Il n'est pas toujours aisé pour le faible de faire valoir ses droits face au fort, surtout lorsqu'il s'agit de propriété intellectuelle. C'est ce qu'a constaté amèrement l'Américain Dave Colvin lorsqu'il a voulu diffuser une vidéo musicale dans laquelle il interprète O Little Town of Bethlehem, une chanson chrétienne écrite en 1868 par le protestant Phillips Brooks.
Techdirt explique que la vidéo a été signalée à YouTube par des ayants droit, ces derniers affirmant que les droits de la chanson appartiennent à Warner Chappell / UMPG / Sony. Devant l'apparente infraction, Google a mis en garde Dave Colvin en lui expliquant que son compte YouTube risquait d'être suspendu s'il persévérait à vouloir monétiser cette vidéo et à la maintenir en ligne malgré les notifications.
Au vu des explications données par le chanteur sur son compte Facebook, il semble que ce dernier soit pourtant dans son bon droit. La chanson a été écrite il y a 144 ans, Philips Brooks est décédé depuis 119 ans et l'interprétation mise en ligne par Dave Colvin est la sienne et non celle de quelqu'un d'autre (qui serait alors protégée, comme le prévoit le droit d'auteur).
Est-ce alors le fait que Dave Colvin cherche à monétiser les vidéos de son compte YouTube ? Le domaine public autorise pourtant chacun à faire ce qu'il souhaite d'une musique retournée dans le domaine public (ou de n'importe quelle autre œuvre de l'esprit). Elle appartient désormais à tout le monde : autrement dit, il peut aussi chercher à gagner de l'argent avec si aucun autre droit n'est applicable.
Les ayants droit ne sont cependant pas les seuls responsables. Google n'est pas tout blanc dans cette affaire, puisqu'il a la fâcheuse tendance de sanctionner d'abord pour vérifier ensuite (et éventuellement corriger le tir), lorsqu'un tiers prétend détenir des droits sur une vidéo que sa plate-forme héberge. Cela instaure une très néfaste présomption de culpabilité.
Le système Content ID est responsable de cette situation, puisque YouTube a choisi de s'en remettre aux filtres automatiques qui doivent en théorie protéger les ayants droit. Ce mécanisme s'appuie sur des algorithmes certainement très complexes pour détecter les reproductions de contenus et sanctionner automatiquement les prétendus contrevenants, mais il ne semble pas encore apte à gérer les musiques du domaine public.
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