Chaque week-end, c'est la compilation de l'actualité de la propriété intellectuelle et de ses dérives, concoctée par Lionel Maurel et Thomas Fourmeux.

Cette semaine, le Copyright Madness revient sur la folie de roses brevetées aux États-Unis, les déboires de Kylie Jenner qui voulait déposer son prénom comme marque ou encore le curieux slogan choisi par Paris pour sa candidature pour les Jeux olympiques. Bonne lecture et à la semaine prochaine !

Copyright Madness

Quand la musique est bonne. Une association dijonnaise de joueurs de jeux vidéo a récemment organisé une soirée dans des locaux prêtés par l’université de Bourgogne. Après des parties sur Mario, FIFA ou encore Street Fighter, les organisateurs ont dû combattre la Sacem qui est venue leur chercher des poux. En effet, la société de gestion de droits leur reproche de ne pas avoir fait de déclaration préalable alors que des œuvres musicales ont été diffusées dans un lieu public. La Sacem ne loupe jamais une occasion dans la réclamation de sa dîme, qu’importe si la musique qui a été diffusée au cours de la soirée provienne des jeux vidéo. L’association a essayé de se défendre en rappelant que c’était un événement gratuit et qu’aucune recette n’a été réalisée. Il faut croire que la Sacem n’est pas très joueuse…

joystick-pad-street-fighter
CC Andy L

Trademark Madness

Ratage. Paris continue à pousser sa candidature pour les Jeux olympiques de 2024, événement tristement réputé pour les nombreuses dérives de la propriété intellectuelle qu’il occasionne. On a appris ce mois-ci que le slogan officiel de Paris sera… « Made For Sharing » (c’est-à-dire « Venez partager » en français) ! Sachant que le Comité international olympique défend bec et ongles ses marques et celles de ses sponsors, cela ne manque pas d’ironie. Et pour couronner le tout, sachez que l’expression « Made For Sharing » a bien sûr déjà été déposée comme marque. Revendiquer une exclusivité sur le mot « partager » c’est quand même osé ! Paris, déjà médaille d’or du Trademark Madness !

made-for-sharing-jo-paris-olympiques
Capture d’écran

Name and Shame. Kylie Jenner, l’une des demi-sœurs de Kim Kardashian, cherche depuis un moment à déposer une marque sur son prénom, comme le font beaucoup de peoples aux États-Unis. Or, elle a déclenché la colère de Kylie Minogue. Cette dernière s’est opposée à l’enregistrement pour ne pas être dépossédée de son propre prénom. Finalement, le bureau des marques américain a donné raison à la chanteuse australienne, qui avait fait valoir qu’elle était une « artiste internationalement reconnue », alors que Kylie Jenner n’était qu’un « personnage secondaire de télé-réalité ». Aouch !

Kylie Jenner
CC ABC/Image Group LA

Complètement barré. La marque Adidas, qui a déjà eu sa place dans les chroniques du Copyright Madness, revient cette fois pour une curieuse affaire de violation de sa marque. Adidas est furax parce que le fabricant de voiture Tesla a essayé de faire enregistrer un logo pour un de ses modèles. Le logo en question représente trois lignes horizontales De là à y voir une ressemblance avec la marque à trois bandes… Adidas y voit pourtant un risque de dilution de sa marque et de confusion dans l’esprit des consommateurs. En espérant qu’Adidas ne décide pas de s’attaquer au drapeau breton…

adidas
CC [sjugge]
Assistant vocal. La mode high-tech se tourne actuellement vers les assistants vocaux. Après Amazon, Apple, Google et Microsoft, voici venu le tour de Samsung. Le fabricant sud-coréen s’apprête à faire sa place sur ce marché en commercialisant son propre produit, nommé Bixby. Mais avant cela, il a d’abord fait une demande d’enregistrement de la marque « Samsung Hello » qui est le logiciel qui fait tourner son assistant personnel. Encore une tentative d’appropriation d’un mot du langage courant qui va certainement avoir des conséquences par la suite…

samsung
CC g0d4ather

Patent Madness

Marché noir. Les brevets s’achètent et se vendent. C’est dans la logique des choses, mais parfois certaines pratiques sont douteuses. On apprend cette semaine que Cisco et Facebook ont été attaqués pour violation de brevets par la société 3Com. Celle-ci est en activité depuis les années 70 et travaillait à la base dans le secteur des réseaux informatiques. Mais depuis quelques années, elle est devenue un pur troll des brevets qui vit des procès intentés aux autres. 3Com a acheté ces brevets à l’entreprise HP, alors que cette dernière s’était pourtant engagée à ce que ses titres ne soient pas utilisés de manière offensive en justice, même en cas de revente. HP a-t-il renoncé à ses promesses contre un beau paquet d’argent ou utilise-t-il 3Com comme mercenaire pour attaquer des concurrents ? Mystère…

ampoule idée étincelle intelligence
CC Unsplash

Épineux. C’est bientôt la fête de la Saint Valentin et les amoureux vont sans doute cette année s’offrir encore des roses par brassées. Ce dont on a moins conscience, c’est qu’une bonne part des roses que l’on trouve sur le marché sont… brevetées ! Aux USA, 6 000 brevets ont été déposés sur des variétés de roses depuis 1930 et plus de 80 rien que l’an dernier. En Europe, ce seront plutôt des certificats d’obtention végétale (COV) qui vont s’appliquer, mais dans tous les cas, il y a de fortes chances pour que les fleurs que vous offrirez à votre chéri(e) aient comme un parfum de propriété intellectuelle…

Fleurs
CC Glady

Copyright Wisdom

Accro à la Met. Nous terminons cette chronique avec une note positive grâce au Metropolitan Museum of Art qui vient de libérer 375 000 images d’oeuvres d’art. Le musée a décidé de rendre accessible le plus largement possible une partie des collections qu’il conserve en publiant les oeuvres numérisées sous une licence Creative Commons Zero. Autrement dit, il s’agit de la licence Creative Commons la plus ouverte qui existe puisqu’elle autorise le partage sans condition ou presque. En effet, toute personne souhaitant réutiliser une des images doit bien entendu veiller à respecter le droit moral de l’auteur. Une belle initiative qui contraste avec les institutions culturelles françaises qui ont plus souvent l’habitude de copyfrauder que de libérer les oeuvres du domaine public .

À lire sur Numerama : Le Met autorise l’utilisation gratuite et sans condition de 375 000 images d’œuvres d’art

Le Copyright Madness vous est offert par :

Lionel Maurel

Thomas Fourmeux

Merci à tous ceux qui nous aident à réaliser cette chronique, publiée sous licence Creative Commons Zéro, notamment en nous signalant des cas de dérives sur Twitter avec le hashtag #CopyrightMadness !

Partager sur les réseaux sociaux