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La RIAA remporte une victoire contre Usenet
Julien L. -
publié le Mercredi 01 Juillet 2009 à 17h00 -
posté dans Peer-to-Peer
La RIAA a remporté une victoire judiciaire contre le service Usenet.com. Ce dernier avait essayé de démontrer son statut de simple hébergeur non-responsable du contenu mis en ligne par ses membres, s'axant sur la jurisprudence Sony Betamax.
Après une procédure judiciaire ouverte en octobre 2007 contre Usenet.com, la RIAA s'est fendue d'un communiqué assez bref, se félicitant que la justice américaine n'ait pas retenue une jurisprudence invoquée par l'accusé. La décision a été rendue par le juge Harold Baer, après deux ans de procédure. La plainte de la RIAA portait les intérêts de différents ayant-droits. Pour se défendre, Usenet.com avait axé sa défense sur la jurisprudence Sony Betamax, précisant qu'une entreprise n'est pas responsable de la violation du droit d'auteur si le dispositif peut également servir à des usages légaux. Dans cette affaire donc, le site s'est placé dans une situation où il n'apparait que comme une solution technique, et qu'il n'est ainsi pas responsable des échanges réalisés entre les membres. De plus, Usenet.com a rappelé qu'à côté des fichiers incriminés, les serveurs hébergeaient également des fichiers et des messages tout à fait licites. Mais la RIAA estime que le site tirait des bénéfices importants de ces échanges illégaux, d'autant plus que la page d'accueil du site affirme que deux millions de fichiers arrivent quotidiennement" et qu'aucune activité concernant les utilisateurs n'est enregistrée. Difficile dans ces conditions de mettre en avant le versant légal de Usenet.com... Dans sa plainte, la RIAA estimait que Usenet "fournit essentiellement les mêmes fonctionnalités que les services P2P comme Napster, Aimster, Groskter, Kazaa, en fournissant consciemment aux utilisateurs les sites et les moyens d'envoi et de téléchargement d'oeuvres protégés". Le juge Harold Baer a donné raison à l'association, puisque contrairement à Sony qui n'avait plus aucun contrôle sur ce qui était fait de ses cassettes Betamax une fois le produit vendu, Usenet.com a directement le contrôle des serveurs et est en contact direct avec le client. De ce fait, il était possible pour le service web de mettre des filtres appropriés pour réduire le piratage. à lire aussi
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Commentaires à propos de «La RIAA remporte une victoire contre Usenet»
 Je pense qu'une bonne Révolution avec des têtes coupées, des pendaisons, des trucs bien glauques ça ferait du bien à tous ceux qui prétendent "gérer" la planête en se faisant des couilles en or sur le dos de la misère et de la souffrance quotidienne du plus grand nombre.
 Sur les reseau cryptés tu ne trouvera jamais et tu n'atteindra jamais la vitesse que sur edonkey et Kademlia Sauf si tu ne risques rien sur un réseau crypté et que les condamnations fusent sur edonkey/Kad. Et comme l'up augmenteras toujours avec la fibre perdre une partie en tant qu'intermédiaire où est le problème? arrêter de paniquer... ca sert a rien.. le futur du DL passera par FTP grâce à leur conneries de lois, car faut pas rêvez.... l'offre légale ne sera jamais au TOP (elle y serait déjà..) donc on va tous payer pour télécharger sur des FTP..vont être content les hackers
Je vais pas payer 5 € par moi pour un VPN qui risque de fermer. Je prefere encore payer une licence globale. le gouvernement de France les aident à la développer l'offre illégale...les sociétés commme usenet.com, giganews...vont délocaliser leurs serveurs vers des cieux plus cléments...donc pas de soucis...Les news BIN ont encore de beaux jours. Encore faut-il qu'il existe des cieux "plus cléments" où héberger tout cela. La clémence des cieux en question se mesurant à:1) La clémence (au moins, en pratique) des loi autochtones en matière d'échange de données2) La capacité des autorités locales à faire face aux pressions de tous ordres, en provenance des majors et des pays où les majors contrôlent le jeu politique.3) la possibilité de mise à disposition de serveurs avec des débits décents, c'st à dire assez gigantesques (surtout si les conditions 1 et 2 sont vérifiées, car alors tout le monde va se ruer vers le paradis en question).Des endroits satisfaisant à toutes des conditions, il en reste, et il va continuer d'en rester à moyen terme sans doute, mais il n'y en a pas tant que ça. bah le pays qui fait ca en échange de qques euros par mois sera aussi riche que les émirats arabes unis... Je pense qu'une bonne Révolution avec des têtes coupées, des pendaisons, des trucs bien glauques ça ferait du bien à tous ceux qui prétendent "gérer" la planête en se faisant des couilles en or sur le dos de la misère et de la souffrance quotidienne du plus grand nombre.
bien d'accord avec toi, en espérant qu'une autre bande de connard prenne pas aussitôt la place...  >>>les sociétés commme usenet.com, giganews...vont délocaliser leurs serveurs vers des cieux plus cléments...donc pas de soucis.Raisonnement un peu simpliste : A quoi ça servira que les serveurs soient ailleurs si les dirigeants sont condamnés ?
!
Qui a dit que les dirigeants devaient rester au US, tu sais la mondialisation cela fait bouger les gens. Par ailleurs les managers deviennent très inventif lorsqu'il s'agit de préserver leur business. Moi j'ai délocaliser ma boite dans un endroit fiscalement plus intéressant et j'en ai confié la direction a un natif du pays, suis plus qu'un simple salarié, alors quand je dis que les boîtes vont se barrer, je sais de quoi je parle ! Je pense qu'une bonne Révolution avec des têtes coupées, des pendaisons, des trucs bien glauques ça ferait du bien à tous ceux qui prétendent "gérer" la planête en se faisant des couilles en or sur le dos de la misère et de la souffrance quotidienne du plus grand nombre. bien d'accord avec toi, en espérant qu'une autre bande de connard prenne pas aussitôt la place... Sinon, pour éviter qu'une autre bande de connards prenne la place, faut pas prendre le pouvoir, faut le détruire. Qui a dit que les dirigeants devaient rester au US, tu sais la mondialisation cela fait bouger les gens.
C'est faux. Si tu en veux la preuve, discute un peu avec des sans papiers. Les capitaux et les marchandises ont beaucoup plus de droits que les êtres humains dans notre société mondialisée.Le réseau Usenet n'a aucun souci à se faire, car il est mondial et indépendant du net,il est décentralisé.
Tiens, cette remarque amène une question en moi. Est-il possible d'utiliser un abonnement chez Usenext ou Giganews sans être abonné à un FAI ? Simple curiosité.  bah le pays qui fait ca en échange de qques euros par mois sera aussi riche que les émirats arabes unis... C'est tout à fait vrai, mais en même temps, avoir une ressource quelle qu'elle soit, ça excite la convoitise des voisins plus ou moins lointains. Le paradis en question doit donc en imposer suffisamment pour qu'on ne lui cherche pas noise trop longtemps et de manière trop excessive (ou au moins être protégé par un puissant allié dans ce cas). La possession de l'arme nucléaire est un plus (histoire d'éviter qu'il prenne l'envie aux GI's de débarquer pour liberer les serveurs du joug des pirates). Il y a quelques endroits comme ça, que ce soit HongKong, Macao, la Russie, l'Inde etc. Au niveau volonté politique, le Venezuela éventuellement aussi serait pas mal, mais l'infrastructure n'y est pas encore en état de suivre. Peut-être, un jour, avec un autre préident, l'Iran ? (j'ai vu un jour un vpn qui avait des serveurs là bas ; je ne sais pas ce que ça donne). Comprenez-moi, m'sieur le juge, dans ma cave, il y a des centaines d'objets volés. Mais il y a aussi des trucs que j'ai acheté légalement, donc vous ne pouvez pas me condamner.Il est évident que cela n'a rien à voir avec Sony et que Usenet ne pouvait pas plaider l'irresponsabilité.
Petite nuance. Dans le cas présent, la cave (le réseau Usenet) n'appartient pas à l'accusé (ça ressemblerait plus à une cave commune à laquelle tout le monde a librement accès et à laquelle quelques entreprises vendent un accès payant en échange de certains services comme le cryptage et l'absence de censure des groupes de binaires) et ce n'est pas non plus l'accusé qui y place des oeuvres contrefaites (et non volées). Ceci dit, je dois avouer que la publicité sur le nombre de nouveaux fichiers quotidiens me laisse dubitatif, d'autant que c'est pareil pour tous les serveurs : si tu donnes l'accès aux mêmes groupes, tu as autant de nouveaux fichiers chaque jour quel que soit le serveur.  >>>Dans le cas présent, la cave (le réseau Usenet) n'appartient pas à l'accusé
Eh bien changeons : tu ouvres un entrepôt de dépôt-vente. Si la majorité des gens qui viennent poser des trucs chez toi le font de manière tout à fait légale et honnête, personne ne te tiendra rigueur si, de temps en temps, il y a des objets illégaux. Si par contre, ton dépôt-vente devient un lieu privilégié de trafics illégaux, si c'est connu, si tu en as été averti, est-ce que tu penses que tu peux t'en sortir en faisant l'autruche et avec des "ce n'est pas moi, c'est la faute au client". Autre exemple : toi, Seri, tu montes un site Web où les gens peuvent mettre leurs photos de vacances pour les partager avec leurs potes. Un jour, on te fait remarquer qu'il y a une grosse proportion de photos pédophiles (c'est à la mode ces temps-ci) sur ton site. Tu fais quoi ? Tu continues à laisser ton site en route sans entreprendre quoique ce soit ? Tu mets juste un avertissement "photos pédophiles interdites" ? Ou alors, tu prends des mesures un peu plus radicales ?  Comprenez-moi, m'sieur le juge, dans ma cave, il y a des centaines d'objets volés. Mais il y a aussi des trucs que j'ai acheté légalement, donc vous ne pouvez pas me condamner.
Oui mais dans ce cas, c'est plutôt le propriétaire de la cave qui est condamné, à la place du locataire ! Vis à vis des lois en vigueur et de la façon dont ça fonctionne, il n'y a aucun doute à avoir sur la culpabilité de Usenet. D'un point de vue purement légal, il est évident qu'ils sont en tord après d'un point de vue morale c'est une autre histoire mais on retourne sur le débat droit d'auteur/propriété intellectuelle et diffusion numérique.
Tout ce qu'on peut dire de cette news c'est que l'acharnement des Majors/industrie montrent bien qu'ils se rendent enfin compte que la situation leurs échappe complètement et que si ça continue ils sont mal barrés. Ce qui pour moi est la meilleure chose qui puisse arriver, j'attends avec impatience l'agonie des majors. Les majors s'attaquent à une Hydre, les têtes coupées repoussent. Le RIAA (ça vaut aussi pour les autres organismes de ce type) n'ont rien compris à Internet, ils n'ont pas su voir l'opportunité qui s'offrait à eux, ils auraient pu développé à l'époque des plateformes complètes, facile d'accès, légales, ils auraient pu en faire un business plus que rentable, mais ils n'ont pas pris les devant (Heureusement pour nous d'ailleurs) et maintenant il est trop tard ils sont Game Over. Les rois de la diffusion sont déchus pour laisser place à Internet ... Autrement à la remarque que les réseaux cryptés ne fonctionnent pas, c'est évident, car jusqu'à maintenant ils étaient inutiles mais maintenant c'est une autre histoire. Les habitudes des utilisateurs vis à vis d'internet sont ancrées dans les m½urs, elles ne partiront pas comme ça, alors on va juste s'adapter ... Au début d'émule, c'était pas le nirvana non plus. Comprenez-moi, m'sieur le juge, dans ma cave, il y a des centaines d'objets volés. Mais il y a aussi des trucs que j'ai acheté légalement, donc vous ne pouvez pas me condamner.Il est évident que cela n'a rien à voir avec Sony et que Usenet ne pouvait pas plaider l'irresponsabilité.
Oui, enfin la c'est pas le voleur qui est condamné, c'est le maçon qui a construit la cave. arrentez de parler de vos réseau cryptés qui rame ou on trouve rien. Je sais pas depuis quand tu utilises les logiciels de P2P mais il fut un temps où edonkey n'avançait pas car il n'y avait pas tant de client que cela (et que les lignes adsl avait des upload de m****) pour télécharger des distrib linux  C'est la même chose avec les réseaux cryptés. Sur les reseau cryptés tu ne trouvera jamais et tu n'atteindra jamais la vitesse que sur edonkey et Kademlia J'utilise eMule depuis Le printemps 2006 Sur Freenet, il n'y apas beaucoup de liens, c'esr . Mais de tous les cryptés, pour moi c'est le plus rapide; 1 film en 5 heure, c'est pas mal ! Komute, apparemment très lent , de plus de plus de liens, mais j'ai pas vraiment approfondi. Stealthnet, de plus en plus de lien french, ça tourne a la vitesse d'e-mule, facile a installer, tout bien. Le gros problemes des nouveau p2p, crypté ou non, c'est a mon sens l'eclatements des technologies. Comment voulez vous qu'un nombre suffisants d'utilisateurs aillent sur l'un ou l'autre quand il en a tellement qui se developpent... Depuis que je lis regulierement les commentaires, j'entend parler de stealthnet, de freenet, de imule, de tonnes de machins...Chaque internaute choisi d'aller sur l'un ou l'autre selon les capacités affichées de ces derniers... Et on se retrouve avec une communauté divisée, ce qui n'est guere pratique pour les sources.
Oui, pars que c'est nouveau et tout le monde test a droite et a gauche. Mais très prochainement il y en aura un qui fera l'unanimité, et la, ils vont pleurer ! >>>Oui, enfin la c'est pas le voleur qui est condamné, c'est le maçon qui a construit la cave.
A la différence de Sony qui vendait des K7, ici Usenet savait en temps réel ce qui se passait sur son service. Et n'a rien fait pour y mettre fin (ou du moins en réduire l'impact). Un maçon, il ne revient pas dans ta maison une fois qu'elle est construite. Il est impossible à Usenet de sortir des trucs du style "je ne savais pas"
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La RIAA garde le cap. Après l'épisode ubuesque où une mère de famille, Jammie Thomas, fut condamnée à verser 1,92 millions de d'euros pour avoir partagé 24 chansons sur Kazaa, l'association interprofessionnelle défendant les intérêts de l'industrie du disque a remporté une nouvelle victoire, sur le terrain des newsgroups cette fois.
Encore faut-il qu'il existe des cieux "plus cléments" où héberger tout cela. La clémence des cieux en question se mesurant à:
1) La clémence (au moins, en pratique) des loi autochtones en matière d'échange de données
2) La capacité des autorités locales à faire face aux pressions de tous ordres, en provenance des majors et des pays où les majors contrôlent le jeu politique.
3) la possibilité de mise à disposition de serveurs avec des débits décents, c'st à dire assez gigantesques (surtout si les conditions 1 et 2 sont vérifiées, car alors tout le monde va se ruer vers le paradis en question).
Des endroits satisfaisant à toutes des conditions, il en reste, et il va continuer d'en rester à moyen terme sans doute, mais il n'y en a pas tant que ça.