La commission Attali préconise une licence globale et s'oppose à Olivennes

Guillaume Champeau - publié le Mercredi 23 Janvier 2008 à 14h25 - posté dans Musique Numérique

Entre Denis Olivennes et Jacques Attali, qui bénéficiera du soutien de Nicolas Sarkozy ? Alors que le premier, patron de la FNAC, a rendu au Président de la République un rapport exigeant un renforcement des sanctions contre les téléchargeurs, le rapport Attali préconise une liberté du téléchargement financée par une contribution des fournisseurs d'accès à Internet...

Les membres de la commission Attali ont visiblement compris que la solution de la croissance pour la filière artistique ne passait pas par la répression, et l'affirment. "La copie physique, qui revient à vendre ce qu'on ne possède pas, obéit à la législation sur la contrefaçon et la piraterie. La copie virtuelle, qui revient à donner ce qu'on a reçu, est d'une autre nature", constate d'abord le rapport, qui tacle directement les solutions répressives proposées par le patron de la Fnac Denis Olivennes dans son rapport pour la lutte contre le téléchargement illégal. "La mise en place de mécanismes de contrôle des usages individuels (filtrages généraux, dispositifs de surveillance des échanges) constituerait un frein majeur à la croissance dans ce secteur clé".

"Même sous le contrôle d'une autorité indépendante ou d'un juge, ces mécanismes introduiraient une surveillance de nature à porter atteinte au respect de la vie privée
et aux libertés individuelles, tout à fait contraire aux exigences de la création et à la nature réelle de l'économie numérique
".

"D'autres pays ont jusqu'à présent privilégié une logique contractuelle responsabilisant l'internaute et son fournisseur, démontrent qu'il est possible de concilier développement économique et liberté de téléchargement".

Le rapport propose que soit mis en place une rémunération versée par "les vrais bénéficiaires du téléchargements : les fournisseurs d'accès à Internet". "Il convient de faire verser par les fournisseurs d'accès Internet une contribution aux ayants droit auprès des différentes sociétés de gestion collective des droits d'auteur, sous la forme d'une rémunération assise sur le volume global d'échanges de fichiers vidéo ou musicaux. Cette contribution, qui pourra être répercutée sur les usagers, assurera une rémunération juste des artistes, en complément des revenus du spectacle vivant, des CD, des DVD, des abonnements au téléchargement et de toute autre source de revenu à venir, sans pour autant pénaliser le développement d'Internet".

Cette position exprimée par Jacques Attali et les membres de la commission pour la libération de la croissance n'est pas surprenante. Déjà il y a un an, M. Attali s'était déplacé au MIDEM, la grand-messe de l'industrie du disque, pour préconiser la gratuité du téléchargement. Récemment, il s'est opposé à certaines mesures votées par le Sénat pour renforcer la chasse aux pirates. Il a également préfacé le livre de Philippe Axel, la révolution musicale, dans lequel l'auteur prône la gratuité de la musique enregistrée.

"Tout ce que vous proposerez nous le ferons", avait prévenu le Président de la République. Ce matin, Nicolas Sarkozy a annoncé adhérer à "l'essentiel du rapport",à l'exception de trois mesures (la suppression des départements, la déreglementation de certaines professions, et la suppression du principe de précaution).

Publié par Guillaume Champeau, le 23 Janvier 2008 à 14h25
 
 
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Commentaires à propos de «La commission Attali préconise une licence globale et s'oppose à Olivennes»
 

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Non mais attend, tu crois une seule petite seconde que le Gouvernement ou les ayants droit vont venir nous demander notre point de vue sur la répartition des revenus d'une éventuelle LG ?

Donc à quoi bon nous égosiller ici sur un forum pro p2p à vouloir nous mettre d'accord sur d'éventuelles clés de répartition. D'où mon désintérêt actuel à vouloir trouver un point d'entente avec vous tous sur les méthodes de calcul. Je préfère me dire que sur le fond on est d'accord et que le reste ne sont que détails qui ne nous concernent pas.

La LG me concerne exclusivement si elle touche à mes droits d'utilisateur mais absolument pas dans sa méthode de répartition. L'établissement du système est à mettre en place par le gouvernement non par nous ici.

D'autre part, je suis fatigué de lutter sur les méthodes de répartition. J'ai donné largement mon point de vue et j'ai franchement marre d'offrir un angle d'attaque aux détracteurs de la LG qui n'ont d'autres arguements que leur imcompétence à se mettre d'accord entre intéressés. S'ils veulent donc se tirer dessus, qu'ils le fassent sans moi.
'superadmin', le 01/01/1970 - 01:00
le probleme, c'est que si on me taxe X euros par rapport a ma conso mp3 ou divx p2p, ok.
mais je vois absolument pas pourquoi je participerais au financement de porno alors que je n'en consomme pas. et ce raisonnement peut s'inverser : un type qui dl uniquement du porno, pourquoi payerait il pour de la musique illicite ?
ça sent le raisonnement absurde ça !

Prenons l'exemple :
100 internaute (dont toi) qui paye la taxe et téléchargent ce qu'ils veulent.
Toi et 29 autre mecs ne télécharger que de la musique, 30 autre que des film X et les 40 restant que des film "normaux" (je schématise à l'extrème).
Donc dans ce cas la répartition est la suivante (hors coût de gestion)
- 30% de la taxe va à la musique
- 30% à l'industrie du X
- 40% à l'industrie du film

Où vois-tu que tu payes pour le développement des films X ?
Si la part des films X est de 30% c'est parce que 30% des autres internautes en télécharge, point...
Et en ce sens ce sont ces 30% de gens qui payent cette industrie... et pas toi !

Le seul point de débat est sur le calcul de la dites répartition... mais rassure toi s'ils gardent l'actuelle, l'industrie du X toucheras bien moins que dans mon exemple "idyllique"
'superadmin', le 01/01/1970 - 01:00
'djjeffouille', le 01/01/1970 - 01:00
ça je sais ça fait 2 ans que je le préconise , même pas en P2P mais en téléchargement direct (plus un prix correct du MP3 et sans DRM) , mais ça se fera pas.
Les requins ne lacheront pas, les accords d'exclusivité commerciale continueront etc etc......

encore une preuve qu'il faut absolument que tu travaille avec nique, le gnome elyséen.
et on se demande bien pourquoi la sacem a pas suivis tes precaunisations.

sont vraiment trop cons, ceux la. surtout par rapport a toi.



Si quelqu'un doit travailler avec "l'autre", c'est Sarkozy qui travaillera pour moi et qui fera ce que je lui demande et pas l'inverse :)

Pour la sacem je te remercie mais n'exagérons rien, c'est pas un exploit d'être plus malin qu'eux.....
'bile666', le 01/01/1970 - 01:00
Pour recentrer le débat qui est largement descendu sous la ceinture, avez-vous remarquer qu'à chaque fois qu'on parle de LG, on finit par parler des

Oui c'est clair qu'on voit pas trop ce que le Porno vient faire là dedans

Faudra que j'en parle au psy de Superadmin....
J'ai compris pour quelles raisons il en parle. Je ne suis pas d'une meme avis tout simplement.

Mais je trouve tjs intéressant d'avoir des avis différents des miens, mais une fois que l'on a essayé de se mettre d'accord et que ca a échoué, reste 2 solutions : insister en vain ou se résigner et se dire qu'on est pas du meme avis.

Toutefois, je ne crois pas qu'il soit opposé à la LG et j'espère que toutes les parties accepteront de faire des concessions pour qu'un jour nous puissions ne parler que d'une seule voix.
'bile666', le 01/01/1970 - 01:00
Ben qu'ils se démerdent pour répartir ce qu'on a bien envie de leur donner et s'ils ne trouvent pas d'accord, on pourra tjs les déposer dans une arène romaine et attendre de voir lequel survivra et empochera le pactole. Moi au final qu'est-ce que je m'en tape de savoir que Johnny continuera à gagner tjs autant ou que c'est Carla qui augmentera ses revenus. Je ne suis pas mère Thérèsa et je n'ai pas comme vocation de venir soutenir des artistes qui ne vendent déjà rien et qui chantent dans leur bled paumé.
Tout à fait d'accord avec ça, je partage entièrement cet avis :bienvu: .

De tout façon, ne mettons pas la charrue avant les boeufs : avant de parler d'une LGO, il faudrait déjà retirer DADVSI et ce n'est pas à l'ordre du jour, alors...
Ce me dégoûte dans le débat de la LG c'est que les petits artistes aimeraient voir leurs revenus augmenter mais faut qu'ils arrêtent de rêver. Ceux qui ne seront pas entendus et pas bien distribués sur le net, ceux dont on ne parle jamais, les inconnus resteront inconnus et ainsi va la vie dans tous les secteurs.

La LG n'est pas une taxe d'encouragement à devenir artiste sur le dos de ceux qui réalisent les succès.
C'est un discours qui se tient, mais n'oublions quand même pas qu'un des arguments pro P2P tient sur la richesse de ce P2P, des possibilités de découvertes qui en découlent, et d'une certaine volonté de sortir du Top50 et du matraquage.

A partir de là ça devient plus difficile d'évacuer le débat sur la répartition ; bon nombre de P2pistes étant pour un certain "écrasement-élargissement" de la pyramide des revenus des artistes.

Je ne sais pas si on peut laisser ce débat aux seuls artistes entre eux ?

Maintenant je pourrais être d'accord de dire faisons d'abord la LG, et les détails de répartition on en parle après, une fois que la sécurité juridique est revenue pour tout le monde...
'bile666', le 01/01/1970 - 01:00
Ce me dégoûte dans le débat de la LG c'est que les petits artistes aimeraient voir leurs revenus augmenter mais faut qu'ils arrêtent de rêver. Ceux qui ne seront pas entendus et pas bien distribués sur le net, ceux dont on ne parle jamais, les inconnus resteront inconnus et ainsi va la vie dans tous les secteurs.

La LG n'est pas une taxe d'encouragement à devenir artiste sur le dos de ceux qui réalisent les succès.


Les petits artistes ne souhaitent pas voir leurs revenus augmenter. Les petits aristes souhaitent surtout avoir les moyens de se faire entendre. Après, qu'ils plaisent ou non est une autre histoire.
Le soucis aujourd'hui est que ces artistes sont face à des majors qui ont comme gagne-pain de vendre du support publicitaire (les CD et autre AAC,WMA, etc...), ce qui est malhonnête et rapporte beaucoup... :non:
Je rappelle quand même que si un artiste ne signe pas (accepte de se faire enc...), il n'a aucune chance de passer à la radio ou à la tv !!!

Personnellement, je trouve ça triste sachant que j'ai vu bien des artistes remarquables et vraiment créatifs dans les festivals de rue ou même dans le métro. Je suis sur que je ne les verrais jamais dans les médias :chepa:
'bile666', le 01/01/1970 - 01:00
Ce me dégoûte dans le débat de la LG c'est que les petits artistes aimeraient voir leurs revenus augmenter mais faut qu'ils arrêtent de rêver. Ceux qui ne seront pas entendus et pas bien distribués sur le net, ceux dont on ne parle jamais, les inconnus resteront inconnus et ainsi va la vie dans tous les secteurs.

La LG n'est pas une taxe d'encouragement à devenir artiste sur le dos de ceux qui réalisent les succès.

Tout a fait d'accord. A chaque fois que le sujet d'une possibilité de LG est abordé, la "mauvaise répartition" de la manne pécuniaires en résultant est toujours mise en avant, par certains, pour tout simplement empêcher la mise en place d'un tel système qui aurait le mérite de dépénaliser la copie privée.

Encore une fois, je vais m'étonner que ces mêmes ne se soient jamais inquiété de "cette mauvaise répartition" des sommes revenant aux ayant droits, en ce qui concerne la taxe imposée en France sur les supports numériques enregistrables, et pour laquelle les "lobbies" interviennent régulièrement à Bruxelles par hommes politiques français interposés, afin d'assurer son maintien, alors que le droit à la copie privée est régulièrement contesté depuis le vote de la DADVSI...

Très sincèrement, pour nous citoyens internautes et électeurs français, soumis obligatoirement à ces taxes actuelles ou futures, la répartition entre les différentes sociétés chargées de répartir Droits d'Auteurs et Droits voisins, s'appliquant tant à l'Audio à la Video ou tout autre logiciel, jeux compris, ne nous concerne pas.

Ce n'est vraiment pas notre problème.

Tout comme n'est pas notre problème, les répartitions Droits d'Auteur, Editeurs de Musique, telles qu' actuellement opérée par la SACEM.

Qu'ils se dém*rdent entre requins, qu'ils se bouffent entre eux et que les plus forts l'emportent !

Comme le disait si justement Coluche : " Chacun sa m*rde ! "

Le but poursuivi par ceux qui défendent la LG étant de dépénaliser la copie privée, un point c'est tout.

Mais il reste effectivement du chemin à parcourir, la route est longue ....
'Le, le 01/01/1970 - 01:00
'bile666', le 01/01/1970 - 01:00
Ce me dégoûte dans le débat de la LG c'est que les petits artistes aimeraient voir leurs revenus augmenter mais faut qu'ils arrêtent de rêver. Ceux qui ne seront pas entendus et pas bien distribués sur le net, ceux dont on ne parle jamais, les inconnus resteront inconnus et ainsi va la vie dans tous les secteurs.

La LG n'est pas une taxe d'encouragement à devenir artiste sur le dos de ceux qui réalisent les succès.


Les petits artistes ne souhaitent pas voir leurs revenus augmenter. Les petits aristes souhaitent surtout avoir les moyens de se faire entendre. Après, qu'ils plaisent ou non est une autre histoire.
Le soucis aujourd'hui est que ces artistes sont face à des majors qui ont comme gagne-pain de vendre du support publicitaire (les CD et autre AAC,WMA, etc...), ce qui est malhonnête et rapporte beaucoup... :non:
Je rappelle quand même que si un artiste ne signe pas (accepte de se faire enc...), il n'a aucune chance de passer à la radio ou à la tv !!!

Personnellement, je trouve ça triste sachant que j'ai vu bien des artistes remarquables et vraiment créatifs dans les festivals de rue ou même dans le métro. Je suis sur que je ne les verrais jamais dans les médias :chepa:

Rien n'empêche ces "petits artistes" de se faire connaitre par internet. Certains y parviennent très bien l'exemple de Radiohead, tu connais ?

Mais effectivement c'est plus de boulot que d'attendre que tombe "la manne celeste !".

Que ces artistes se prennent en main au lieu de passer leur temps à se plaindre et geindre sans cesse, que s'il signet avec une major il se font en*uler, et que s'ils ne signet pas ils restent inconnus dépourvus de passage radio ou tv.

Qu'ils se groupent C.Chaplin et quelques autres, avaient réussi à monter la Société "United Artists" à Hollywood pour contrer les studios de cinéma, qu'il considéraient comme trop gourmands, à une époque, non ?


Alors qu'attendez vous si vous avez réellement le talent que vous déclarez pour faire de même aujourd'hui ?

Par contre si le talent n'y est pas, ce n'est même pas la peine d'essayer !


On ne peux pas s'auto-proclamer artiste ! Et cela se vérifie de plus en plus ...
Comparez des artistes non connus et Radiohead n'est pas approprié.
On ne peut pas s'auto-proclamer artiste, tu as tout à fait raison. C'est, effectivement au public de décider si telle ou telle création est artistique ou non. Etre artiste n'est pas un statut comme on essaie de nous faire croire.
Mais comment le public peut-il choisir ses talents si les dés sont pipés d'avance ??
'Le, le 01/01/1970 - 01:00
Comparez des artistes non connus et Radiohead n'est pas approprié.
On ne peut pas s'auto-proclamer artiste, tu as tout à fait raison. C'est, effectivement au public de décider si telle ou telle création est artistique ou non. Etre artiste n'est pas un statut comme on essaie de nous faire croire.
Mais comment le public peut-il choisir ses talents si les dés sont pipés d'avance ??


Que les artistes se groupent entre eux pour contrer les Majors, comme je l'ai écrit ci-dessus.

Qu'ils prennent la route et organisent des concerts, c'était et c'est toujours la meilleure manière de se faire connaitre et reconnaitre par le public.

Mais c'est dur, c'est vrai.
Nous ne devons pas parler des mêmes artistes.
Je ne te parle pas des mômes des la star'ac & consorts pour qui le summum de la créativité est "de faire un disque".
non, moi je te parle des intermittents du spectacle, des artistes de rue, des animateurs de théatre, des groupes faisant du Djembé au troca, etc ...
Bref, je parle de ceux qui mouillent le maillot par passion et besoin et qui n'ont aucune chance d'être reconnus par le plus grand nombre juste parce qu'il ne passe pas le filtre des médias.
'Le, le 01/01/1970 - 01:00
Comparez des artistes non connus et Radiohead n'est pas approprié.
On ne peut pas s'auto-proclamer artiste, tu as tout à fait raison. C'est, effectivement au public de décider si telle ou telle création est artistique ou non. Etre artiste n'est pas un statut comme on essaie de nous faire croire.
Mais comment le public peut-il choisir ses talents si les dés sont pipés d'avance ??

Le public d'avertis, que nous sommes, a proposé la LG comme solution. Cette solution n'a apparament pas le soutien des artistes ni grands ni petits. Je ne peux que leur souhaite du courage face : aux piratages, aux majors, aux agences de pub, au public que nous sommes et à la concurence des autres artistes et des autres moyens de divertissement.

Le problème c'est que bcp d'artistes vivent d'illusions, ils bossent bcp pour produire une maquette et ils espèrent tous obtenir un contrat auprès d'un gros label. Ils ne vont donc pas tirer à boulet rouge sur ces labels. C'est compréhensible. Mais si cette illusion saute, ils fonceront vers d'autres moyens de promotion et là que restera-t-il aux majors ? en tout cas, pas le public qu'ils se mettent gentillement à dos et ils auront meme plus les artistes.
Le mode de conssomation a changé, maintenant la filliére doit s' adapter et arrêter les poursuites ! On ne peut pas continuer sur le chemin de la répression.
Nous allons vers des temps de plus en plus difficile. Avoir un bon salaire deviens utopique dans ce pays. Nos abonnements à internet sont déjà bien asser chére ! Il ne reste que la publicité pour rémunérer les artistes.
Les plateformes comme deezer sont la solution. Qu' ils se débrouillent avec ça et c 'est tout, car ceux qui ne téléchargent pas ne doivent pas être obligés de payer encore une taxe de plus ! Nos portefeuilles ne sont pas extensibles.
Un groupe comme Les Ogres de Barback existe depuis plus de dix ans sans médiatisation. Ils ont créé leur propre label et se distribuent eux-même (et produisent ceux qu'ils aiment bien).

Le disque est pour eux un plus car ils sont très orientés scène. Je ne sais pas s'ils roulent sur l'or, mais au moins ils arrivent à en vivre.
'bile666', le 01/01/1970 - 01:00
'Le, le 01/01/1970 - 01:00
Comparez des artistes non connus et Radiohead n'est pas approprié.
On ne peut pas s'auto-proclamer artiste, tu as tout à fait raison. C'est, effectivement au public de décider si telle ou telle création est artistique ou non. Etre artiste n'est pas un statut comme on essaie de nous faire croire.
Mais comment le public peut-il choisir ses talents si les dés sont pipés d'avance ??

Le public d'avertis, que nous sommes, a proposé la LG comme solution. Cette solution n'a apparament pas le soutien des artistes ni grands ni petits. Je ne peux que leur souhaite du courage face : aux piratages, aux majors, aux agences de pub, au public que nous sommes et à la concurence des autres artistes et des autres moyens de divertissement.

Le problème c'est que bcp d'artistes vivent d'illusions, ils bossent bcp pour produire une maquette et ils espèrent tous obtenir un contrat auprès d'un gros label. Ils ne vont donc pas tirer à boulet rouge sur ces labels. C'est compréhensible. Mais si cette illusion saute, ils fonceront vers d'autres moyens de promotion et là que restera-t-il aux majors ? en tout cas, pas le public qu'ils se mettent gentillement à dos et ils auront meme plus les artistes.

Constat affligeant mais malheureusement réaliste !! Les médias en général les bercent dans une confortable conformité, une sorte de cage dorée. Mais bon !! La réalité des choses est toujours à l'affût, le réveil sera peut être douloureux mais réveil, il y aura.
'Le, le 01/01/1970 - 01:00
Nous ne devons pas parler des mêmes artistes.
Je ne te parle pas des mômes des la star'ac & consorts pour qui le summum de la créativité est "de faire un disque".
non, moi je te parle des intermittents du spectacle, des artistes de rue, des animateurs de théatre, des groupes faisant du Djembé au troca, etc ...
Bref, je parle de ceux qui mouillent le maillot par passion et besoin et qui n'ont aucune chance d'être reconnus par le plus grand nombre juste parce qu'il ne passe pas le filtre des médias.

Quand j'écrivais plus haut : "Qu'ils prennent la route et organisent des concerts, c'était et c'est toujours la meilleure manière de se faire connaitre et reconnaitre par le public."

Je ne pensais absolument pas à la StarAc et à TF1...

Les vrais artistes arrivent grâce à la reconnaissance par le public qui assistent à leurs concerts et non comme ces "artistes Kleenex" qui passent par le "filtre des médias" et qui disparaissent aussi rapidement que le temps qu'ils ont mis à se faire connaître.

Etre artiste c'est une vocation, mais c'est aussi vrai métier.

Depuis la création de la "fête de la musique" j'ai vraiment l'impression que beaucoup de simples "musicos" ont un peu trop tendance à se prendre pour des artistes !

Ce n'est malheureusement pour eux pas aussi simple que cela que d'être reconnu artiste au sens noble du terme.

La preuve en étant qu'il y a actuellement beaucoup trop d'intermittents du spectacle ...
'Neuro', le 01/01/1970 - 01:00
Le mode de conssomation a changé, maintenant la filliére doit s' adapter et arrêter les poursuites ! On ne peut pas continuer sur le chemin de la répression.
Nous allons vers des temps de plus en plus difficile. Avoir un bon salaire deviens utopique dans ce pays. Nos abonnements à internet sont déjà bien asser chére ! Il ne reste que la publicité pour rémunérer les artistes.
Les plateformes comme deezer sont la solution. Qu' ils se débrouillent avec ça et c 'est tout, car ceux qui ne téléchargent pas ne doivent pas être obligés de payer encore une taxe de plus ! Nos portefeuilles ne sont pas extensibles.
La LG n'est en tout cas pas un du, mais c'est un cadeau fait par les internautes aux ayants droit. Il faut la voir ainsi.

Par contre, je doute que vos connexions soient chères en rapport des autres pays européens. Vous avez les coûts de bp pratiquement les moins chers du monde selon moi. Et tu négliges l'aspect concurence entre FAI. Dès que cette nouvelle licence sera obligatoire, les FAI vont se jeter sur la brèche pour faire de nouvelles promotions du type : pour 29.90 euros mois vous avez la LG offerte avec votre connexion 20mbps. Les autres suivront, au final l'impacte sera minime sur les abonnements.

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