|
|
Première condamnation pour téléchargement en France
Guillaume Champeau -
publié le Vendredi 30 Avril 2004 à 17h22 -
posté dans High-Tech
Six internautes français ont été condamnés à Vannes pour avoir échangé puis gravé des films sur les réseaux peer-to-peer. Pour la première fois, l'un d'eux avait été interpellé au moment même où il téléchargeait.
Six internautes français ont été condamnés jeudi à des peines d'un à trois mois de prison avec sursis et à verser de 2.000 à 5.800 euros aux parties civiles pour avoir téléchargé et échangé des films sur internet. Les prévenus ont comparu devant le tribunal de grande instance de Vannes après une plainte déposée par 15 compagnies de cinéma.
Cinq d'entre eux étaient poursuivis pour "contrefaçon par reproduction sur support physique" : il leur était non seulement reproché d'avoir téléchargé ces films, mais surtout de les avoir gravés sur des CD-R. De telles condamnations, pour ce chef d'accusation, ont déjà été prononcées. En revanche, le sixième internaute condamné l'a été pour le simple fait d'avoir échangé des films sur internet. Première en France, il a été pris en flagrant délit par les gendarmes : "au départ, la plainte concernait classiquement des cas de contrefaçon", explique Christian Soulié, avocat des parties civiles. "Seulement, lors de leurs investigations, les gendarmes ont cherché l'origine des fichiers qui étaient distribués sur Internet. L'une de leurs perquisitions a été menée chez cet internaute. Or, quand les gendarmes sont arrivés chez lui, il était en train de télécharger un film (Taxi 3, NDLR). Ils ont alors fait une capture d'écran". Sur son ordinateur, se trouvaient deux autres films, qui ont été pris en compte lors de la condamnation. Pour Frédéric Delacroix, de l'Association de lutte contre la piraterie audiovisuelle (Alpa), c'est une première : "habituellement, il s'agit de personnes condamnées pour avoir gravé ou pour avoir monté des réseaux. C'est le premier cas d'une condamnation pour simple téléchargement". C'est aussi le premier cas connu de flagrant délit en matière de téléchargement illégal. L'internaute a écopé de la plus lourde condamnation : trois mois de prison avec sursis ("un par film", précise Christian Soulié) et "plus de 1.000 euros par film". C'est une première en france et il se peut que nous voyons d'autres cas similaires dans l'avenir si les choses continues comme elles ont commencées.   Prix indiqués avec livraison
24
Commentaires à propos de «Première condamnation pour téléchargement en France»
 Instructif...
Chacun d'entre vous a entendu parler du jugement d'Alain Juppé. Dans le numéro 18357 du Monde (daté Dimache-Lundi 1-2 février 2004) on trouve la somme d'argent public "détournée" durant la période des emplois fictifs. On estime cette fraude à 2,4 millions d'euros... Dans le même numéro, on trouve la condamnation d'un internaute coupable d'avoir vendu des MP3, pour une somme totale de 5 511 Euros... L'homme est veuf avec trois enfants à charge. Alain Juppé = 2 400 000 Euros à l'Etat = 18 mois de prison avec sursis. L'internaute = 5 511 Euros aux maisons de disque = 6 mois fermes. Alain Juppé = vol de l'Etat = jugement trop sévère = intervention sur TF1. L'internaute = vol de sociétés privées = bon jugement = ferme ta gueule. Alain Juppé = "consternation" = campagne de soutien. L'internaute = bien fait pour sa gueule = rien. Aucun média ne s'est amusé à de tels rapprochements. Dommage : c'est instructif. C'est vraiement histoire de faire des exemples,
On revient en 1939 quand les allemands fusillés 10 français au hasard pour prévenir que, ce que faisait les AUTRES français (résistants) n'étais pas bien ? A quand des gens qui réfléchissent avant d'agir, en virant dans l'absurde, demain on peut vous immaginner decendre dans les grandes surfaces et saisir des cdr des graveurs des dvix de salon...... non la je vais trop loin , c'est vrai la dessus vous récupéré la t.v.a.. C'est d'autant plus surprenant que les fichiers tel sont souvent de mauvaise qualité comme tjs c'est une volonté déplorable de s'attaquer aux plus faibles, alors que cela devrait être aux créateurs de telles logiciels p2p qui de plus véhiculent des virus des spywares même dans leurs fichiers*.exe. Sans compté que toute l'industrie informatique est complice de tels téléchargement puisque c'est cette industrie qui permet la chose. Certes mon raisonnement va loin mais ceux qui téléchargent ne font qu'utiliser une possibilité donnée par les technologies du 21 ieme siècle : à quand le fait de taxer quelqu’un qui aurait un plan pour payer moins cher un produit en utilisant sa voiture voire son ordinateur parcequ’une occasion se presente sur un site d’échange ou une opportunité en dutyfree. Bien entendu je pense que les personnes impliquées ne revendent pas, sinon bien sur s’il y a profit illégal sur le dos d’un autre.
Voilà c’est mon opinion et je souhaite bon courage à ces internautes malheureux en solidarité il devrait y avoir une caisse pour les aidés car les amendes sont très lourdes (bcp trop).Il y en a bien eu une pour l’affaire kokopelli (graines traditionnelles).Et pour Denis Robert contre clearstram.
|
A LA UNE
LES + COMMENTÉS
 24 offres à partir de 235 €
 6 offres à partir de 237 €
 2 offres à partir de 379 €
Télécharger
adobe flash player,
my torrent client,
virtualgirl hd,
online tv adult,
vdownloader mac,
emule islande,
torrent,
voissa anonymo,
Accès rapide :
Personnalisation |
Diagnostic |
eMule (et mods eMule) |
Photo numérique |
Outils Réseau |
Codecs et plugins |
Nettoyeurs |
|
Pour les logiciels utilisés, c le pompon, direct connect mais surtout kazaa était utilisés par cette personne. pour le flag, c fort, les gendarmes ont débarqué et ont vu son ordi en train de dl...
Bon sinon moi je lui conseille d'écrire un livre a ce type, il comblera l'amende peut être. hop un petit passage chez Ardisson et c réglé... hihi
A plus et bonne semaine