Chaque week-end, c'est la compilation de l'actualité de la propriété intellectuelle et de ses dérives, concoctée par Lionel Maurel et Thomas Fourmeux, spécialistes de la question du copyright.

Cette semaine, le Copyright Madness revient sur la stratégie de la ville de Sarajevo pour protéger son identité, un artiste de rue qui se plaint de voir qu’une de ses œuvres passe dans une publicité pour General Motors ou encore le Grumpy Cat qui est un chat aux œufs d’or. Bonne lecture et à la semaine prochaine !

Copyrigt Madness

Sarajevo, mon amour. Les crises de propriété intellectuelle ne touchent pas que des particuliers ou des entreprises : cela concerne également des villes. Cette semaine, c’est le conseil  municipal de la ville de Sarajevo qui décroche son ticket pour le Copyright Madness. La ville, tristement célèbre pour avoir été le point de départ de la Première Guerre mondiale, vient à nouveau de marquer l’histoire, cette fois celle des dérives de la propriété intellectuelle. En effet, on apprend que le conseil municipal exerce un contrôle très fort sur le nom de la ville en interdisant quiconque d’utiliser Sarajevo pour parler de Sarajevo. Le conseil municipal considère détenir des droits sur le drapeau, l’emblème et le nom de la ville et n’hésite pas à menacer en cas d’usage non autorisé du nom. Le conseil a shooté un utilisateur de Facebook qui a cité le nom de Sarajevo sur sa page Facebook sans avoir payé de droit pour le faire. En espérant que Numerama ne reçoive pas une mise en demeure à cause de cette brève ;-).

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CC Time3000

En voiture Simone. Art et automobile font-ils bon ménage ? Il semblerait que non, au regard de ce cas qui oppose l’artiste Smash 137 à l’industriel General Motors. L’artiste accuse le constructeur automobile d’avoir réutilisé une de ses œuvres dans une campagne promotionnelle pour une voiture. Dans la publicité en question, on voit une voiture garée sur un parking à côté d’un mur peint par l’artiste. Ce dernier estime qu’il y a un préjudice car il n’a pas donné son accord pour la réutilisation de son œuvre et accuse GM d’avoir sciemment coupé la photo pour ne pas faire apparaître la signature de l’artiste. Sur la photo, il y a également des immeubles en arrière-plan, est-ce qu’on a demandé l’avis de l’architecte ? Et puis est-ce que Smash 137 n’a pas porté atteinte au droit moral de l’architecte en recouvrant son mur de sa peinture ? À ce petit jeu, on peut aller très loin.

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CC Evan Parker

Selfie. La célébrité Jessica Simpson s’est mise dans de beaux draps. Elle a partagé une photo d’elle sur Instagram et risque un procès pour violation de copyright et du droit de publicité d’un photographe. La star a été prise en photo par un paparazzi contre son gré. Afin de l’empêcher de revendre le cliché à la presse people, elle a récupéré la photo et l’a partagée sur son compte Instagram, qui est suivi par plusieurs millions de personnes. Avec cette diffusion, le photographe a perdu son exclusivité et ne peut pas en tirer un profit. C’est pourquoi l’agence qui emploie le photographe prétend avoir été victime d’une violation de copyright  Droit à la vie privée versus droit d’auteur, quel est le plus fort ?

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CC The U.S. Army

Trademark Madness

Fair play. Encore une histoire de café avec le cas suivant, qui concerne une petite entreprise de Memphis et le géant Starbucks. La société de Memphis est récente et a pour objectif de faciliter l’insertion professionnelle des adultes autistes. Elle s’est baptisée « Give Good ». Manque de chance pour cette jeune pousse : elle s’est fait voler la vedette par Starbucks qui a lancé une campagne de Noël avec le slogan « Give Good ». L’entrepreneur de Memphis est dévasté et a peur que des problèmes de droit des marques lui tombent dessus. Il sait qu’il n’a pas les moyens d’affronter une chaîne comme Starbucks et craint pour son projet. L’angoisse de devoir tout perdre l’a poussé à trouver une solution intermédiaire. Il a contacté Starbucks pour essayer de nouer un partenariat. Pour l’instant, Goliath ne semble pas vouloir écraser David mais cette anecdote révèle une fois de plus que la propriété intellectuelle, utilisée à mauvais escient, n’est pas un instrument de développement économique.

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CC Noel Reinhold

Mème pas mal ! Toute personne surfant un peu sur les Internets est déjà tombée une fois sur une photo Grumpy Cat, le plus célèbre chat du cyberespace. Ce chat est devenu un véritable mème. Et ce phénomène viral a donné des idées à sa propriétaire, qui a créé le Grumpy Cat Limited. Elle noue des contrats avec des marques qui revendent ensuite des produits estampillés avec la tête du chat. C’est le cas notamment de l’entreprise Grenade Beverage, qui a obtenu le droit de vendre des cafés frappés avec l’image du Grumpy Cat. Mais d’après la patronne de Grumpy Cat Ltd, Grenade Beverage n’a pas respecté les termes du contrat car l’entreprise a aussi commercialisé des t-shirts et du café torréfié arborant un chat aux allures de Grumpy Cat. Cette histoire aurait pu déboucher sur une fin heureuse mais un juge de Californie a préféré reconnaître la violation de copyright et condamné l’entreprise à 710 000 dollars de réparation. Une décision qui laisse un goût d’amertume…

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CC Scott Beale

Provocation. Les titulaires de droits manquent parfois cruellement d’humour et dégainent dans ce cas plus vite que leur ombre. La NCAA, une association sportive américaine qui organise des championnats dans différentes disciplines, montre qu’elle est mauvaise joueuse. Elle poursuit Kizzang LLC, une autre organisation sportive pour violation de ses marques Final 4 et March Madness.Pour la petite histoire, le Final 4 est une finale qui oppose les 4 meilleures équipes universitaires de basket qui a lieu le premier week-end d’avril. En raison de l’effervescence que provoque cet événement sportif, le mois de mars est baptisé March Madness. Kizzang a voulu surfer sur cette mode en créant un Final 3 et April Madness qui ressemblent peu ou prou à la même chose. Mais Kizzang devra redoubler d’imagination car un juge a donné raison à NCAA pour violation de marque. Que ça se passe en avril ou mars, les dérives de la propriété intellectuelle, c’est toute l’année !

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CC Eric Holcomb

Le Copyright Madness vous est offert par :

Lionel Maurel

Thomas Fourmeux

Merci à tous ceux qui nous aident à réaliser cette chronique, publiée sous licence Creative Commons Zéro, notamment en nous signalant des cas de dérives sur Twitter avec le hashtag #CopyrightMadness !

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