Une erreur dans le texte ?

C'est le bon endroit pour nous l'indiquer !
Attention, ce formulaire ne doit servir qu'à signaler une erreur. N'hésitez pas à utiliser les commentaires pour donner votre avis, ou la page de contact pour nous contacter. Merci.

Etape 1

Cliquez sur les paragraphes contenant des erreurs !

Le financement participatif demande un "cadre adéquat", selon Michel Barnier

Avec le décollage du crowdfunding, la réglementation devra s'adapter. Entre des règles trop strictes d'un côté et un encadrement trop vague de l'autre, des voix s'élèvent en France et en Europe pour réviser les règles actuelles en matière de financement participatif.

Derrière le concept de financement participatif (ou crowdfunding en anglais) se cachent plusieurs modèles économiques. Si l'approche la plus connue est le simple don (avec une éventuelle contrepartie), il en existe d'autres : il y a ainsi le financement avec prise de participation au capital et le prêt participatif, qui peut prendre des aspects très divers (entre personnes privées, avec des sociétés...).

Ces dernières années, de nombreuses plateformes dédiées au financement participatif ont vu le jour. Parmi les plus connues, citons par exemple Kickstarter, Ulule, My Major Company, Touscoprod, Octopousse ou encore Kisskissbankbank. Or, celles n'ont pas les mêmes objectifs de financement même si la majorité cherche à impliquer l'internaute, notamment lorsqu'il s'agit de financer la production de contenus culturels.

Dans le même temps, la diversité du financement participatif fait que certaines activités apparaissent très réglementées tandis que d'autres évoluent dans un certain flou juridique. Cette situation paradoxale est considérée comme l'un des principaux freins au développement du crowdfunding en France. Pourtant, la révision du cadre pourrait avoir lieu dans un délai relativement bref.

En effet, le rapport Lescure propose quelques pistes dans ce domaine. Il s'agit dans un premier temps de "clarifier le cadre juridique applicable à la finance participative" puis de s'occuper du "statut fiscal des contributions collectées par les plateformes de crowdfunding". Les appels en ce sens tendent en tout cas à se multiplier, en témoigne cette tribune récente dans Le Monde.

À l'échelle européenne, le commissaire Michel Barnier, en charge du marché intérieur et des services, est lui aussi favorable à l'établissement "d'un cadre adéquat pour limiter les risques éventuels tout en encourageant le développement du secteur", a-t-il déclaré dans un discours précédant un atelier sur le financement participatif. Car cette approche pourrait révolutionner la finance.

D'ici là, de nombreuses questions devront être résolues, car "si ce phénomène prometteur tient ses promesses, l’Europe ne peut pas passer à côté ni se laisser distancée", en particulier par les États-Unis, très en avance sur ce sujet. Ainsi :