Chaque week-end, c'est la compilation de l'actualité de la propriété intellectuelle et de ses dérives, concoctée par Lionel Maurel et Thomas Fourmeux.

Cette semaine, le Copyright Madness revient sur un chantage exercé contre des vidéastes sur YouTube, un conflit entre deux chaînes de restaurants, les ennuis de John McAfee pour utiliser son nom comme il l’entend et le dénouement sur la question de la taxation de la TV dans les chambres d’hôtel. Bonne lecture et à la semaine prochaine !

Copyright Madness

Poétique. Si vous appréciez les dessins animés de Miyazaki, il y a fort à parier que la vidéo « Studio Ghibli in Real Life » vous plaira. Il s’agit d’un montage où l’on retrouve une trentaine de héros, parmi lesquels Chihiro, Ponyo, Totoro ou Kiki la petite sorcière, évoluant dans des décors du monde réel. Ce travail se voulait un hommage, particulièrement soigné et réussi. Mais voilà, le robot-policier de YouTube, ContentID, est assez peu sensible à la poésie : il a automatiquement supprimé la vidéo. Mais vous pouvez encore la trouver sur la plateforme, plusieurs fans ayant choisi de la reposter pour protester contre la censure.

ghibli
Extrait du Vent se lève, de Ghibli.

Photocopillage. Fin octobre en Uruguay, 14 personnes ont été condamnées par la justice à 7 mois de prison. La raison ? Elles tenaient des boutiques de photocopies aux alentours d’une des universités du pays à Montevideo ; elle ont été fermées lors d’une descente de police. Heureusement, le juge chargé de l’affaire n’a prononcé ces peines qu’avec sursis. Mais est-il encore concevable au 21ème siècle que des personnes mettant à disposition d’étudiants des moyens de réaliser des copies pour leurs études risquent de se retrouver en prison ? Plusieurs associations étudiantes d’Uruguay demandent à présent que la loi change pour que les copies réalisées sans but de profit ne soient plus considérées comme des délits.

Feuilles
CC Dan Taylr

Que d’eau, que d’eau. Nous restons dans le domaine universitaire mais nous partons cette fois dans l’Iowa aux États-Unis. Un réalisateur voulait utiliser des vidéos tournées par l’université de cet État pour un documentaire sur les inondations de 2008. Sauf que les pontes de l’université veulent lui interdire au nom du droit d’auteur. Il y a pourtant un principe aux USA selon lequel les documents produits par les agents publics passent directement dans le domaine public pour favoriser la transparence et l’accès à l’information. L’affaire devrait à présent finir en justice et on espère que ce réalisateur arrivera à sortir de ces eaux troubles.

Océan
CC Joi Ito

Chantage. Le robocopyright de YouTube revient régulièrement dans cette chronique mais pour la première fois, on le retrouve lié à une affaire de chantage assez étrange. Les « SR Bros » sont deux vidéastes américains qui postent sur leur chaîne des parodies de chansons. Or fin octobre, ils ont eu la mauvaise surprise de recevoir plusieurs « strikes » infligés par la plateforme pour violation de droits d’auteur. Un mail a suivi, envoyé par un mystérieux inconnu, qui leur demandait de payer 1 000 dollars s’ils ne voulaient pas que leur chaîne soit supprimée. Les deux vidéastes ont essayé de porter réclamation devant YouTube, mais sans parvenir à obtenir une réponse. Moralité : de petits malins ont réussi à monter une arnaque potentiellement juteuse et ce sont encore une fois des créateurs qui risquent de trinquer…

CC 401(K) 2012
CC 401(K) 2012

Trademark Madness

Trumperie. Donald Trump est encore une fois au centre d’une affaire de droit des marques. À l’issue du troisième débat de l’élection présidentielle, une rumeur a commencé à courir sur Facebook selon laquelle le candidat aurait eu l’intention de lancer une chaîne de télévision après le scrutin s’il échouait. Un hashtag #TrumpTV a commencé à circuler, ce qui a donné l’idée à un médecin vivant à Manhattan d’aller déposer la marque « TrumpTV ». Ses intentions sont visiblement plus de gêner Donald Trump que d’essayer de faire de l’argent sur son dos mais il y a quelque chose d’assez pathétique à voir des gens faire ainsi la course pour s’approprier quelques mots.

Trump
CC Gage Skidmore

Cheese…burger. Un petit cas de Trademark Madness culinaire avec deux enseignes de cheeseburgers qui s’affrontent sévèrement. Bon, c’est surtout l’une qui veut affronter l’autre. La chaîne Tasty Burger a décidé d’attaquer la chaîne Chipotle pour avoir utilisé un logo qui risquerait de créer une confusion chez les consommateurs. Le logo de la première est celle de Tasty Burger, avec une police particulière sur fond rouge. Le logo de la seconde est la marque Tasty Made avec une autre police sur fond rouge. Or, les deux logos peuvent difficilement être confondus. Par ailleurs, si on pousse la discussion un peu plus loin, c’est tout de même curieux de prétendre avoir des droits sur le mot « tasty ». Encore une affaire qui laisse un goût amer.

Burger
CC Splitshire

Un petit café ? Le droit des marques est parfois tellement délirant qu’on en arrive parfois à des situations dans lesquelles des individus peuvent rencontrer des soucis avec leur propre nom de famille. C’est le cas du célèbre informaticien John McAfee qui est attaqué par la société Intel. Cette dernière a récemment racheté l’entreprise fondée par John McAfee et possède les droits des marques liées à l’entreprise spécialisée dans la sécurité informatique. De son côté, McAfee a développé un partenariat avec la société MGT qui souhaite se renommer John McAfee Global Technologies. Intel reconnaît que McAfee peut tout à fait utiliser son nom dans la vie de tous les jours et ça, c’est quand même sympa ! En revanche, McAfee ne peut être utilisé comme marque pour des projets de sécurité informatique. C’est quand même bête parce que c’est un peu la spécialité de McAfee…

John McAfee.
John McAfee.

Patent Madness

Popstar. Ce n’est pas évident d’être une star. Il faut gérer sa célébrité, sa relation avec ses fans et aussi les trolls ! C’est ce qui est arrivé à Britney Spears et Justin Timberlake, qui ont été attaqués par un troll qui prétend détenir un brevet sur un dispositif employé pendant leurs concerts. Il s’agit grosso modo d’un affichage vidéo sur des écrans incurvés. Le plaignant n’en est d’ailleurs pas à son coup d’essai puisqu’il avait déjà attaqué les Pussycats Dolls ainsi que l’équipe de basket des Lakers de Los Angeles. L’affaire a traîné mais il s’avère que le troll a été renvoyé dans les cordes. Cela étant, les avocats des deux chanteurs réclament tout de même plus de 750 000 dollars en frais d’avocats.

justin-timberlake
CC Brennan Schnell

Copyright Wisdom

Petit écran. Un peu de sagesse pour terminer cette semaine de dérives avec la récente décision de l’avocat général de la Cour de justice de l’Union européenne qui a apporté ses conclusions sur une affaire délicate. Une société autrichienne de gestion collective des droits d’auteur s’était insurgée que les hôtels ne payent pas de redevance pour avoir le droit de diffuser des émissions de TV dans les chambres des clients. En effet, l’organisme considère qu’il s’agit d’une diffusion publique assujettie à une taxe d’entrée. L’avocat s’est attaché à démontrer que les clients des hôtels ne payaient pas pour avoir le droit de regarder des émissions mais bien pour un hébergement. La TV est un service accessoire et ne peut entrer dans le champ de la diffusion publique. Et pourquoi pas payer le Wi-Fi dans les hôtels ;-) ! ?

hotel-immeuble-building-batiment
CC Justin Hamilton

Le Copyright Madness vous est offert par :

Lionel Maurel

Thomas Fourmeux

Merci à tous ceux qui nous aident à réaliser cette chronique, publiée sous licence Creative Commons Zéro, notamment en nous signalant des cas de dérives sur Twitter avec le hashtag #CopyrightMadness !

Partager sur les réseaux sociaux

Articles liés