Philippe Poutou, le candidat du Nouveau Parti Anticapitaliste (NPA) fondé par Olivier Besancenot, a répondu aux questions de l'association SOUN, qui édite le site Désert Culturel, sur la politique culturelle qu'il appliquerait aux échanges d'oeuvres sur (... suite)
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Comme chaque année, une fois la durée de protection des droits d'auteur expirée (70 ans post-mortem), de nouvelles œuvres rejoignent le domaine public. C'est ainsi qu'au 1er janvier 2012, les romans de Maurice Leblanc, l'auteur de la célèbre (... suite)
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On le sait, la durée de protection des droits d'auteur ne fait que s'allonger depuis deux siècles. Pour l'illustrer, Numerama avait d'ailleurs réalisé au début du mois un schéma de la durée moyenne des droits d'auteur en France, (... suite)
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Chaque année, au 1er janvier, le domaine public accueille de nouvelles œuvres. En 2012, les romans de Maurice Leblanc, le créateur du célèbre gentleman cambrioleur Arsène Lupin, les tableaux de Robert Delaunay et les essais du philosophe Henri Bergson sont (... suite)
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Notre article de ce lundi matin, sur l'apport au domaine public de nouvelles oeuvres issues d'auteurs décédés en 1941, nous a donné l'envie de décrire dans un schéma l'évolution de la durée de protection des oeuvres à (... suite)
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Chaque année, au 1er janvier, de nouvelles oeuvres entrent dans le domaine public. Ou plutôt elles y retournent, car comme l'expliquions récemment, la construction théorique du droit d'auteur se fonde sur l'idée que les oeuvres appartiennent d'abord (... suite)
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En l'état actuel de la législation française, lorsqu'un auteur décède les droits d'auteur persistent au bénéfice de ses ayants droit pendant l'année civile en cours au moment du décès, et pendant les 70 (... suite)
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Il existe un principe en droit français de la propriété intellectuelle, qui est d'intérêt public. Contrairement au droit d'inspiration britannique (ce qui peut donner lieu à une exploitation politique redoutable), les actes officiels et les (... suite)
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C'est le nouveau slogan de l'UMP, pour la campagne 2012 : "le parti des droits et des devoirs". L'occasion pour nous de rappeler que s'il faut effectivement un équilibre entre droits et obligations, il serait temps d'ouvrir un grand débat sur le droit (... suite)
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C'est un signal fort qu'envoie l'université de Yale au domaine public. La célèbre université américaine a annoncé lundi la levée de toutes les restrictions d'usage en vigueur sur un catalogue riche de 250 000 images numérisées. Dans (... suite)
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Il ne faut jamais sous-estimer la capacité d'adaptation des internautes qui défendent le libre partage des oeuvres, qui plus est lorsqu'il s'agit d'oeuvres du domaine public. Ce matin, nous racontions grâce à nos amis d'Ecrans comment Google Art Project avait (... suite)
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C'est un pas conséquent qu'a effectué la bibliothèque nationale du Royaume-Uni. Avec le concours de la fondation Creative Commons, qui œuvre depuis 2001 à promouvoir les licences libres dans le monde entier, la British Library a libéré pas moins de (... suite)
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Depuis bientôt huit ans, la fondation Creative Commons s'emploie à promouvoir ses licences à travers le monde. Considérant que le droit d'auteur et la propriété intellectuelle ne doivent pas être des freins à la propagation des oeuvres de (... suite)
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Les temps sont durs pour les majors de l'industrie du disque sur le front du lobbying européen. Autrefois, il suffisait d'organiser quelques dîners mondains, de lancer quelques invitations flatteuses en compagnie de stars du show-business, et l'on parvenait sans grand mal à (... suite)
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Lorsque le Statute of Ann a créé en 1710 pour la première fois un privilège en faveur des auteurs, la loi britannique prévoyait une durée d'exploitation exclusive de 14 ans au bénéfice de l'auteur, renouvelable une fois. Depuis, les (... suite)
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En théorie, les oeuvres musicales passent dans le domaine public 70 ans après la mort de leur auteur. En pratique, les choses sont bien différentes. Même si Mozart est mort en 1791, et donc même si ses oeuvres devraient être librement utilisables par quiconque (... suite)
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