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Elon Musk perd sa première bataille contre Twitter : le procès aura lieu rapidement

Organisée sur Zoom, la première audience du procès Twitter v. Musk a tranché en faveur du réseau social. La Cour de Justice du Delaware a refusé de décaler le procès à 2023, comme Elon Musk le demandait. 

Après les fiançailles vient généralement le mariage, Twitter et Elon Musk en sont déjà au divorce. Mardi 19 juillet, la Cour de Justice du Delaware, l'État choisi par Twitter pour assigner Elon Musk en justice, organisait la première audience de ce qui s'annonce comme un des événements judiciaires les plus médiatisés de l'année. Cette session préliminaire avait pour objectif de déterminer les modalités du procès, alors que Twitter et Elon Musk se chamaillent sur les dates. Le réseau social demande un procès rapide, dans trois mois, le milliardaire veut le repousser le plus tard possible, idéalement après février 2023. La justice a tranché en faveur de Twitter.

L'argument des faux comptes ne passe pas

Tout au long de l'audience, qui a eu lieu sur Zoom à cause d'un cas de Covid, Twitter et les représentants d'Elon Musk ont continué de mettre en avant leurs désaccords. Nous avons pu écouter l'audience en utilisant une ligne téléphonique à disposition du public, voici un résumé rapide :

Pour Twitter, Elon Musk tente de « couler l'entreprise ». Le réseau social demande un procès en 62 jours, alors que la Cour du Delaware a pour habitude d'honorer les demandes dans une fenêtre de 60-75 jours. Les représentants de l'entreprise ont dénoncé les mensonges d'Elon Musk qui ne cesse de parler de faux comptes pour ne pas assumer qu'il ne compte tenir aucune promesse, tout en regrettant ses tweets diffamatoires contre l'entreprise. 

https://twitter.com/USLaw_com/status/1549412871423008770?s=20&t=CxupjHi_SQ0MtguTE77H3Q

Du côté de Musk, on met une nouvelle fois l'argument des faux comptes en avant. Il faudra du temps pour vérifier si Twitter a moins de 5 % de faux comptes, comme il l'affirme, donc l'entrepreneur pense que le procès ne peut pas avoir lieu avant février (ses avocats ont même mis en avant des périodes de 2 à 3 ans, pour expliquer qu'ils se montraient plutôt cléments vis-à-vis de Twitter). Le camp Musk parle d'une « quantité massive de données à analyser » et affirme que Twitter avait pour objectif de finaliser l'acquisition le 25 avril 2023. Autrement dit, un procès en février serait un cadeau pour le réseau social et ne le heurterait pas. Le camp Musk se défend aussi sur les tweets diffamatoires, assurant que Twitter ne s'en est plaint qu'après le retrait d'Elon Musk. Il pense aussi que le délai de dépot de plainte de Twitter, de deux jours, était trop long. 

« Twitter crée son propre chaos »

Andrew Rossman, avocat d'Elon musk

Pire, l'équipe d'Elon Musk accuse Twitter de créer lui-même cette situation en allant parler aux médias et en refusant de dire la vérité sur les bots. Il veut faire de cette affaire le procès contre les faux comptes, un sujet présenté comme « complexe et important », plutôt que le procès d'Elon Musk. C'est ce qu'on appelle un joli retournement de situation. 

https://twitter.com/USLaw_com/status/1549417134878507011?s=20&t=b9MWq9tWoWSul1PxmRQWhg

Pour Twitter, ces demandes d'Elon Musk sont une nouvelle « invention pour complexifier » le dossier. Ce procès ne doit pas être celui des faux comptes, d'autant plus que Twitter remet en question le sérieux d'Elon Musk depuis le début du rachat. L'entreprise s'inquiète des réelles intentions du patron de Tesla et de SpaceX et se demande si son but n'était pas d'obtenir des données sur Twitter, pour le cloner…

Un procès de 5 jours en octobre

Après 15 minutes de réflexion, la Cour de Justice du Delaware a annoncé trancher en faveur de Twitter. Dans un discours plutôt dur envers Elon Musk, à qui elle reproche d'avoir causé des « dégâts irréversibles » sur Twitter, la juge a expliqué que ce type de procès a généralement lieu dans les 60-70 jours, ce qui s'approche de la demande de Twitter (62 jours). Elle a aussi moqué les avocats d'Elon Musk, indiquant qu'elle leur faisait confiance pour réussir à préparer ce dossier dans cette période contrainte. La juge pense aussi qu'un délai de 2 jours pour porter plainte est normale et que les arguments d'Elon Musk sont irrecevables. 

C'est en octobre qu'aura lieu le procès Twitter v. Musk, dans une fenêtre express de 5 jours. C'est une victoire colossale pour Twitter, qui écarte la piste du procès contre les faux comptes, qui aurait duré beaucoup plus longtemps (mais qui était peu probable). Pour Elon Musk, c'est une très mauvaise nouvelle. Le milliardaire pourrait être obligé de changer de stratégie s'il espère ne pas perdre complètement la main sur ce dossier. Pour l'instant, c'est mal parti…