Voici un site dont vous entendrez énormément parler ces prochains jours. ALLOFMP3 propose à ses visiteurs 250.000 titres en téléchargement, avec format d'encodage à la carte, et sans DRM, le tout pour un prix record défiant toute concurrence. A 1 centime le méga-octet, le site russe également disponible en France pose une véritable dynamite sur le marché musical mondial. Mais méfiance, malgré quelques articles affirmant le contraire, sa légalité reste extrêment douteuse.

Selon Anicet Mbida, grand reporter pour 01Net, « tout ce qui est incroyablement génial n’est pas forcément une arnaque, même quand cela vient de Russie », et le journaliste d’affirmer non sans grande joie que « ALLOFMP3 a signé tous les accords imaginables, même en France ».

Certainement, la légalité du site sur le territoire russe n’est pas remise en question. AllofMP3 a obtenu les accords de l’Organisation Russe pour le Multimédia et les Réseaux Digitaux (ROMS), et reverse les droits d’auteur conformément à cet accord. Fidèles au principe de réciprocité extrêmement puissant dans la gestion collective des droits, la ROMS reverse alors les droits dus aux auteurs français à la SACEM, par l’intermédiaire de la société de gestion collective russe, la RAO. Cette dernière a été approuvée par l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) et par la Confédération Internationale des Sociétés d’Auteurs et Compositeurs (CISAC), ce qui est signe de sérieux dans la bonne gestion des droits.

Cibler la France : la clé de l’illégalité

Tout semble bien aller dans le meilleur des mondes, si l’on en restait là. Ce que l’on a tendance à oublier, c’est que l’accord entre la RAO et la SACEM vise les morceaux français vendus sur le marché russe. En créant un site francophone, Allofmp3.com, la société russe MediaServices outrepasse les termes de ses accords, qui ne visent pas la vente de musique sur le marché européen. Selon toute évidence, MediaServices n’a pas obtenu les droits auprès des titulaires français pour vendre ses œuvres auprès des français aux conditions du marché russe.

De plus en plus, les tribunaux du monde entier ne se soucient pas de savoir quelle est la nationalité de la société qui enfreint la loi, ni sur quel territoire est situé le serveur du site Internet. Si les juges considèrent que leur pays était un marché ciblé par le contrevenant, il accepte de se saisir et de traiter l’affaire. Nul doute que si ce site prend trop d’ampleur (ce qui sera certainement le cas vu les offres mirifiques affichées), la SCPP lancera en France une procédure pour que le site français soit fermé. Aux autorités russes ensuite de faire appliquer le jugement, ce que les américains ont eux refusé dans la célèbre affaire des objets nazis vendus sur Yahoo.com.

Que risque celui qui achète des MP3 sur Allofmp3-fr ?

D’un point de vue de pure théorie juridique, si l’illégalité du site en France était confirmée (et nous enquêterons plus en avant sur ce point), les contrats de vente passés entre le consommateur français et l’entreprise russe seraient nuls. De ce fait, les morceaux achetés seraient tout autant illégaux que ceux téléchargés gratuitement sur Kazaa ou eDonkey.

D’un point de vue plus politique, il semble difficile de s’attaquer à ceux qui pensaient en toute bonne foi acheter des morceaux de musique sur un site commercial légal. C’est un véritable casse-tête commercial et juridique qui attend l’industrie musicale française.

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