Un mois de prison avec sursis pour avoir diffusé Les Bronzés 3 sur les newsgroups

Guillaume Champeau - publié le Jeudi 12 Février 2009 à 16h13 - posté dans Peer-to-Peer

L'affaire avait mis en lumière le manque de sécurité des services internes de TF1. Trois internautes et trois employés de la chaîne ont été condamnés à un mois de prison avec sursis pour avoir diffusé le film Les Bronzés 3 sur les newsgroups.

Nos confrères de 01Net indiquent que six personnes ont été condamnées chacune à un mois de prison avec sursis par le tribunal de Grande instance de Nanterre. Elles étaient poursuivies pour avoir permis la diffusion massive d'une copie pirate du film de Patrice Leconte, Les Bronzés 3. La condamnation pénale peut sembler sévère, mais ils ne paieront en revanche qu'un total d'environ 27.000 euros de dommages et intérêts, très loin des 14 millions d'euros que réclamaient ensemble les ayants droit.

Parmi les six personnes figuraient trois employés de TF1, qui travaillaient pour le laboratoire de la chaîne. Une chef de service du laboratoire de TF1, son assistante de l'époque et un vidéothécaire, qui avaient expliqué à la barre que se faire des copies des masters reçus était chose courante dans les services du labo. C'était le cas pour la plupart des films coproduits ou diffusés par la chaîne, qui a depuis renforcé sa politique interne pour limiter les fuites.

Les trois autres personnes condamnées sont des internautes qui, ayant eu la copie en main, l'ont diffusées quasiment dès sa sortie au cinéma sur des newsgroups. Or si les newsgroups restent en principe anonymes pour ceux qui téléchargent, l'envoi des fichiers porte généralement les traces de l'expéditeur du message. Les services de la brigade de police spécialisée dans la contrefaçon (la BCRCIA) n'aura donc pas eu grand mal à remonter à la source.

La plainte avait été déposée par le Syndicat de l'Edition Vidéo Numérique (SEVN), la Fédération nationale des distributeurs de films (FNDF), Studio Canal en tant que producteur et éditeur du DVD, le réalisateur Patrice Leconte et les auteurs-interprètes Josiane Balasko, Christian Clavier, Marie-Anne Chazel, Thierry Lhermitte et Gérard Jugnot. TF1 était également partie civile, à titre de coproducteur et diffuseur.

Si Christian Clavier et Marie-Anne Chazel réclamaient 1 million d'euros de dommages et intérêt, les autres acteurs ne réclamaient qu'un euro symbolique.

Publié par Guillaume Champeau, le 12 Février 2009 à 16h13
 
 
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Commentaires à propos de «Un mois de prison avec sursis pour avoir diffusé Les Bronzés 3 sur les newsgroups»
 

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claver et chazel les impots devraient mettre leur nez dans leurs
comptes mais le messi est la en la personne de sarko touche pas a mon
fric c'est tout simplement scandaleux ce qu'ils viennent de faire
moi qui les mettaient sur un pied destal quel revirement et je ne
dois pas etre le seul arriviste va le fric gache tout jeronimo27
si la loi adhopi passe il faudrait retirer toutes les taxes sur cd
ordinateurs et j'en passe qui representent le manque a gagner par les
majors c'est la taxe du p2p la loi n'en parle pas c'est bizarre non;;;;;;;;;;
on recul d'un siecle , je vais enregistrer mes chansons comme je faisais avant magneto devant la radio et j'enregistrai a tout va
sans me faire prendre par la loi adopi comme pour les dvd avec 2
magnetoscopes beaucoup d'entre nous on fait tout cela, et maintenant
ils se reveillent un peu trop tard a mon avis qui ne dis rien consent jeronimo27
pour clavier et chazel les tres bons films memes les bons films on va
toujours les regarder au cinema la tele meme très grande ne peut
remplacer le grand ecran meme s'ils sont telecharges ils sont vus par tous ceux qui font du p2p j'avoue que cela m'est arrivé mais depuis je vais plus souvent au cinema je m'interesse plus au cinema
rien ne peut remplacer le grand ecran ,rien
alors quand je lis que 50 metteurs en scene se plaignent du p2p
laissez moi rigoler la totalité ou presque des films sont americains, je ne dis pas que le film français c'est de la daube
mais il represente quoi en pourcentage 4% des films et je compte les
navets est ce pour faire plaisir a sarko vraiment la ils se prennent pour le nombril du monde je sais que le fric va au fric
mais heureusement je n'ai pas vu josiane balasko qui n'a pas peur de ses opinions restez modestes messieurs votre portefeuille ne
bougera pas si vous faites de bons films la loi adhopi c'est la liberte chinoise si votre fils se fait prendre a telecharger des
musiques car cela va plus vite que d'acheter car vous aller pas me
dire que vos fils et filles n'ont pas telecharges tous les jeunes
telechargent et la loi adhopi c'est bizarre je n'arrive jamis a l'ecrie correctement cette loi va vous les mettre en prison mais non
bien sur pas vous on vous connait ce n'est pas pareil cette loi c'est bon pour les gens d'en bas jeronimo27
c'est sûr diffuser ce navet, faut être con ! quelle daube !!! et je suis d'accord: faut dédommager ceux qui ont payé pour le voir en salle...
et pour les indépendantistes corses, pour une fois ils pourrait faire un truck bien, boum, la garçonnière a Clavier !
Petit message a notre ami ENTER grand défenseur du civisme et des droits de l'homme:95 pour cent de ce que je télécharge va direct a la corbeille, tu voudrais que je paye pour ces 95 là ?
Je sais pas quel age tu as ENTER mais il y a 20 ans, j'avais des étagères entières de VHS copiées par magnétoscope, j'avais aussi un décodeur C+ de fabrication artisanal ! bon je sais c'était pas bien, mais après j'ai pris un abonnement légal a C+ et j'enregistrais toujours sur mon VHS ... qu'est ce qui change avec internet aujourd'hui ??? t'as rien d'autre a foutre de ton fric que d'aller 20 fois par mois au cinoch et tout les samedi faire le plein a la FNAC ??? P2P ou pas j'ai un scope numérique inclus dans mon forfait !
La seule solution, ciné ou musique c'est faire des produits de qualité et de trouver de nouveaux moyens pour en vivre. Des lois répressives et dépassées ne changeront rien, je te rappelle que le ciné se porte bien et le disque, lui, est pas vraiment bandant !Faut peut être se poser les vrais questions... et vivre avec son temps !!!
"Si Christian Clavier et Marie-Anne Chazel réclamaient 1 million d'euros de dommages et intérêt, les autres acteurs ne réclamaient qu'un euro symbolique"

H O N T E U X !!!

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