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P2P : 6 mois de prison et 8000 euros d'amende pour le gérant d'un forum

C'est une nouvelle victoire de l'ALPA. La semaine dernière, l'association est parvenue à obtenir la condamnation d'un nouvel espace dédié au piratage de contenus protégés par les droits d'auteur. Le gérant du forum, Infernio Advitam, a été condamné à 6 mois de prison avec sursis et 8000 euros d'amende. Il reste désormais à fixer le montant des dommages et intérêts.

L'association de lutte contre la piraterie (ALPA) va pouvoir accrocher un nouveau trophée à son tableau de chasse. Jeudi dernier, l'organisation est parvenue à obtenir la condamnation en justice de l'administrateur d'un forum de discussion spécialisé dans le partage de fichiers piratés. Le tribunal correctionnel de Caen l'a sanctionné à six mois de prison avec sursis et 8000 euros d'amende, rapporte Ouest-France.

C'est en 2009 que l'affaire commence, lorsque l'ALPA découvre l'existence du forum Infierno Advitam. L'ALPA dépose alors plainte auprès de la police. Au cours de l'enquête, il apparaît qu'au moins 1555 films sont proposés illégalement au téléchargement. En outre, le responsable d'Infierno Advitam aurait gagné 25 000 euros, en forçant les membres à donner pour télécharger.

Selon le quotidien régional, il fallait en effet procéder à un don via PayPal pour avoir le droit de télécharger en P2P (BitTorrent) les films listés sur le forum. Si un usager ne souhaitait pas participer, il risquait d'être banni. Manifestement, le système est loin d'avoir rebuté les internautes puisque Infierno Advitam a accueilli environ 10 000 participants avant sa neutralisation.

Il reste désormais à la justice de fixer les dommages et intérêts qui iront aux parties civiles. Il faudra pour cela déterminer le préjudice subi par les plaignants. Le mode de calcul sera donc déterminant. Dans cette affaire, les studios Century Fox, Columbia, Disney, Paramount, Tristar et Universal sont impliqués, tout comme l'est le SEVN (syndicat de l'édition vidéo numérique).

Outre la condamnation en justice du gérant de Infernio Advitam, l'ALPA a remporté dernièrement quelques batailles contre les pirates français. L'an dernier, l'association est parvenue à obtenir la fermeture de Planet-Lolo et l'arrestation de ses administrateurs. Elle a également réussi à traîner en justice le fondateur de Mania.fr. Plus récemment, elle a fait condamner en appel LeDivx et fait fermer Forum-DDL.