L’RIAA (Recording Industry Association of America), sorte de SACEM américaine, a obtenu d’une société basée en Arizona un million de dollars afin d’éviter un règlement judiciaire devant les tribunaux. IIS (Integrated Information Systems) avait en effet déployé sur son réseau un serveur dédié à l’échange de fichiers mp3 entre ses employés.

IIS, spécialisé dans la conception de sites Internet et le développement d’applications de commerce électronique, donnait ainsi à tout son personnel la possibilité de profiter d’un réseau peer-to-peer interne, en toute quiétude. Mais la RIAA, en grande forme depuis ses succès contre Napster, n’en a pas jugé ainsi et a menacé la société d’une action devant les tribunaux. Finalement, un accord a été trouvé entre les deux protagonistes puisque la RIAA renonce à son action en échange d’un petit million de dollars.

« Nous espérons que ça va dissuader d’autres compagnies de faire la même chose » a déclaré Frank Creighton, en charge de la lutte anti-piratage au sein de la RIAA.

Un accord arraché suite à une dénonciation par e.mail

L’association de protection des droits de l’industrie américaine s’est félicitée du fait que ce soit suite à un email dénonçant il y a un an les activités d’IIS que la procédure a pu être menée. Elle souhaite bien sûr que cette collaboration ne reste pas isolée…

Nouveauté : Découvrez

La meilleure expérience de Numerama, sans publicité,
+ riche, + zen, + exclusive.

Découvrez Numerama+

Vous voulez tout savoir sur la mobilité de demain, des voitures électriques aux VAE ? Abonnez-vous dès maintenant à notre newsletter Watt Else !