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#CopyrightMadness : Instagram, Apple, hamburger, drogue...

Chaque samedi, c'est la compilation de l'actualité de la propriété intellectuelle et de ses dérives, concoctée par Lionel Maurel et Thomas Fourmeux.

Cette semaine le Copyright Madness revient sur la protection de la langue klingonne dans Star Trek, une photographe irritée de voir l'un de ses clichés circuler sur Instagram, une étude portant sur l'impact de la censure sur la liberté d'expression ou encore un étrange brevet obtenu par Apple. Bonne lecture, et à la semaine prochaine !

Copyright Madness

KlingonOn sentait bien que cette affaire avait un haut potentiel de delirium. Paramount, détenteur des droits sur Star Trek, a attaqué en justice le réalisateur du fanfilm Prelude to Axanar, qui a eu le tort de lever une grande somme d'argent en financement participatif sur Kickstarter. À l'occasion du procès, le juge va devoir déterminer si un copyright peut être revendiquer sur la langue klingonne, celui de la race des Vulcans. Les avocats du réalisateur le défendent en affirmant qu'un langage, même fictif, relève du domaine des idées, qui ne peuvent faire l'objet d'une appropriation. Ils font aussi remarquer que d'autres éléments de l'univers de Star Trek, soit disant protégés par le copyright, sont en fait devenus génériques, comme les oreilles pointues de Spock ou les phasers que l'on retrouve dans de nombreuses histoires de science-fiction. Un procès passionnant en perspective ! Popcorn !

Arroseur arroséIl y en a qui ne manque pas de culot.C'est le cas de la compagnie Time Warner. Cette dernière, qui est très à cheval sur le droit d'auteur et n'hésite pas à vous coller un procès si vous chuchotez un air de musique lui appartenant, vient d'essuyer un camouflet en Espagne. Elle a été prise la main dans le sac en train de piétiner le droit d'auteur en diffusant une musique d'un artiste espagnol dans un parc d'attraction à Madrid. Le juge a considéré que la diffusion d'une musique dans un parc recevant du public ne pouvait s'apparenter à une représentation privée et par conséquent a condamné Time Warner a payé une amende en guise de réparation. Être un pirate ne suffit pas, Time Warner a même voulu négocier son amende à la baisse en s'appuyant sur un calcul fumeux prenant en compte le temps d'ouverture du parc. Chez Warner, ça cartonne ! ;-)

Cheeeeese ! Les photographes et le web ne font pas toujours bon ménage. Nous avons une fois de plus l'exemple d'une photographe qui attaque une plateforme pour exiger le retrait d'une de ses œuvres. Notre protagoniste l'a repérée sur le site Instagram. Il s'agit d'une photo sur laquelle on voit des lèvres rouges et un microphone. Un utilisateur d'Instagram a dû trouver cette image jolie et décidé de la partager. Mais au lieu d'y voir un hommage ou une forme de reconnaissance, la photographe a envoyé à Instagram une notification d'infraction au copyright permise par le Digital Millenium Copyright Act. Elle vend par ailleurs son cliché, convaincue qu'il s'agit d'une œuvre d'art. C'est quand même dingue de voir le temps et l'énergie qu'elle a dépensé pour faire retirer sa photo d'Instagram.

CensureUne étude américaine révèle que les abus de Copyright Madness ont des effets non négligeables sur la liberté d'expression. Les chercheurs se sont appuyés sur un échantillon de plus de 100 000 notifications d'infraction au droit d'auteur invoquées dans le cadre du DMCA. À cause de ce dispositif qui est facilement utilisable par des trolls du copyright, on constate donc que le cadre légal protégeant la propriété intellectuelle est générateur de censure. En effet, pour éviter les notifications, une auto-régulation ou plutôt des DRM mentaux se mettent en place et brident la créativité et la production pour éviter d'être accusé de contrefaçon.

Trademark Madness

BurgersPlutôt que de rivaliser par la qualité de leurs produits, certaines firmes préfèrent se battre à coup de marques interposées. Aux USA, la chaîne de restauration rapide Chipotle, spécialisée dans les tacos à l'origine, lorgne sur le secteur des hamburgers et a déposé comme marque l'appellation « Better Burger ». Hum... comment dire ? Ce ne serait pas quand même un peu trop générique ou descriptif (et prétentieux par-dessus le marché !) ? McDonald's n'est cependant pas en reste. L'entreprise de Ronald McDonald va déposer de son côté le slogan « The Simpler The Better ». L'histoire ne dit pas s'il y aura plus d'additifs chez l'un ou chez l'autre, mais niveau imagination pour les noms, on peut déclarer un match nul !

CélébritéQuand on réussit dans les affaires, il peut devenir tentant de déposer une marque. Mais quand on est positionné sur la vente de drogues sur Internet, l'opération devient rapidement assez lolesque ! C'est ce qu'a fait un dealer ayant réussi à amasser plus de 1,25 million de dollars en Bitcoin avec le nom « caliconnect » qu'il utilise comme pseudo pour ses activités interlopes. Ce petit excès de vanité l'a hélas conduit à se faire arrêter par la police, qui a découvert chez lui qu'il projetait aussi de vendre des t-shirts à son nom... Ce n'est pas parce qu'on est dans la drogue qu'il ne faut pas soigner le merchandising !

Patent Madness

BiiiiippppC'est bien connu, Apple dépose des brevets sur tout et n'importe quoi, mais celui-ci vaut son pesant de cacahuètes. La firme à la pomme a protégé cette semaine une technologie permettant de censurer à la volée des flux en streaming. Concrètement, une base de données de mots sur liste noire, comme des jurons ou des injures, permet d'identifier instantanément les paroles un peu trop crues des chansons et le système les remplace automatiquement par un biiiiipppp ! Mieux, le brevet décrit une autre technique de contrôle qui consiste à augmenter brutalement le volume de la musique en arrière-plan pour masquer les grossièretés prononcées par le chanteur. Pour le métal ou le punk, où les « fuck » abondent, ça risque littéralement de faire péter les watts ! ;-)

ManagementLe brevet stupide du mois a été décerné par l'EFF à l'entreprise Intellectual Venture. Au-delà d'un nom qui vend du rêve, cette entreprise dispose d'un portefeuille de 40 000 brevets ! Cela en dit long sur la nature de ce patent troll. Le brevet sélectionné par l'EFF est un brevet qui sert à attribuer des tâches à des personnes dans une entreprise. Intellectual Venture présente cela comme un dispositif de management qui repose sur le système informatique de l'entreprise. Ce n'est ni plus ni moins que de la gestion d'équipe en assignant des tâches à effectuer.  Et on autorise des gens à déposer ce genre de brevets...

Le Copyright Madness vous est offert par :

Lionel Maurel

Thomas Fourmeux

Merci à tous ceux qui nous aident à réaliser cette chronique, publiée sous licence Creative Commons Zéro, notamment en nous signalant des cas de dérives sur Twitter avec le hashtag #CopyrightMadness !