Chaque week-end, c'est la compilation de l'actualité de la propriété intellectuelle et de ses dérives, concoctée par Lionel Maurel et Thomas Fourmeux, spécialistes de la question du copyright.

Cette semaine, le Copyright Madness revient sur une marque déposée sur le mot-clé #BalanceTonPorc, l’OM qui prend un carton rouge pour violation du droit d’auteur sur Twitter ou encore le Projet Gutenberg qui a des ennuis en justice en Allemagne. Bonne lecture et à la semaine prochaine !

Copyright Madness

Peuchère ! Les fans de l’OM qui aiment suivre leur équipe préférée sur Twitter ne doivent pas être très contents, car le compte officiel du club a été suspendu cette semaine par la plateforme. On a d’abord soupçonné que la cause de cette sanction était la publication d’un gif d’un extrait de match, car la Ligue de Football Professionnel est intraitable : elle traque sur Twitter la reprise de la moindre image qui lui appartient. En réalité, ce serait plutôt les musiques d’un clip diffusé… l’été dernier qui lui valent aujourd’hui cette suspension ! L’OM a eu des soucis avec l’arbitrage lors de son match contre Bilbao et voilà que ça continue avec l’arbitrage de Twitter ! C’est moins rude qu’un carton rouge reçu en pleine partie, mais c’est bien absurde quand même !

OM Olympique Marseille football maillot
CC marta przysiecka

Tu ne liras point. Le projet Gutenberg fait partie de ces monuments de l’Internet libre. Il diffuse depuis des années des œuvres du domaine public pour assurer la transmission de la connaissance, mais le public allemand ne peut plus en bénéficier suite à une décision de justice ubuesque. Une maison d’édition a en effet attaqué en justice le projet pour exiger le retrait de 18 livres numérisés, écrits par des auteurs comme Thomas Mann ou Alfred Döblin. Le problème ? Ces auteurs sont toujours protégés par le droit d’auteur en Allemagne, alors qu’ils sont déjà entrés dans le domaine public aux États-Unis, en raison de législations différentes. Mais même si Internet ignore les frontières, la justice allemande a estimé que c’était bien le droit de leur pays qui devait s’appliquer et ordonné le retrait des ouvrages. En représailles, le Projet Gutenberg a choisi de couper complètement l’accès à l’ensemble de son contenu en Allemagne. L’harmonisation du droit d’auteur au niveau mondial, c’est pour quand ?

bibliothèque livres
CC Drew Coffman

Trademark Madness

Truisme. Nous avions failli parier il y a quelques mois que ça allait se produire. Hé bien, c’est arrivé ! Le mot-clé #BalanceTonPorc a été déposé comme marque, comme l’ont été avant lui #NuitDebout ou bien #JeSuisCharlie. Le dépôt de marque a été effectué quelques jours après le lancement du hashtag par une personne qui dit avoir agi pour « protéger l’esprit et la philosophie de Balance Ton Porc ». Des propos assez étonnants quand on voit que la marque a été déposée pour vendre des sacs, de la lessive et même… des lubrifiants ! La classe absolue… La journaliste Sandra Muller, qui a lancé le hashtag après l’éclatement de l’affaire Weinstein, a agi par voie d’avocat pour bloquer le dépôt de marque. Mais peut-être que l’INPI devrait y regarder à deux fois avant d’accorder des marques sur tout et n’importe quoi ?

metoo-balancetonporc
CC Alter1fo

Panne d’imagination. Le chanteur Pharrell Williams paraît plus inspiré pour sa musique que pour ses dépôts de marque… En 2014, il avait cartonné avec la chanson Girl, ce qui l’a poussé à déposer ce mot pour vendre des vêtements, de la lingerie, des bijoux et des articles de sport pour les femmes. Appeler « Girl » une ligne des vêtements pour femmes,  voilà qui frise à nouveau la privatisation du langage. L’office des marques des États-Unis n’a pourtant pas bronché et a validé ce dépôt, alors qu’une marque n’est pas censé être descriptive. Si Pharrell Williams sort une chanson intitulé Boy, il pourra faire coup double et tout l’empire du prêt-à-porter lui appartiendra !

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CC Bell Ella Boutique

Pas catholique. En Australie, la petite ville de Katherine n’est pas réputée pour grand chose… si ce n’est un étrange graffiti figurant sur un pont en bordure de la ville :« Jesus Loves Nachos », soit Jésus aime les nachos. L’inscription existe depuis les années 90 et elle a acquis une petite renommée dans le coin. Du coup, un des conseillers municipaux a eu une idée de génie : la déposer comme marque, dans le but de « booster le tourisme »… On voit déjà le merchandising absurde qui va pouvoir se vendre avec ce genre de phrase. Et pourquoi pas une nouvelle chaîne de cuisine mexicaine ? Heureusement que le Vatican ne détient pas en plus la marque Jésus, sinon nous nous enfoncerions sans retour dans les profondeurs du Trademark Madness…

cuisine nachos
CC Karolina

Patent Madness

Trollification. On ne voit plus grand monde avec des smartphones BlackBerry, et la marque voyant fondre ses bénéfices est en train de changer de modèle d’affaire. Au lieu de vendre des téléphones, elle se spécialise de plus en plus dans l’exploitation agressive de son portefeuille de vieux brevets. Les licences qu’elle vend constitueraient déjà 22 % de ses revenus. Cette semaine, on apprend qu’elle a décidé de s’en prendre à Facebook qu’elle accuse d’avoir copié son système de messagerie. BlackBerry affirme en effet être à l’origine des bases de la messagerie, en inventant les icônes de notification ou ‘l’affichage de l’heure d’envoi des messages. Hum… Le problème, c’est que Facebook n’a pas l’air très impressionné par ces brevets en carton-pâte et il annonce qu’il se défendra en justice. Pas si simple de se transformer en troll des brevets quand on n’est plus capable d’innover !

À lire sur Numerama : Guerre des messageries instantanées  : BlackBerry attaque Facebook en justice

Le Copyright Madness vous est offert par :

Lionel Maurel

Thomas Fourmeux

Merci à tous ceux qui nous aident à réaliser cette chronique, publiée sous licence Creative Commons Zéro, notamment en nous signalant des cas de dérives sur Twitter avec le hashtag #CopyrightMadness !

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