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Une chanson de Phoenix au coeur d'une plainte pour défendre le fair use

Le professeur Lawrence Lessig, connu pour avoir inventé les licences Creative Commons et être l'un des experts les plus reconnus du droit d'auteur sur Internet, a porté plainte contre le label Liberation Music. Celui-ci avait demandé à YouTube de supprimer une conférence de Lessig, au motif qu'il y montrait quelques clips amateurs réalisés avec la chanson Listzomania du groupe versaillais Phoenix.

Le professeur de droit et activiste Lawrence Lessig n'a décidément pas de chance avec les conférences qu'il décide de mettre en ligne sur YouTube, dans lesquelles il critique les excès de la protection du droit d'auteur. En 2009, Warner Music avait fait supprimer de YouTube une conférence de 45 minutes, au prétexte qu'elle exploitait quelques extraits musicaux et vidéos pour illustrer son propos. Cette année, c'est le label australien Liberation Music qui a fait de même avec une conférence que Lawrence Lessig a donnée en Corée du Sud, dans laquelle il montrait des extraits de clips amateurs publiés par des fans de la chanson Lisztomania du groupe français Phoenix. Il voulait illustrer la créativité et les codes de communications sur Internet.

Estimant que les droits d'édition qu'il prétend détenir étaient lésés, Liberation Music a demandé à YouTube de supprimer l'intégralité de la conférence. Lorsque le professeur Lawrence Lessig a envoyé une contre-demande à YouTube pour rétablir la vidéo de sa conférence au nom du "fair use", le label a menacé Lessig de le poursuivre en justice. Lessig a donc retiré sa demande de remise en ligne de la vidéo... pour mieux contre-attaquer.

En effet, si YouTube avait accédé à sa demande, l'activiste n'aurait pas eu un "intérêt à agir" au sens juridique du terme, et n'aurait donc pas eu les arguments pour porter plainte contre Liberation Music. Mais en paraissant céder à la menace, le juriste s'est donné la possibilité d'agir lui-même en justice pour faire reconnaître que son utilisation de la chanson de Phoenix dans le cadre d'une conférence était légitime et qu'elle ne portait pas atteinte aux intérêts du label, et qu'il n'y a donc pas lieu d'empêcher la mise en ligne de la conférence sur YouTube.

L'universitaire s'est rapproché de l'Electronic Frontier Foundation (EFF) pour lancer des poursuites judiciaires contre Liberation Music et faire reconnaître une forme d'abus de droits d'auteur, en espérant créer une jurisprudence favorable à la liberté d'expression. "La montée des tactiques extrémistes (de protection des droits d'auteur) fait qu'il est de plus en plus difficile pour les créateurs d'utiliser les libertés que les lois sur le droit d'auteur leur accordent", explique Lessig. "J'ai la chance, avec l'aide de l'EFF, de contester cette attaque-ci. J'ai espoir que la jurisprudence que cette affaire établira permettra à d'autres d'éviter d'avoir à livrer un tel combat".