La lutte contre la contrefaçon audiovisuelle ne connaît pas de repos. Tandis que la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur Internet s'efforce de justifier son existence, défendant son rôle pédagogique vis-à-vis des internautes, les ayants droit continuent de concentrer leurs efforts sur les principaux acteurs du téléchargement illicite, à savoir les membres de teams.
Et dans ce combat, l'industrie du divertissement a marqué quelques points en obtenant la condamnation de cinq internautes impliqués dan les teams Cinefox et Carnage. Selon la dépêche AFP qui rapporte l'information, les cinq accusés ont été condamnés ce mercredi par le tribunal correctionnel de Paris. Si au civil les peines prononcées sont relativement importantes, la sanction pénale est particulièrement mesurée.
En effet, l'article L335-2 du Code de la propriété intellectuelle expose que la contrefaçon d'œuvres est punie de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende. Les sanctions grimpent à cinq ans de prison et 500 000 euros d'amende lorsque les délits prévus par l'article L335-2 ont été commis en bande organisée. C'est cette disposition qui s'applique aux membres des teams Cinefox et Carnage.
Mais les juges se sont montrés plutôt souples dans le volet pénal. Aucun des condamnés ne devra payer d'amende et toutes les peines de prison ont été prononcées avec sursis. Et leur durée est plutôt courte, au regard des sanctions maximales prévues par l'article L335-2 : six mois pour les trois membres de Cinefox, trois et quatre mois pour les deux membres de Carnage.
Ce n'est pas la même chanson concernant les peines civiles, qui doivent réparer le préjudice causé par les cinq internautes. Les trois membres de Cinefox devront verser solidairement 710 000 euros de dommages et intérêts (environ 236 000 euros par personne), tandis que les deux membres de Carnage devront dédommager les ayants droit à hauteur de 410 000 euros (205 000 euros par personne).
Les teams Cinefox et Carnage ont eu une forte visibilité dans les années 2000. Les membres du deuxième groupe ont notamment mis en ligne une version piratée du film "Indiana Jones et le Royaume du Crâne de Cristal". Les deux collectifs ont toutefois été décapités au cours de l'été 2008 suite à un travail d'enquête mené par la police.
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