Chaque samedi, c'est la compilation de l'actualité de la propriété intellectuelle et de ses dérives, concoctée par Lionel Maurel et Thomas Fourmeux.

Cette semaine le Copyright Madness revient sur Usain Bolt qui brille par ses tentatives de trademark, une affaire de parfums d’intérieur pour voiture qui sent le sapin et bien évidemment la SNCF qui déraille avec son hashtag #onyva. Bonne lecture et à la semaine prochaine !

Copyright Madness

Bollywood. L’industrie cinématographique indienne se porte bien et constitue un secteur assez rentable malgré l’existence du piratage. Certains réalisateurs affirment même que le téléchargement illicite est un bénéfice pour leurs films car il augmente la portée de la diffusion de leurs œuvres. Cependant, le lobby anti-partage porte ses fruits car le gouvernement indien a décidé d’augmenter la répression contre le piratage. À ce titre, les fournisseurs d’accès à Internet ont pour obligation de bloquer certains sites et même d’afficher des messages indiquant aux internautes qu’ils s’exposent désormais à des peines de prison. Outre le virage répressif qu’emprunte le gouvernement indien, la liste des sites bloqués a été établie à la truelle. On y retrouve des sites comme Archive.org, Vimeo ou encore GitHub, réputés pour être des repères de flibustiers !

Bollywood
CC Raúl García

Trademark Madness

Lightning Bolt. Les Jeux olympiques sont terminés, mais ils provoquent encore quelques secousses sur le terrain du droit ! Alors qu’Usain Bolt a encore une fois décroché la médaille d’or, son équipe a publié juste après sa consécration un avertissement pour rappeler qu’il est interdit d’utiliser le nom ou l’image de l’athlète pour vendre des produits. Jusque là, passe encore… Mais on apprend aussi au passage qu’Usain Bolt revendique comme marque la fameuse pose, dite « To Di World » ou « Lightning Bolt » qu’il adopte après chaque victoire. Heureusement, le geste du facepalm n’est pas encore déposé…

Usain Bolt
CC Nick Webb

J’aurais pas dû. Aux États-Unis, la société Specsavers spécialisée dans la vente de lunettes a déposé une marque sur « Should’ve » (Vous auriez dû) en lien avec une campagne de pub où elle essaie de convaincre les clients qu’ils auraient dû venir chez elle pour payer moins. Que cela revienne à s’approprier un verbe du dictionnaire n’a pas l’air de trop la déranger… Mais c’est oublier que McDonald’s possède déjà « I’m loving it » et Nestlé « Have a break » pour les barres KitKat…

lunettes
Lunettes

Mon beau sapin. Vous avez sans doute déjà vu ces petits sapins parfumés qu’on accroche dans les voitures. Aux USA, la compagnie Car-Fresheners détient une marque sur la forme de ces objets et elle veille agressivement à ce que l’on ne la copie pas. Elle a notamment décidé de s’en prendre à Sun Cedar, une association caritative qui vend des petits sapins en bois réalisés par d’anciens détenus. La forme n’a pourtant ici rien de distinctif… On leur envoie le Père Noël pour qu’ils s’expliquent  ;-) ?.

Sapin
CC Valeria Boltneva

Ça déraille ? On se garde le meilleur pour la fin avec ce merveilleux trademark madness de la SNCF avec son hashtag #Onyva. La société de chemins de fer lance un concours de photos en invitant les internautes à partager des photos de leurs vacances sur la plateforme Instagram en mentionnant le hashtag #Onyva. Jusque-là, il n’y a rien d’extraordinaire. Mais en lisant les conditions générales d’utilisation, on se rend compte que la SNCF affirme qu’elle se réserve la possibilité d’utiliser les photos, à en adapter la taille ou le format, à créer des œuvres dérivées à partir des photos, pour illustrer le site www.voyages-sncf.com grâce à la simple utilisation du hashtag Onyva. Que la SNCF veuille faire d’un hashtag une marque, ce n’est pas la première, mais de quel droit elle pense pouvoir s’approprier les photos des individus ? Rendez-vous pour le Worst of 2016 !

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SNCF

Patent Madness

Réalité volée. Quand un secteur est partagé par deux acteurs qui se livrent une bataille acharnée pour écraser le concurrent, on assiste souvent à la même stratégie : accuser l’autre de violation de propriété intellectuelle. Le secteur de la réalité virtuelle est encore balbutiant mais fait déjà l’objet d’âpres bagarres. Par exemple, l’éditeur Zenimax accuse son concurrent Oculus de lui avoir subtilisé sa technologie. Une procédure judiciaire est d’ailleurs en cours. Plus précisément, Zenimax accuse son ancien employé John Carmack d’être allé offrir ses services à Oculus en ayant copié sur une clé USB, avant de partir, des fichiers de Zenimax. On espère pour Zenimax qu’ils auront développé des arguments plus solides et apporteront des preuves de cette violation de brevet le jour du procès.

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Oculus

Copyright Wisdom

Merci bien ! Il y a quelques mois, on a appris que la société bancaire Citigroup avait déposé comme marque les mots « THANKYOU » et qu’elle avait attaqué l’opérateur américain AT&T pour avoir lancé une campagne dans laquelle il remerciait ses clients. Cette affaire complètement délirante va peut-être avoir une fin plus raisonnable. Les juges saisis du dossier ont laissé entendre qu’ils ne laisseraient pas des mots du langage courant être appropriés par une entreprise. Du coup, Citigroup et AT&T ont signé un accord pour abandonner le procès. Mais on ne dit pas merci à Citigroup pour autant !

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Citigroup

Le Copyright Madness vous est offert par :

Lionel Maurel

Thomas Fourmeux

Merci à tous ceux qui nous aident à réaliser cette chronique, publiée sous licence Creative Commons Zéro, notamment en nous signalant des cas de dérives sur Twitter avec le hashtag #CopyrightMadness !

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