L'industrie du disque veut que Google retire les liens menant à TPB, MegaUpload

Ce n'est pas la première fois que Google se retrouve bien malgré lui au centre de la bataille qui oppose l'industrie du disque, et plus généralement l'ensemble des ayants droit, aux sites accusés de favoriser le piratage d'oeuvres, comme les hébergeurs RapidShare ou MegaUpload ou des sites spécialisés dans les liens BitTorrent, comme The Pirate Bay.

En sa qualité de moteur de recherche, qui est l'un des plus importants au monde, le géant de Mountain View se retrouve donc souvent dans une posture particulièrement délicate, entre son obligation légale de retirer un lien allant à l'encontre de l'US Digital Millennium Copyright Act (une loi américaine pour la protection des droits d'auteur) et sa volonté de ne pas interférer dans ses algorithmes de recherche.

Dernièrement, l'industrie de la musique a lancé une vaste opération visant à obtenir le retrait d'un certain nombre de sites web suspectés de violer les droits d'auteur. C'est ce qui ressort d'une plainte déposée le 11 juin dernier par la British Phonographic Industry (BPI), une association chargée de défendre les intérêts de l'industrie britannique du disque.

Puissante, elle regroupe non seulement les quatre principales maisons de disque (Warner Music, Universal Music, EMI et Sony BMG), mais également différents acteurs de l'industrie du disque, allant des distributeurs aux fabricants en passant par de nombreux labels indépendants.

Dans un courrier retranscrit sur Chilling Effects, nous apprenons que la BPI cible non seulement de nombreux liens menant vers du contenu protégé par le droit d'auteur, mais en plus s'attaque à une petite dizaine de services spécialisés dans l'hébergement de fichiers : Hotfile, Usershare, 2shared, 4shared, Mediafire, MegaUpload, Senspace, Teradepot et Zippyshare.

Comme le fait remarquer Mike Masnick, la procédure du DMCA chez Google doit suivre une procédure un peu particulière, pour faciliter le travail du moteur de recherche. En effet, la firme de Mountain View demande expressément de fournir suffisamment d'informations pour permettre à Google d'informer le propriétaire ou l'administrateur de la page web incriminée.

Or, si la BPI a bien listé une quarantaine de liens menant précisément vers du contenu illicite, sa liste des URL racines des hébergeurs n'est a priori pas valable. D'une part, les fichiers ne se trouvent quasiment jamais sur la page d'accueil et d'autre part ces hébergeurs sont amenés à stocker du contenu tout à fait légal. Le seul désir de la BPI ne peut pas constituer un élément suffisant pour enlever ces URL de l'index.

La BPI n'est pas la seule organisation à suivre cette tactique. Torrentfreak écrit que l'IFPI a envoyé une demande similaire à Google, avec l'espoir que The Pirate Bay ne soit plus accessible depuis le moteur de recherche. Le décrivant comme "un service Internet facilitant la violation à grande échelle du droit d'auteur", l'IFPI a soutenu sa demande en s'appuyant sur le succès judiciaire obtenu par les ayants droit en 2009 et les procédures de blocage au Danemark et en Italie.

Rappelons qu'en décembre dernier, une première inquiétude avait saisi les administrateurs de The Pirate Bay, après avoir remarqué la disparition du site de l'index de Google. Cependant, des officiels de Mountain View ont expliqué qu'il s'agissait en réalité d'une erreur interne, et non pas d'une quelconque requête d'un ayant droit.

Il existe cependant des précédents moins heureux. Depuis mars dernier, la page principale de BTJunkie n'est plus référencée sur Google. Le site de liens BitTorrent s'était attiré les foudres de la 20th Century Fox pour avoir mis à disposition un lien permettant de télécharger illégalement le blockbuster Avatar.

Cette demande pourrait bien faire tache d'huile sur d'autres décisions motivées par le DMCA. Pour les ayants droit, c'est une solution peu coûteuse, même si cela ne lui permet pas d'obtenir le retrait effectif du fichier. Cependant, grâce au DMCA, elle peut espérer réduire la visibilité de ces sites en les privant du trafic du principal moteur de recherche.