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Après Dailymotion et MySpace, Google Video condamné en France

Jean-Yves Lafesse avait obtenu 61.000 euros de dommages et intérêts contre MySpace. Les ayant droits du film "Joyeux Noël" avaient obtenu ensemble 23.000 euros contre DailyMotion. Zadig Productions, qui a porté plainte contre Google, a obtenu 20.000 euros, auxquels s'ajoutent 5.000 euros pour chacun des deux auteurs d'un documentaire piraté sur Google Video.

Le Tribunal de grande instance de Paris a en effet condamné Google France le 19 octobre dernier pour contrefaçon du documentaire "Les enfants perdus de Tranquility Bay", de Jean-Robert Viallet et Mathieu Verboug, produit par Zadig Productions. Le film diffusé en mai 2006 par France 2 avait été publié sur Google Video environ 1 mois avant sa diffusion TV. La production avait alors averti à plusieurs reprises Google, qui affirme avoir retiré le film. Mais Zadig a fait constater par huissier que le film, sans doute ré-uploadé plusieurs fois, était toujours disponible sur la plate-forme.

Le problème ne devrait plus se produire depuis que Google a activté son nouveau système de filtrage maison, qui détecte lorsqu'un même film déjà retiré est envoyé à nouveau sur les serveurs de YouTube / Google Video. La firme devra cependant affronter d'autres procès en contrefaçon, dont un prochainement au même TGI de Paris, concernant la diffusion du film de William Karrel "Le Monde Selon Bush".