Brevets : Apple perd un procès en Allemagne

Le début de l’année a été agité pour Apple sur le terrain de la propriété intellectuelle. En l’espace de quelques semaines, l’entreprise américaine a été confrontée à deux mauvaises nouvelles. D’abord, elle a été condamnée en première instance à devoir payer plus de 625 millions de dollars à un troll des brevets. Ensuite, elle a perdu une action en justice contre Samsung, ce qui lui a coûté dans la foulée quelques-uns de ses brevets.

L’iPhone et l’iPad.
CC Oliur Rahman

Hélas pour la  firme de Cupertino, c’est une véritable série noire qui est en train de prendre forme. En effet, après deux déconvenues judiciaires aux États-Unis, c’est maintenant de l’autre côté de l’Atlantique, en Allemagne, que les soucis se manifestent. L’agence Reuters révèle que la société vient de perdre une manche judiciaire face à une filiale du groupe Kudelski, OpenTV, dans un procès qui s’est déroulé à Düsseldorf.

Les détails sur l’affaire sont assez peu nombreux. On sait que c’est en 2014 que la plainte de Kudelski a été déposée et que la société accuse Apple d’avoir violé sa technologie portant sur une méthode de diffusion d’un flux vidéo en streaming.  Celle-ci serait utilisée dans les produits du groupe, comme l’iPad et l’iPhone. En tout cas, plusieurs brevets sont en cause et, d’après le verdict du tribunal, l’action entreprise par le demandeur est « valable et fondée ».

Une utilisation de FaceTime

Source : mob mob

Pour Apple, il y a maintenant trois possibilités : se résigner au jugement rendu en première instance, faire appel de la décision pour obtenir son renversement en deuxième instance ou négocier un accord à l’amiable avec OpenTV / Kudelski pour éviter que la situation ne s’aggrave, avec par exemple une interdiction de commercialisation des terminaux fautifs sur le territoire allemand.

Quelle que soit l’issue de cette bataille entre Apple et Kudelski, l’affrontement entre les deux groupes ne fait en tout cas que commencer. Car à supposer que l’affaire judiciaire s’achève en Allemagne, une autre va très vite accaparer toute l’attention des avocats des deux groupes : celle ayant lieu aux USA et qui pourrait là aussi causer beaucoup de tort à la firme de Cupertino en cas de défaite.

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