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#CopyrightMadness : peluches Ikea, KitKat, bière, YouTube...

Chaque week-end, c'est la compilation de l'actualité de la propriété intellectuelle et de ses dérives, concoctée par Lionel Maurel et Thomas Fourmeux. 

Cette semaine, le Copyright Madness revient sur Atari qui attaque KitKat, Cheerios qui a chopé la jaunisse ou encore un brasseur de bière qui a trop bu. Bonne lecture et à la semaine prochaine !

Copyright Madness

Casse-bonbonL'éditeur de jeux vidéo Atari nous offre un cas de dérive fort en chocolat. Il a porté plainte pour contrefaçon contre Nestlé, le chocolatier suisse qui produit les barres KitKat. Jusqu'à preuve du contraire, Nestlé ne s'est pas lancé dans le jeu vidéo. Ce qui fait le croustillant de cette dérive, c'est que le studio reproche à Nestlé d'avoir intégré dans une publicité diffusée en 2016 des éléments majeurs du jeu de casse-briques Breakout, que l'éditeur a développé et commercialisé à la fin des années 70. Mais dans l'annonce, les briques ont été remplacées par des barres chocolatées. Pour cette utilisation abusive, Atari réclame des réparations. Encore une dérive qui mène directement au casse-pipe...

Jouets clubUne artiste québécoise mène une bataille contre l'enseigne Ikea et l'Unicef, qu'elle accuse de plagiat. Le marque suédoise et l'organisation de l'ONU pour l'enfance se sont associées pour commercialiser des peluches pour les enfants dont une partie des bénéfices revient à l'Unicef. Seulement, cette initiative n'a pas été bien reçue par l'artiste Claude Bouchard. D'après elle, les peluches vendues par Ikea ressemblent énormément à ses créations : elles auraient des cuirs pour faire la bouche et les yeux et ceci constituerait une preuve irréfutable et objective de cet odieux acte de contrefaçon. La victime outragée réclame en guise de dédommagement une partie des bénéfices réalisés grâce à la vente des peluches. Mais ce qui est amusant dans cette affaire, c'est que les créations de notre artiste ne marquent pas particulièrement l'empreinte de l'auteur. En effet, les peluches qu'elle a créées sont réalisées à partir de dessins d'enfants. Et leur droit moral, on en parle?

EmmêléUne petite tempête souffle sur la plateforme de ventes d'objets Etsy. Une compagnie nommée Ethical Fashion Guatemala a demandé le retrait de 64 000 articles pour violation du droit d'auteur d'artisans-tisserands de ce pays. Elle reproche à des producteurs occidentaux de s'inspirer trop fortement des motifs et des techniques traditionnelles du Guatemala. La plainte peut paraître a priori légitime, mais si ces motifs sont traditionnels, les artisans-tisserands actuels n'en sont justement pas les auteurs. Ils appartiennent au domaine public ; c'est un peu comme si quelqu'un cherchait à revendiquer des droits sur le point mousse ou le jersey. De fil en aiguille, c'est le patrimoine des techniques de confection qui finirait privatisé...

Trademark Madness

JaunâtreVoilà un moment que nous n'avions pas épinglé un troll des marques qui cherche à s'approprier une couleur. Cette fois, c'est la société General Mills produisant les céréales Cheerios qui s'est mise en tête de se réserver l'usage du jaune. Elle a essayé de déposer une marque sur la forme parallélépipédique de ses boîtes et leur couleur jaune, qu'elle utilise depuis 1945. Un juge américain a néanmoins estimé que ce jaune était parfaitement banal et qu'il est assez improbable qu'un consommateur voit un tournesol ou un canari en s'écriant : « ha, je mangerai bien des Cheerios ! ». Espérons à présent que la société n'en fasse pas une jaunisse...

BistrotL'abus d'alcool est dangereux pour la santé. Et visiblement, il peut aussi provoquer des crises de délires. Un brasseur américain du Vermont s'oppose à ce qu'un équipementier de sport commercialise des vêtements avec la phrase « Take a hike », qui est une expression répandue dans cet État. Cependant, la brasserie ne tolère pas que quelqu'un d'autre utilise ce slogan pour vendre des produits et considère être propriétaire de cette marque parce que ça fait 25 ans qu'elle vend de la bière et des accessoires l'utilisant. La brasserie invoque l'éternel argument de la confusion chez le consommateur que cela pourrait provoquer. Il faudrait avoir bu beaucoup de bière pour confondre de l'alcool et des produits de sport...

Copyright Wisdom

Over-reactionLe petit monde des créateurs de vidéos sur YouTube va pouvoir souffler, mais il s'en est fallu de peu pour qu'une catastrophe arrive. Le couple de vidéastes Ethan et Hila Klein a remporté un procès aux États-Unis dont dépendait l'avenir des vidéos de réaction, un format très courant dans lequel des personnes se filment en train de réagir à un contenu. Un autre vidéaste les avait attaqués en justice pour avoir repris des extraits d'une de ses vidéos dont ils se moquaient dans une des leurs. Le tribunal a estimé que cet usage était couvert par l'usage équitable (fair use), même s'il a précisé qu'une vérification devrait être faite pour chaque cas particulier. Les vidéos de réaction vont donc continuer à exister, mais faites attention quand même...

Le Copyright Madness vous est offert par :

Lionel Maurel

Thomas Fourmeux

Merci à tous ceux qui nous aident à réaliser cette chronique, publiée sous licence Creative Commons Zéro, notamment en nous signalant des cas de dérives sur Twitter avec le hashtag #CopyrightMadness !