Dailymotion lance l'outil « Repost », qui permet aux internautes de sélectionner un extrait d'une vidéo pour en faire une copie sur leur propre compte, et la partager. Mais est-ce bien conforme au droit d'auteur ?

Dailymotion est-il désespéré de remonter son compteur de vidéos vues par rapport à YouTube, ou répond-t-il à une vraie demande des internautes, dont mêmes les vidéos courtes typiques du Web sont désormais trop longues pour nos journées surchargées de contenus à avaler ?

Le site de vidéos français a annoncé jeudi matin le lancement de Dailymotion Repost, une nouvelle fonctionnalité qui permet aux internautes de sélectionner facilement un extrait d’une vidéo quelconque, pour la diffuser et la partager sous son propre nom. L’outil est simplissime à utiliser puisqu’il suffit de cliquer sur le bouton « Reposter » situé en bas à droite de chaque vidéo, de glisser les curseurs de début et de fin de citation, et de valider pour obtenir par exemple cet extrait de 51 secondes d’une vidéo de Cyprien dont l’originale fait 4 minutes et 53 secondes :

« Cet outil permet à tous les utilisateurs d’atteindre de plus larges audiences, les vues étant créditées par Dailymotion à la fois à l’utilisateur qui a mis en ligne la vidéo initiale et à la personne qui la reposte. De plus, Repost permet que tous les revenus publicitaires générés soient attribués au créateur de la vidéo initiale », tient à préciser Dailymotion.

Sous notre vidéo, l’attribution à Cyprien est effectivement visible :

cyprien-repost

Juridiquement, c’est toutefois osé. Le droit d’auteur comprend en effet une dimension de droit moral incessible et imprescriptible qui interdit en principe de trancher l’œuvre d’un créateur sans son plein consentement. Et en France, malheureusement, il n’existe pas de droit de citation reconnu pour les œuvres audiovisuelles (c’est un point que cherche à corriger le rapport Reda au niveau de l’Union européenne, mais la réforme serait repoussée au mieux à l’été 2016).

Mais Vivendi veut rassurer. « Repost se fait en accord avec l’ayant-droit de la vidéo : l’outil peut être désactivé à tout moment ». On sera donc heureux d’apprendre que Vivendi, qui a récemment racheté Dailymotion, trouve que l’interdiction a posteriori est une pratique adaptée à l’ère du numérique, ce qu’il a combattu pendant plus d’une décennie en exigeant du filtrage proactif des contenus piratés — il faut croire que le fait de devenir hébergeur et non plus simplement éditeur de contenus permet d’élargir son esprit.

Pas couvert par les CGU ?

Contractuellement parlant, il n’est pas non plus certain que les conditions d’utilisation actuelles du site suffisent à blanchir ce nouveau mécanisme. « Dailymotion n’acquiert aucun droit de propriété sur Votre Contenu », stipule l’article 2. Celui-ci exige que les internautes « disposent (…) de la faculté de visualiser et partager Votre Contenu  », et autorise Dailymotion à « reproduire/représenter Votre Contenu et, en tant que de besoin, en adapter le format à cet effet ». Mais le « Contenu » est en principe la vidéo entière, et il n’est pas explicitement prévu la possibilité d’en réaliser des citations ou des adaptations, si ce n’est des adaptations de format (techniques).

« Vous êtes par ailleurs informé que, compte tenu des caractéristiques intrinsèques de l’internet, les données transmises, notamment Votre Contenu, ne sont pas protégées contre les risques de détournement et/ou de piratage, ce dont nous ne saurions être tenus responsables. Il vous appartient, le cas échéant, de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ces données  », conclut aussi l’article 2.

Vivendi change d’avis sur le droit d’auteur

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