La RIAA, qui a annoncé à la fin de l'année 2008 son intention de mettre en place une riposte graduée avec les fournisseurs d'accès américains, aurait déjà réussi à convaincre AT&T et Comcast. Le projet pourrait être officialisé le mois prochain.

Selon News.com qui cite trois sources proches du dossier, les fournisseurs d’accès à Internet AT&T et Comcast, deux des plus gros FAI américains, seraient parmi les premiers à accepter de collaborer avec l’industrie musicale dans son projet de riposte graduée aux Etats-Unis. Mais avec une extrême prudence.

L’Association Américaine de l’Industrie Phonographique (RIAA) a annoncé à la fin de l’année dernière son intention de ne plus poursuivre au pénal les internautes suspectés de télécharger illégalement des œuvres sur Internet, alors qu’elle avait déjà porté plainte contre plus de 25.000 P2Pistes américains. A la place, le lobby du disque veut mettre en œuvre un accord privé avec les fournisseurs d’accès pour envoyer d’abord des messages d’avertissements aux internautes qui partagent des chansons protégées par le droit d’auteur, puis suspendre l’accès à Internet des récidivistes.

Mais rapidement, la presse s’est aperçue qu’aucun opérateur ne semblait vouloir assumer un tel projet d’accord. Le géant Verizon a immédiatement fait savoir qu’il n’en était pas question, tandis que les autres se sont refusés à tout commentaire, pour ne pas risquer une mauvaise image de marque auprès de leurs clients, qui pourraient fuire à la concurrence.

Interrogé par News.com, un porte-parole de AT&T a simplement déclaré cette semaine que « l’éducation des consommateurs est un composant clé pour permettre aux consommateurs de trouver et d’utiliser des méthodes légales pour accéder au contenu qu’ils veulent« . Cependant, a-t-il ajouté, « nous avons toujours dit que la coupure automatique de l’accès de nos clients n’est pas quelque chose que nous ferions« . Ainsi, soit AT&T se contentera d’envoyer des messages d’information et de prévention, sans sanction, comme en Grande-Bretagne. Soit la sanction de la déconnexion n’aura pas de caractère systématique, mais sera étudiée au cas par cas.

La RIAA, qui doit encore négocier de nombreux détails avec les FAI, notamment sur la prise en charge des coûts de mise en œuvre de la riposte graduée, pourrait annoncer la liste des fournisseurs d’accès partenaires dès le mois de février. Mais tout peut encore s’écrouler, tant les opérateurs redoutent encore l’éventuel flux migratoire qu’ils pourraient subir si leurs clients décidaient de les quitter massivement en faveur d’un concurrent moins conciliant avec le lobby culturel.

Dans tous les cas, une riposte graduée ne pourra être acceptée que si les preuves d’infractions rapportées par les ayants droit sont incontestables. Or en la matière, il y a encore tout à prouver.

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