Elle a été provisoirement écartée du débat en France, mais elle pourrait revenir par ici ou par là. Hier on parlait de la Suède, aujourd'hui de la Grande-Bretagne. Des labels indépendants britanniques demandent ce qui ressemble fort à une licence globale...

« Plus forte que les armées et une idée dont le temps est venu » disait Victor Hugo. Lorsque la licence globale a été adoptée par l’Assemblée Nationale, une armée de contestation s’est levée en prenant pour porte-drapeaux des artistes comme Marc Lavoine, Yves Duteil, Henry Salvador, Eddy Mitchel ou Philippe Lavil. La bataille fut menée à rangs serrés par l’industrie du disque, et la licence globale écartée, au risque d’inconstitutionnalité. Mais l’idée est apparue et son temps est peut-être venu. Si elle n’a pas encore vaincu en France, le premier domino à tomber sera peut-être suédois ou britannique.

Alors qu’elle est débattue chez les nordiques, la licence globale est demandée par une partie de la filière musicale en Grande-Bretagne. Et l’on retrouve sensiblement les mêmes débats qui ont fait rage dans l’hexagone. L’AIM, l’Association des Indépendants de la Musique, trouve tout à fait inadmissible que les fournisseurs d’accès à Internet s’enrichissent en grande partie grâce au P2P et qu’ils ne versent en échange aucune rémunération aux ayant droits. Ils veulent rendre les FAI responsables de l’utilisation des réseaux peer-to-peer via leurs tuyaux, ou les soumettre à une taxe qui rémunèrera les échanges. L’AIM a rassemblé autour de cette idée des musiciens, managers et maisons de disques, qui proposent de laisser tomber les actions contre les internautes eux-mêmes. Ils souhaitent taxer les FAI en tant qu’intermédiaires, ce qui selon la BBC « pourrait prendre la forme d’une licence collective – similaire à la licence actuelle des radios en Grande-Bretagne, qui autoriserait les FAI à héberger du partage de fichiers en contrepartie d’une taxe qui irait aux maisons de disques et aux musiciens« .

Le groupe veut que l’industrie du disque « crée une relation commerciale avec chaque entreprise qui tire de la valeur grâce au partage ou du stockage de musique« , note la BBC. Cela ressemble d’assez près à l’idée que nous exprimions dès février 2004 d’une licence de diffusion culturelle dont l’assiette ne couvrirait pas seulement les FAI, mais aussi par exemple les constructeurs de baladeurs MP3…

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