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#CopyrightMadness : Trump, Twitter, notifications...

Chaque week-end, c'est la compilation de l'actualité de la propriété intellectuelle et de ses dérives, concoctée par Lionel Maurel et Thomas Fourmeux.

Cette semaine, le Copyright Madness revient sur les dernières utilisations du nom Trump par la famille du président, un tweet-citation contesté ou encore un cas de Laguiole canadien...

Bonne lecture et à la semaine prochaine !

Copyright Madness

Fashion. La mode est un secteur très propice aux dérives de la propriété intellectuelle. L'affaire ci-dessous nous le rappelle une fois de plus. A un festival new-yorkais, le chanteur Frank Ocean portait un t-shirt avec l'inscription « Why be racist, sexist, homophobic or transphobic when you could just be quiet ? ».

Ce t-shirt a été commercialisé par la jeune styliste Kayla Robinson et vendu à plus de 5 000 exemplaires. Or, cette phrase n'est pas sortie de l'imagination de la styliste mais d'un simple tweet datant de 2015. Son auteur est vexé et crie à la contrefaçon pour cette réutilisation outrageuse de son tweet. La visibilité médiatique du t-shirt porté par Frank Ocean a renforcé le sentiment de vol auprès du twittos.

Encore une enième affaire dans laquelle quelqu'un cherche à protéger ses tweets. Il peut toujours essayer de prouver l'empreinte de sa personnalité en tant qu'auteur ou peut-être arrêter de penser que ses tweets sont des œuvres.

twitter iphone mockup

Bulldozer. La Chine, longtemps perçue comme l'empire de la contrefaçon, cherche à corriger cette image et déploie depuis quelques années des programmes de lutte contre la contrefaçon et la violation de la propriété intellectuelle. L'administration en charge de la propriété intellectuelle chinoise a annoncé un nouveau programme ultra offensif censé réduire les infractions au droit d'auteur.

Le champ d'intervention de ce programme est large puisque cela concerne les sites web, les services de cloud computing qui peuvent héberger des fichiers pirates, les applis sur les magasins d'applications ou même des plateformes de réseaux sociaux comme WeChat, sur lequel des internautes repartagent des articles issus d'autres sites. Ce programme va très certainement s'appuyer sur des algorithmes qui vont causer de véritables dommages collatéraux.

Trou noir. Les sociétés de gestion collective attirent souvent des critiques en lien avec l'opacité de la gestion des droits qu'elles collectent au nom des artistes. Aux États-Unis, la société SoundExchange, spécialisée dans la musique à l'image de notre Sacem a l'air bien partie pour battre des records. Elle a en effet accumulé au fil des années un pactole de 2,5 milliards de dollars de droits collectés, mais qu'elle se dit incapable de répartir entre ses membres, faute de pouvoir identifier les artistes concernés.

Aberrant ? Mais c'est ainsi que fonctionne le droit d'auteur : collecte d'abord et réfléchis ensuite... En attendant, la caisse noire de SoundExchange est placée sur des marchés financiers et on peut être certain que cet argent ne sera pas perdu pour tout le monde...

Trademark Madness

Histoire de famille. Dans la famille Trump, on aime passionnément déposer des marques. Vous connaissiez déjà Ivanka Trump, qui possède un porte-feuille de marques conséquent. Mais c'est à présent Ivana, la première femme de Donald, qui se lance dans la course à l'enregistrement, en déposant son nom pour tout un ensemble de produits : livres, émissions de TV, films.

Ce qui est amusant dans l'histoire, c'est que les prénoms Ivana et Ivanka sont très proches et qu'il y a objectivement un risque de confusion dans l'esprit du public entre la mère et la fille. On espère que tout ceci ne tournera pas au drame familial...

Rayé de la carte. En France, la ville de Laguiole a dû se battre pendant des années pour récupérer l'usage de son nom, qui avait été déposé comme marque par un troll. La même chose est en train de se reproduire au Canada, où un petit malin a réussi à enregistrer une marque sur le nom du comté d'Haliburton. Dans la foulée, il a pris contact avec plusieurs entreprises locales pour leur faire payer des royalties si elles veulent continuer à utiliser cette appellation.

Le gouvernement reconnaît que l'office des marques du Canada n'aurait jamais dû accepter ce dépôt, mais il est à présent impuissant et le comté d'Haliburton n'a plus qu'une issue : aller en justice pour essayer de récupérer son nomBienvenue dans un monde où même la géographie peut être privatisée...

Patent Madness

Vous avez un message. Chaque mois, l'association de défense des libertés numériques EFF épingle un brevet particulièrement stupide. Cette fois, c'est l'entreprise HP qui décroche le pompon, avec un brevet révolutionnaire sur... les messages de notification liés à un événement (Reminder Messages) ! À la lecture du texte, on peut penser à une innovation révolutionnaire, puisqu'il est question de « non-transitory computer-readable storage medium » ou de « data descriptive of an article to be associated with the event ».

Mais il s'agit au final d'un bon vieux système de notifications liées à un agenda électronique, comme il en existe depuis des années. Le brevet a pourtant passé sans problème l'étape du dépôt. Il faudrait peut-être laisser une notification au législateur américain : ne pas oublier de réformer le système des brevets !

Copyright Wisdom

E=Mc². Le piratage, c'est comme le coût du travail. On parle toujours de ce que ça coûte mais rarement de ce que ça rapporte. Fort heureusement, certains artistes osent être à contre-courant et dire publiquement que le piratage a augmenté leur visibilité et favorisé les ventes de leurs CD.

Le guitariste du groupe Def Leppard rapporte que, grâce au piratage, leur public s'est diversifié et rajeuni. Il a constaté ce phénomène lors des concerts au cours de ces dernières années. Ce ne sont évidemment ni les majors ni les sociétés de perception et répartition de droits qui défendraient cette idée...

Le Copyright Madness vous est offert par :

Lionel Maurel

Thomas Fourmeux

Merci à tous ceux qui nous aident à réaliser cette chronique, publiée sous licence Creative Commons Zéro, notamment en nous signalant des cas de dérives sur Twitter avec le hashtag #CopyrightMadness !