Une pétition aux USA demande de réduire la durée du droit d'auteur à 28 ans

mettre dans le DP pour tout ce qui est antérieur à 84 ,je dirais 0 % d'espoir . Encore trop de fric à se faire avec des trucs à peine rentabilisés ...comme les Beatles par exemple .


à titre perso , il peuvent mettre 3 ans comme 3 siècles ça ne changera plus jamais rien .

ils auraient du méditer le proverbe : " on risque de tout perdre en voulant trop gagner" avant qu'il ne soit trop tard .

Nos Pères Fondateurs ont établi une durée initiale de protection des droits d'auteur de 28 ans

C'est marrant cette tendance qu'ont les américains a souvent se rapporter aux Pères Fondateurs.
Comme si la société n'avait pas évolué depuis presque 250 ans.

Que les droits d'auteur soient trop longs, pourquoi pas ? Mais dire "en 1776, les Pères Fondateurs l'avaient fixé à 28 ans, donc il faut revenir à ça" me semble une démarche assez curieuse.

zig, le 10/07/2012 - 12:51

Nos Pères Fondateurs ont établi une durée initiale de protection des droits d'auteur de 28 ans

C'est marrant cette tendance qu'ont les américains a souvent se rapporter aux Pères Fondateurs.
Comme si la société n'avait pas évolué depuis presque 250 ans.

Que les droits d'auteur soient trop longs, pourquoi pas ? Mais dire "en 1776, les Pères Fondateurs l'avaient fixé à 28 ans, donc il faut revenir à ça" me semble une démarche assez curieuse.

Disons que tout ce qui touche aux "Pères Fondateurs" et à ce qui va avec (plus Georges Washington en gros) ça touche au "Sacré" pour les Américains, comme la Constitution (enfin, surtout quand ça les arrange).

Pour le reste, faut m'expliquer comment ça pouvait être "équitable" une durée de protection de 28 ans (qui marchait et suffisait) à une époque où la moindre exploitation prenait plusieurs années, mais qu'on considère qu'il faut taper à 100/120 ans maintenant alors que tout est exploité et pressé et ULTRA RENTABILIS2 dans les premiers mois, maxi un an, après c'est du 100% bénef sans aucune contrepartie....

Sincèrement, il est totalement inadmissible que les droits puissent courir jusqu'à la mort de l'auteur quelque soit la date de publication, mais encore plus inadmissible que les héritiers/descendants des dits auteurs puissent avoir de quelconques droits, ça devrait être dans le domaine public POINT. BARRE.

M'enfin, vu la puissance des lobbys "culturels" (comprendre : Mafia de l'entertainement) aux USA et ailleurs, une réduction c'est pas près d'arriver.

Leur rêve c'est la suppression du Domaine Public après l'avoir pillé et en avoir profité pendant des dizaines d'années.

A une époque oû il est de plus en facile de composer, ou les gains sont de plus en plus élevé, oû la visibilité de l'artiste s'étend, oû les moyens de diffusion sont de plus en plus nombreux, oû les artistes sont de plus en plus productifs, il est impossible que le droit d'auteur telqu'il est bien défini ici aille en s'alongeant!

C'est ce que j'allais dire, il y a quelque chose de religieux dans la relation des USA à leurs "Pères fondateurs".

Alors il est clair que depuis 1776, bien des choses ont changé. Mettant d'ailleurs en évidence la contradiction soulignée par Ashareth.

Cette initiative pourrait être reproduite en Europe, en visant non pas les "pères fondateurs", mais juste les origines du droit d'auteur, en dénonçant l'évolution dont il a fait l'objet depuis (et particulièrement depuis 20 ans).

Le pire est qu'aujourd'hui tout le monde considère que la réservation propriétaire est la règle, et que les usages collectifs ou exceptionnels sont, justement, l'exception.

Alors qu'on aménage un monopole d'exploitation de l'auteur sur ses créations pourquoi pas, ça faisait sens il y a 300 ans et ça fait encore sens aujourd'hui, mais rappeler alors que c'est ce monopole qui vient en exception du principe de libre circulation des idées et des formes, que le monopole ne peut concerner que les formes originales réalisées par l'auteur, et jamais les idées, rappeler que ces formes ont pour vocation de s'élever dans le domaine public, une fois écoulé le monopole raisonnable que la société reconnaît à l'auteur (en récompense et incitation à réitérer), et que ce monopole (évidemment ramené à des durées raisonnables) peut être aménagé par contrat, concédé à des exploitants (éditeurs, producteurs) mais que dans tous les cas il doit céder devant des "exceptions à l'exception" qui, elles, sont la preuve de la survie du principe fondamental de libre circulation (exception de copie privée, exceptions pour information, analyse critique, recherche scientifique, parodie, enseignement, médecine, solidarité, échange non marchand). A ces exceptions correspondraient (mais pas systématiquement) des systèmes de licence globale, quand c'est possible, ou de mécénat global, pendant la durée du monopole. Après quoi, de toutes façons c'est dans le domaine public, viens là Mickey que je te dessine des dollars dans les yeux et un cigare au bec petit bâtard.

De toutes façons, tant qu'on revalorisera pas la notion de "bien commun", de "servitude publique sur bien privé" et d'économie de la contribution, dans tous les compartiments de l'économie, on s'en sortira pas. ça continuera à être prédation propriétaire, destruction de l'environnement, coercition sociale et erosion du domaine public à tous les étages.

ils auraient du méditer le proverbe : " on risque de tout perdre en voulant trop gagner" avant qu'il ne soit trop tard .

En meme temps, c'est la démarche de l'industrie culturelle, avec un certain succés, je dois dire.

Il faut donc un contre-pouvoir, et cette petition est une tres bonne initiative, pour montrer au gouverment que le peuple veux autre chose....

ils auraient du méditer le proverbe : " on risque de tout perdre en voulant trop gagner" avant qu'il ne soit trop tard .

En meme temps, c'est la démarche de l'industrie culturelle, avec un certain succés, je dois dire.

Il faut donc un contre-pouvoir, et cette petition est une tres bonne initiative, pour montrer au gouverment que le peuple veux autre chose....

Toujours cet amalgame entre Oeuvre et produit de consommation culturel de masse.
Le vingtieme siecle a été le debut de la fin, on ne fait qu'enterrer définitivement la chose.
Le droit d'auteur des "oeuvres" de Lady Gaga ils peuvent se les rallonger autant qu'ils veulent.

C'est juste malheureux pour les quelques oeuvres culturelles encore dignes de s'appeller comme ça qui substistent malgré tout.

Encore une fois Numerama nage en plein confusionnisme entre droit d'auteur et copyright, droit exclusif des producteurs et éditeurs et qui prévaut sur le droit d'auteur aux USA.

Le droit d'auteur impose des contrats de cession d'exploitation limités dans le temps, même chose pour les droits voisins. Ainsi la copie privée et la rémunération équitable est versée par la SPEDIDAM seulement pendant les dix ans suivant la publication. Ce qui est logique puisqu'une oeuvre sera moins diffusée et moins copiée au fur et à mesure que le temps passe.

Le fait est que les producteurs, qui bien sûr rêvent du modèle du copyright, pour contourner les limites du droit d'auteur s'appliquent à faire signer des contrats qui courent sur de très longues durées. Ceci peut être encadré par la loi.

Raccourcir la durée de propriété de l'auteur lui même n'aurait comme effet que de permettre aux plus riches de s'engraisser à peu de frais sur son oeuvre - pendant que lui crèvera de faim - car quand on a de l'argent il est facile de se ménager un ou des monopoles de commercialisation et de distribution. Il existe des tas de marchandises libres de droits dont la commercialisation est quand même monopolisée par de grands groupes.

Se rapporter à l'idée des pères fondateurs (qui magré ce que l'on peut en dire étaient quand même des visionnaires) c'est proposer un genre de retour aux sources, ça fait plus sérieux qu'un gus qui pense que "plus court ce serait mieux"

Là ça engage à une réflexion, tout de suite il faut que ceux contre la pétition se justifient: "Pourquoi les 28 ans présentés par les pères fondateurs de la constitution des états unis sont de nous jours insuffisants?"

De toute manière, en politique, vous regardez jamais chez nous? il faut venir avec des idées qui inspirent les gens, qui enflamment les esprits. Une démonstration par A+B n'émeut personne.

M4khno, le 10/07/2012 - 13:24

Il existe des tas de marchandises libres de droits dont la commercialisation est quand même monopolisée par de grands groupes.

Argument nul ici vu qu'on parle de marchandises pouvant être dématérialisées et donc copiées à l'infini. Nul risque de monopole.

Se rapporter à l'idée des pères fondateurs (qui magré ce que l'on peut en dire étaient quand même des visionnaires) c'est proposer un genre de retour aux sources, ça fait plus sérieux qu'un gus qui pense que "plus court ce serait mieux"

Là ça engage à une réflexion, tout de suite il faut que ceux contre la pétition se justifient: "Pourquoi les 28 ans présentés par les pères fondateurs de la constitution des états unis sont de nous jours insuffisants?"

De toute manière, en politique, vous regardez jamais chez nous? il faut venir avec des idées qui inspirent les gens, qui enflamment les esprits. Une démonstration par A+B n'émeut personne.

la logique n'est pas intéressante pour l'opinion publique
ce qui marche c'est les mouvements moutonneux ou l'appât du gain

Il existe des tas de marchandises libres de droits dont la commercialisation est quand même monopolisée par de grands groupes.

Tu as un exemple?

M4khno, le 10/07/2012 - 13:24

Encore une fois Numerama nage en plein confusionnisme entre droit d'auteur et copyright, droit exclusif des producteurs et éditeurs et qui prévaut sur le droit d'auteur aux USA.

Le droit d'auteur impose des contrats de cession d'exploitation limités dans le temps, même chose pour les droits voisins. Ainsi la copie privée et la rémunération équitable est versée par la SPEDIDAM seulement pendant les dix ans suivant la publication. Ce qui est logique puisqu'une oeuvre sera moins diffusée et moins copiée au fur et à mesure que le temps passe.

Le fait est que les producteurs, qui bien sûr rêvent du modèle du copyright, pour contourner les limites du droit d'auteur s'appliquent à faire signer des contrats qui courent sur de très longues durées. Ceci peut être encadré par la loi.

Raccourcir la durée de propriété de l'auteur lui même n'aurait comme effet que de permettre aux plus riches de s'engraisser à peu de frais sur son oeuvre - pendant que lui crèvera de faim - car quand on a de l'argent il est facile de se ménager un ou des monopoles de commercialisation et de distribution. Il existe des tas de marchandises libres de droits dont la commercialisation est quand même monopolisée par de grands groupes.

Pas totalement faux. Bien que la durée du monopole d'exploitation soit trop longue, de toute manière, qu'elle bénéficie aux auteurs ou à leurs ayant-droits.

Mais quoi faire sinon ? Légiférer pour expliquer qu'un contrat d'édition ne devra jamais porter sur une durée supérieure à XX années ? Je trouverais rigolo de s'opposer à la licence légale tout en préconisant des contrats forcés. Mais pourquoi pas.

Bien qu'à l'évidence il faut une réforme profonde ET de la propriété intellectuelle à la continentale ET du copyright anglo-saxon pour inverser la tendance. Pendant 200 ans on a voulu lutter contre les prérogatives de l'Etat en blindant la propriété privée, y compris incorporelle. A raison sans doute. Mais depuis 20 ans, le balancier est allé trop loin, il va donc falloir le ramener vers le centre. Pas forcément au bénéfice des états (pas toujours réellement dans la protection de l'intérêt général) mais en tous cas au bénéfice de la collectivité (soit le public comme les auteurs). En rappelant que le monopole est une exception. En limitant le monopole dans le temps. En en recentrant ses effets sur l'auteur plutôt que sur ses ayant-droits. En renforçant les exceptions à l'exception, pour permettre notamment la propagation non marchande, les remix, bref, pour favoriser la culture au lieu d'en faire des barquettes de yaourts vendus par 12.

Ah c'est sûr, ça aurait comme effet direct l'amoindrissement sévère des rentes de situations de certains industriels, et l'effondrement de certains monopoles. J'aurais tendance à m'en réjouir bruyamment, perso.

Ne pas oublier de mettre en évidence dans la durée, ce qu'était l'espérance de vie en 1776 ( moins de trente ans) et ce qu'elle est devenue aujourd'hui (80 ans)!

http://www.ined.fr/f...nce_vie_france/

viviane001, le 10/07/2012 - 14:31

Ne pas oublier de mettre en évidence dans la durée, ce qu'était l'espérance de vie en 1776 ( moins de trente ans) et ce qu'elle est devenue aujourd'hui (80 ans)!

http://www.ined.fr/f...nce_vie_france/

Et donc ? Ha oui j'oubliais, il faut que ceux qui ont fait une fois un tube qui a marché puissent en vivre toute leur vie et que leurs enfants ne soient pas obligés de travailler suis je bête !

Les ayants-droit ne sont pas les auteurs ce sont les intermédiaires (maisons d'édition, etc). Ce sont d'ailleurs bien davantage des rackettants-droit que des ayants-droit, terme galvaudé par cette "profession".
En 2010 une étude (anglaise si je me souviens) démontrait qu'une durée pertinente pour ces droits d'exclusivité était de l'ordre de 15 ans. Ce qui se rapproche de la durée d'exclusivité des brevets vous le noterez.
Quoi qu'il en soit les députés de tous bords se sont laissés enfumés depuis les années 60 en acceptant une durée d'exploitation toujours plus importante pour protéger les Disney et autre Sony, Marvel, etc.
En Europe c'est au Parti Pirate qu'appartient ce combat.
Et il est grand temps qu'il débute !
db

On peut la signer cette pétition même si on est français ?
Je ne pense pas mais dans le doute...

A quand la même pétition française et européenne? je signe tout de suite!

tass_, le 10/07/2012 - 14:44

viviane001, le 10/07/2012 - 14:31

Ne pas oublier de mettre en évidence dans la durée, ce qu'était l'espérance de vie en 1776 ( moins de trente ans) et ce qu'elle est devenue aujourd'hui (80 ans)!

http://www.ined.fr/f...nce_vie_france/

Et donc ? Ha oui j'oubliais, il faut que ceux qui ont fait une fois un tube qui a marché puissent en vivre toute leur vie et que leurs enfants ne soient pas obligés de travailler suis je bête !

Et alors ? Si le type a fait un truc génial à 20 ans et que cette oeuvre continue à plaire pendant 50 ans, il faudrait qu'il n'en profite pas ?

Prenons des exemples : un type fait un film. Ce film est un pratiquement un bide à sa sortie. Puis 15 ou 20 ans après, après quelques passages à la télé, ce film est devenu culte et son DVD s'est vendu comme des petits pains. Ce film s'appelle les Tontons Flingueurs.
Donc d'après toi, il faudrait qu'une oeuvre soit immédiatement populaire, que les artistes fassent du immédiatement rentable, qu'ils s'inscrivent dans un plan de retour sur investissement à court terme.

Deuxième exemple : Stanley Kubrick. En 46 ans de carrière, il a fait 13 films : un film tous les 3 ans et demi.
Est-ce que tu trouves injuste que quand il préparait ses derniers films, Stanley Kubrick continuait à toucher des droits d'auteur sur Spartacus ou Les sentiers de la gloire ? Parce que si tu met 3 ans pour sortir ton nouveau film, il faut bien bouffer pendant ce temps, non ?
Par contre compare avec Max Pecas : 29 films en 27 ans : un film par an. Lui pas de problème, il ne vivait que sur les revenus de son dernier film, voire de son avant-dernier. Les autres étaient oubliés au fur et à mesure.

Avec ta logique, il faudrait qu'un artiste produise à jet continu, qu'il entre dans une logique productiviste. C'est la négation même de l'art.

Maintenant, concernant les héritiers. Quand un salarié meurt, sa veuve va continuer à toucher une pension de reversion. Quand un commerçant meurt, sa veuve va récupérer le fonds de commerce, la boutique, les stocks et va pouvoir les mettre en gérance. Quand un médecin meurt, sa veuve va récupérer le cabinet qu'elle va pouvoir revendre.
Bref, la veuve récupère les fruits du travail de son mari et en profite soit sous la forme d'une rente, soit sous la forme d'un capital.
(pour des facilités de lecture j'ai pris le cas d'un homme qui meurt et sa veuve qui hérite, mais l'inverse est également vrai).

Un écrivain, quand il meurt, quels sont les biens matériels qu'il lègue à sa veuve ? Son stylo et des feuilles de papier ? Ben non, il n'est pas anormal que comme un salarié, un commerçant ou un libéral, la veuve continue à toucher de l'argent sur les fruits du travail de son défunt mari.


Sinon, pour ta préoccupation fondamentale, ne t'en fais pas : un type qui fait UN morceau de musique ou UN film, que ce film ou cette musique soit oublié au bout de 2 ans, bien entendu il continuera à toucher des droits d'auteur. Mais quelque soit x, x pourcents de zéro ça fait zéro.

zig, le 10/07/2012 - 17:07

Et alors ? Si le type a fait un truc génial à 20 ans et que cette oeuvre continue à plaire pendant 50 ans, il faudrait qu'il n'en profite pas ?

Non je ne trouve pas normal qu'il continue à en profiter quand par exemple un ingénieur qui trouve quelque chose de génial ne profitera de cette invention que 20 ans au mieux, pareil pour le mec qui va trouver un remède contre le VIH.
Alors s'il peut en profiter (dons, concerts...) tant mieux mais il ne "faut" pas qu'il en profite.

zig, le 10/07/2012 - 17:07

Prenons des exemples : un type fait un film. Ce film est un pratiquement un bide à sa sortie. Puis 15 ou 20 ans après, après quelques passages à la télé, ce film est devenu culte et son DVD s'est vendu comme des petits pains. Ce film s'appelle les Tontons Flingueurs.
Donc d'après toi, il faudrait qu'une oeuvre soit immédiatement populaire, que les artistes fassent du immédiatement rentable, qu'ils s'inscrivent dans un plan de retour sur investissement à court terme.

Rappelles toi de mon discours, une oeuvre rentable ? Ca n'existe pas. C'est un produit culturel, donc soumis au mieux à un brevet (20 ans ? ) comme tout produit.

zig, le 10/07/2012 - 17:07

Deuxième exemple : Stanley Kubrick. En 46 ans de carrière, il a fait 13 films : un film tous les 3 ans et demi.
Est-ce que tu trouves injuste que quand il préparait ses derniers films, Stanley Kubrick continuait à toucher des droits d'auteur sur Spartacus ou Les sentiers de la gloire ? Parce que si tu met 3 ans pour sortir ton nouveau film, il faut bien bouffer pendant ce temps, non ?

Si ton métier ne te permet pas de bouffer, change de métier.
Si ta passion ne te permet pas de bouffer, tu t'en fou c'est une passion et donc ce n'est pas un moyen de gagner ta vie.

zig, le 10/07/2012 - 17:07

Avec ta logique, il faudrait qu'un artiste produise à jet continu, qu'il entre dans une logique productiviste. C'est la négation même de l'art.

Avec ma logique un artiste s'en fou de la productivité de son art sinon ce n'est qu'un marchand.

zig, le 10/07/2012 - 17:07

Maintenant, concernant les héritiers. Quand un salarié meurt, sa veuve va continuer à toucher une pension de reversion.

Dans tes rêves. Ou dans le privé ou de rares accords de branche. Je suis ingénieur informatique, demain si je meurs ma veuve n'a rien, peanuts, même pas 10euros.

zig, le 10/07/2012 - 17:07

Quand un commerçant meurt, sa veuve va récupérer le fonds de commerce, la boutique, les stocks et va pouvoir les mettre en gérance. Quand un médecin meurt, sa veuve va récupérer le cabinet qu'elle va pouvoir revendre.

Fond de commerce, cabinet, qu'ils ont du acheter, donc ils l'ont déjà payé. Rien n'arrive gratuitement

zig, le 10/07/2012 - 17:07

Un écrivain, quand il meurt, quels sont les biens matériels qu'il lègue à sa veuve ? Son stylo et des feuilles de papier ? Ben non, il n'est pas anormal que comme un salarié, un commerçant ou un libéral, la veuve continue à toucher de l'argent sur les fruits du travail de son défunt mari.

Ce qu'il a acheté avec ses revenus, COMME POUR TOUS LES SALARIES.

Quand un salarié meurt, sa veuve ne touche rien lié à son salaire hein... elle (ou il) touche une partie de ce POUR QUOI LE SALARIE a cotisé en assurances/retraites/etc etc.... c'est très différent.

Quand un commerçant meurt, la seule chose dont hérite la veuve, c'est de ce que le commerçant possédait (plus ou moins régulé par les donations au dernier vivant et tout le toutim, et le droit de succession).

Ils ne continuent pas à toucher le pognon de la boutique que leurs parents ont crée (et vendu) il a 50 ans.....


Encore une fois, les artistes peuvent faire comme tout le monde, cotiser, épargner, investir, mettre de côté.... c'est con mais l'être humain étant ce qu'il est, il préfère tout dépenser là maintenant tout de suite, et pleurer quand ça lui tombe sur le quoi de la gueule....

Si je faisais des maisons au lieu de faire des chansons, est-ce que tout un chacun pourra venir les squatter au bout de 28 ans? Est-ce que mes héritiers en seraient expulsés au bout de 28 ans? Les redevances ne sont pas une rente, mais le fruit d'une transaction, dût-elle survenir après la mort de l'auteur. Basta le tout-gratuit.

vennest, le 10/07/2012 - 18:57

Si je faisais des maisons au lieu de faire des chansons, est-ce que tout un chacun pourra venir les squatter au bout de 28 ans? Est-ce que mes héritiers en seraient expulsés au bout de 28 ans? Les redevances ne sont pas une rente, mais le fruit d'une transaction, dût-elle survenir après la mort de l'auteur. Basta le tout-gratuit.

Ton exemple des maisons est complètement à côté de la plaque... Pour l'appliquer aux maisons ce serait : est-ce qu'un architecte touche une dîme chaque année des occupants qui ont acheté les maisons qu'il a conçues ? Non. Est-ce qu'il touche une commission à chaque revente ou location du bien ? Non. Est-ce que sa famille touche quoi que ce soit ? Non.

Et encore fois, c'est une tentative foireuse de comparer un bien immatériel et non rival à un bien matériel et rival.


Edit : m'enfin, ce sont les descendants de Gustave Eiffel (entre autres) qui seraient super contents de ça, je te raconte pas le pognon qu'ils pourraient demander à l'État pour les revenus générés par la tour Eiffel pendant un peu plus d'un siècle...

Il est acceptable que 20 ans après la publication d'une oeuvre les droits cessent, que l'auteur soit mort ou non. Que les héritiers (si il y en a) récupèrent ces droits, le temps restant, ne me dérange pas.
Mais aujourd'hui, un auteur qui sort un tube à 20 ans et meurt à 90, laisse encore 70 ans de droits, pour qui ? Ses petits-petits enfants ou pour le président de la SACEM. ?
Il y a un problème car les droits sont à durée variable, si une autre personne sort un tube à 20 ans et entre dans le club des 27, il n'aura de droits que pendant 77 ans alors que l'autre en a pendant 140. Bref, c'est inégale.

Après, se pose la question du respect de la mémoire de l'auteur ; je veux dire, les droits qu'on les descendants sur l'?uvre de leur ascendant sert aussi à ce qu'il n'en soit pas fait quelque chose dont l'auteur n'aurait pas voulu ; je pense par exemple aux descendants de Tolkien qui avaient empêché la création d'un parc à thème basé sur son univers, car ça aurait réellement dénaturé les buts de leur père lorsqu'il a écrit son ?uvre.

Personnellement, je trouve que les droits d'auteurs devraient tomber dans le domaine publique dès la mort de l'auteur.
Après tout le droit d'auteur sert à rémunérer l'auteur pour son travail.
Pas ses ayants droits, sont producteur ou son chien.
Ces gens là devraient gagner de l'argent par leur travail, pas par celui des autres.

untel, le 10/07/2012 - 14:18

Il existe des tas de marchandises libres de droits dont la commercialisation est quand même monopolisée par de grands groupes.

Tu as un exemple?

Je serais également très curieux d'avoir un exemple et/ou des sources.