risque de commettre un acte de contrefaçon. Pour montrer l’absurdité de la situation, Hugues Blatard prend au piège des photographes pour leur rappeler qu’ils violent le droit d’auteur de l’artiste Claude Buren en prenant en prenant en photo les fameuses colonnes (donnant sur le ministère de la culture, curieuse coïncidence). Évidemment, il s’agit d’une caméra cachée. Mais si cela continue, c’est nous qui devrions nous cacher pour prendre des photos.

L’arlésienne. Et on continue avec le running gag du Copyright Madness avec l’histoire du selfie du singe le plus célèbre d’Indonésie. Après moult rebondissements, le photographe David Slater a annoncé qu’il attaquait la fondation Wikimédia pour avoir mis à disposition de tous la photo du selfie réalisée par le singe. D’après la fondation, cette photo ne peut être protégée par des droits d’auteur dans la mesure où elle a été prise par un singe et qu’il ne peut donc pas y avoir ici de personnalité juridique. Après avoir affirmé que cette affaire l’avait mis sur la paille, David Slater ne semble pas pour autant prêt à arrêter les poursuites judiciaires. Ce n’est pas au vieux singe qu’on apprend à faire la grimace.

À lire sur Numerama : Affaire du selfie de singe  : le photographe entend poursuivre la fondation Wikimédia

Quand la musique est bonne… Il n’y a pas que la reine d’Angleterre qui bénéficie de l’optimisation fiscale. La semaine dernière, nous évoquions le cas du Boléro de Ravel et cette semaine on apprend que d’autres entreprises de l’industrie musicale ont bénéficié des mesures d’optimisation fiscales. Les montages financiers sont tellement sophistiqués qu’on a du mal à comprendre qui détient quoi. Mais quoi qu’il en soit, cela représente un catalogue de 26 000 chansons qui génèrent du profit mais qui sont dans le même temps bénéficiaires d’abattements grâce à des structures opaques basées dans des paradis fiscaux.

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CC Umberto Cofini

Trademark Madness

Esprit de Coubertin. Nous l’attendions depuis longtemps et nous y sommes ! Le projet de loi olympique a été introduit à l’Assemblée nationale. Ce texte est imposé par le Comité international olympique (CIO) aux pays qui accueillent les Jeux et contient toute une batterie de mesures pour protéger les « propriétés olympiques », c’est-à-dire les marques sur le logo aux anneaux et sur des termes Jeux olympiques, JO, Paris 2024, olympique, olympienne, olympiade, olympisme. Employer ces termes durant la période des Jeux vous exposera aux foudres à la police des marques du CIO. Même le Conseil d’État, dans un avis rendu sur le texte, avait estimé que ces restrictions étaient excessives et qu’elles revenaient à s’approprier « des termes du vocabulaire courant ». L’Olympique de Marseille ou l’Olympique Lyonnais peuvent commencer à se faire du souci et il faudra aussi peut-être rebaptiser le Journal Officiel (JO) !

 

Cheeeeeeese. Les photographes ont la cote cette semaine dans le Copyright Madness. On poursuit avec les fabricants Fujifilm et Polaroid qui s’écharpent autour des fameuses photographies instantanées rendues célèbres grâce à Polaroid avant de tomber en désuétude. Depuis quelques années, ce genre de photographie a bénéficié d’un nouveau souffle et Fujifilm en particulier s’est positionné sur ce créneau. Toutefois, cela ne plaît pas à l’entreprise Polaroid qui considère que Fujifilm viole les marques qu’elle détient sur le format des photos. Polaroid considère en effet qu’elle est propriétaire de la forme carrée et de la bordure blanche qui entoure la photographie. Ça ne tourne pas rond chez Polaroid…

Polaroids

Patent Madness

Sur un malentendu. On connaît la célèbre guerre qui oppose Apple et Samsung sur les brevets de leurs smartphones. Il y a des affaires similaires dans lesquelles Apple se retrouve dans le rôle du bourreau mais il y a aussi parfois des cas où la firme de Cupertino est la victime. Depuis trois ans, Apple est accusée de violer une technologie en lien avec la VoIP protégée par un brevet détenu par Straight Path Group. Présenté comme cela, c’est une affaire assez classique. Sauf que depuis 2014, le plaignant accuse Apple de violation de brevet sans obtenir gain de cause. En 2015 puis en 2016, l’entreprise a retenté sa chance. Il a fallu l’intervention d’un juge pour rappeler qu’une décision avait déjà limité le champ d’application de ses brevets et qu’elle ne pouvait plus légitimement attaquer Apple.

Apple Store, Shanghai. CC Warren R.M. Stuart

Copyright Wisdom

Lâcher prise. Le groupe de rock psychédélique australien King Gizzard and the Lizard Wizard est prolifique, puisqu’ils ont sorti quatre albums cette année. Avec une petite surprise pour leurs fans avec le dernier, puisqu’ils ont décidé de le publier en abandonnant tous leurs droits. Et ils ne font pas les choses à moitié : ils invitent même le public à rediffuser l’album, mais aussi à le revendre, à presser des vinyles et même à s’en servir pour lancer un nouveau label indépendant. On salue ce geste bien rafraîchissant après une semaine éprouvante, en espérant que cela donne des idées à d’autres musiciens.

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CC Erik F. Brandsborg

Le Copyright Madness vous est offert par :

Lionel Maurel

Thomas Fourmeux

Merci à tous ceux qui nous aident à réaliser cette chronique, publiée sous licence Creative Commons Zéro, notamment en nous signalant des cas de dérives sur Twitter avec le hashtag #CopyrightMadness !

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