Les pistes pour sortir de la crise

En fait, il existe différentes pistes pour améliorer la situation.

La première, je l'ai déjà largement évoquée dans mon premier article :

Concurrencer les systèmes pirates

Les fournisseurs de contenus doivent entrer en concurrence avec les systèmes permettant les téléchargements illégaux.

Cependant, pour être compétitifs aux yeux des internautes, ils doivent proposer un système infiniment plus séduisant que les premiers systèmes existants comme iTunes. Les intermédiaires doivent assimiler les règles et la culture d'Internet. Moyennant un prix raisonnable pour les utilisateurs, ils doivent offrir,

la possibilité de télécharger massivement des
œuvres. Pour cela, le principe de l'abonnement (accès illimité) ou éventuellement du forfait (donnant accès à un nombre limité, mais malgré tout assez élevé de téléchargements) est tout à fait envisageable.

des services à valeur ajoutée, que les services P2P basiques seraient incapables de fournir, et qui rendraient donc cette offre plus attractive que le piratage auprès des internautes bien qu'elle soit payante (à condition bien entendu que le prix demandé soit raisonnable par rapport à ce que sont prêts à accepter les internautes). Parmi ces services à valeur ajoutée, on peut imaginer, par exemple réductions sur les places de concerts et éditions collector de CD, possibilité de re-télécharger simplement (et gratuitement) l'ensemble des
œuvres déjà téléchargées en cas de pertes de données, page d'accueil personnalisée qui informe l'internaute des nouveautés en fonction de ses goûts, moteur de recherche évolué...

Un tel système aurait pour avantage de créer une rupture minimale par rapport au système actuel. Les intermédiaires pourraient garder le contrôle des contenus téléchargés via ce système légal. L'internaute, certes devrait payer pour avoir ce qu'il a aujourd'hui gratuitement, mais il y gagnerait en confort d'utilisation et en service.

Il y a tout de même quelques limites non négligeables à ce système :

rien ne garantie que les intermédiaires ne soient capables de construire cette offre de manière suffisamment attractive pour que les adeptes du piratage changent leurs habitudes.

ce système ne respecte pas le " droit au partage " précédemment évoqué puisque les intermédiaires gardent le contrôle sur les téléchargements (via un système qui ne peut d'ailleurs être que plus coûteux que les systèmes P2P actuels).

Enfin, ce système, et c'est aussi un de ses avantages, ne pourrait être mis en place qu'à la seule initiative des intermédiaires actuels. Or, quand on voit la réduction de leur activité (de leur importance) que " l'Internetisation " de la création représente, on peut comprendre qu'ils soient plus que frileux à mettre en place un tel système. Il est évident que les intermédiaires actuels préfèrent vendre des CD que mettre en place un système où ils ont beaucoup moins à gagner. Ce qu'il n'ont pas compris, c'est que le public ne leur laisse plus le choix : s'adapter (ce qui signifie aussi se restructurer et dégraisser') ou disparaître (pour être remplacés ensuite par une nouvelle génération d'intermédiaires, en phase avec le monde d'aujourd'hui).

Dans le cas où les intermédiaires actuels ne trouvent pas le courage d'engager cette mutation, il y a peut être un moyen de leur donner une dernière chance, en leur forçant la main'. De plus, ce coup de pouce pourrait passer par un système particulièrement séduisant pour l'utilisateur :

La légalisation du partage d'
œuvre copyrightées.

Il s'agirait de légaliser l'échange d'
œuvres copyrightées (quel qu'en soit le moyen... Internet en tête), moyennant bien entendu une rétribution destinée à compenser pour les artistes et leurs intermédiaires les pertes engendrées par cette nouvelle pratique.

Cette idée, au début fortement critiquée a depuis fait son chemin. Plusieurs avant-projets particulièrement réfléchis ont déjà vu le jour, tel que la Licence de Diffusion Culturelle (LDC) de Guillaume Champeau [5] ou celui de l'EFF [6]. La mise en place d'un tel système pose de nombreux problèmes, très bien détaillés dans le projet de LDC, qui ne demande qu'à mûrir.

Je ne détaillerai pas ici ces projets, cependant, il me parait important de revenir sur quelques aspects du projet LDC qui mérite précisions ou critiques :

Il faut distinguer deux caractéristiques possibles de cette rétribution : le caractère obligatoire et le caractère systématique. Bien évidement, le paiement de cette rétribution doit être obligatoire pour toute personne voulant accéder aux réseaux de partage (que ce soit pour fournir du contenu et/ou en capter). Cependant, elle ne doit pas nécessairement être systématique.

En effet, il me parait fondamental que cette rétribution soit prélevée au plus près de l'utilisation des réseaux d'échange. Cela signifie que seul un système faisant payer les utilisateurs réels de ces systèmes est acceptable.

Une redevance payée par tous, par exemple sur l'achat de supports, sur l'accès Internet ou même seulement sur le trafic montant serait inacceptable car elle pénaliserait gravement des utilisateurs qui n'ont rien à voir avec ces réseaux d'échange et serait perçue comme une taxe supplémentaire dans notre pays dont l'un des plus grand maux est justement la surcharge de prélèvements obligatoires. [5] et [8]

Or ; il n'existe pas aujourd'hui de moyen fiable pour contrôler précisément (et en respectant les libertés individuelles) l'usage que l'internaute fait de sa connexion et même de ses outils numériques au sens large (le numérique, ce n'est pas que Internet). L'existence d'un tel moyen permettrait de rendre le prélèvement de cette rétribution systématique (ou automatique, si vous préférez). Mais à défaut, un système basé sur une déclaration volontaire et un système répressif dissuasif (qui cette fois serait justifié) n'est-il pas le plus acceptable (à l'image de notre déclaration de revenus) ?

Autre détail, qui peut paraître évident mais qu'il est tout de même bon de préciser : le droit de partage inclut un droit de mettre les oeuvres en notre possession à disposition d'autres personnes. Pour que le système fonctionne, il est évident que ce droit de mise a disposition ne peut s'exercer que vis-à-vis de tiers ayant eux même acquis ce droit en ayant payé la rétribution.

Dans le cas ou cette rétribution se fasse sous forme d'abonnement, ce qui est le plus probable, il serait bon de se poser la question du devenir des droits de l'utilisateur lorsqu'il décide de mettre fin à cet abonnement. La fin de l'abonnement signifie évidement la fin du droit à partager (donner et/ou recevoir), mais devrait très certainement s'accompagner d'une conservation du droit d'usage (à titre privé et non onéreux) pour les
œuvres acquises lorsque l'utilisateur payait son droit de partage.

Enfin, la part de la rétribution revenant aux intermédiaires doit évidement être évaluée avec soin (tout comme le montant global et unitaire de cette rétribution).

La LDC évoque 25% pour les intermédiaires: C'est un chiffre qui parait raisonnable compte tenu du rôle réduit de ces derniers dans un système basé sur L'Internet et l'échange direct entre internautes. Si l'on se réfère à ma tentative de bilan économique, qui vaut ce qu'elle vaut, on arrive à 28.33%, ce qui est du même ordre de grandeur.

Cependant, il faut bien comprendre que pour pouvoir se contenter d'une part aussi faible par rapport à ce qu'ils gagnent aujourd'hui, les intermédiaires vont évidement devoir se restructurer, au même titre que pour la première solution évoquée. L'avantage de cette solution est qu'elle leur force un peu la main.

Mais le plus important, c'est que cette solution respecte le droit au partage revendiqué plus ou moins explicitement par les Internautes. Ce serait un progrès considérable !

La dernière solution, la plus osée et ambitieuse, remet profondément en question le fonctionnement actuel du monde artistique :

Remplacer le Copyright par le Copyleft.

Une poignée de créateurs préfèrent aujourd'hui placer leurs
œuvres sous Copyleft plutôt que copyright. C'est un pari osé, mais qui peut s'avérer gagnant.

Le copyleft consiste, sur seule décision du créateur de l'
œuvre, à reconnaître (et accorder gratuitement) les deux droits fondamentaux de l'utilisateur mentionné au début de cet article : droit d'usage, mais également droit à la copie et diffusion, à condition que le but ne soit pas commercial (certaines licences de copyleft accorde néanmoins un droit d'usage commercial, ndlrc).

On pourrait penser de prime abord que ce principe viole fondamentalement les droits d'auteurs.

Or, ce type de réflexion, courant, " montre à quel point la culture dominante (fondée sur le principe de la propriété) et l'industrie du divertissement ont égaré le public [...]. Seuls les fraudeurs et les parasites de toute sorte ont intérêt à faire croire que copyright et droit d'auteur sont la même chose - ou que droit d'auteur s'oppose à piratage. Mais la réalité est tout autre. [...]



Le concept du copyleft a été inventé dans les années 80 par le Mouvement pour les logiciels libres de Richard Stallman et qui est désormais appliqué dans de nombreux secteurs de la communication et de la créativité. [...]



Le copyleft (jeu de mots dense et intraduisible) est une philosophie qui se traduit par plusieurs types de licences commerciales, dont la première a été la GNU Public License (GPL) du logiciel libre. Elle est née précisément pour protéger ce dernier et empêcher quiconque [...] de s'emparer des résultats du travail des communautés libres d'utilisateurs et de programmeurs, et d'en faire sa propriété privée. Si le logiciel libre était simplement demeuré dans le domaine public, tôt ou tard, les vautours de l'industrie lui auraient mis le grappin dessus. La solution fut de retourner le copyright comme une crêpe afin qu'il cesse d'être un obstacle à la liberté de reproduction, pour en devenir la garantie suprême. " [9]



En d'autres termes, le copyleft consiste à placer une
œuvre sous copyright et profiter du pouvoir que cela confère pour dire que des tiers peuvent en faire ce qu'ils veulent : il est possible de la copier, la diffuser, la modifier, mais pas d'empêcher quelqu'un d'autre de le faire, autrement dit, il est impossible de s'approprier cette oeuvre et empêcher sa libre circulation, ou de mettre à son tour un copyright parce qu'il y en a déjà un.

Dans le cas des
œuvres artistiques (musique, films, ou même littérature), il est important de noter que le copyleft accorde un droit d'usage à but non commercial. Toute personne désirant réaliser un usage commercial d'une
œuvre copyleftée (donc gagner de l'argent grâce au travail du créateur) retombera dans un système classique ou il devra verser des droits au créateur. En effet, il parait juste que les auteurs puissent vivre de leur travail, et d'autant plus si ce travail permet de générer de la valeur économique.

Cependant, le copyleft, s'il devenait massivement appliqué par les auteurs, risquerait de réduire considérablement leurs revenus, toute une partie de l'usage de leur travail devenant gratuit.

Les auteurs travaillant aujourd'hui sous copyleft prétendent en général s'y retrouver économiquement : le copyleft permet une diffusion massive de leur travail, et donc une formidable promotion gratuite. Cet effet publicité' se ressent sur les distributions commerciales de leurs
œuvres et assurent ainsi leur viabilité économique. Mais ce principe peut-il fonctionner sur tous les types d'
œuvres (le copyleft concerne aujourd'hui essentiellement les livres) et est-il toujours viable s'il est appliqué à grande échelle ? C'est probable, mais cela nécessiterait un changement de mentalité de la part de tout le monde. Un usage massif du copyleft ne serait possible qu'accompagné de mesures complémentaires, destinées à compenser le manque à gagner qui ne manquerait pas de se produire, tout au moins pour certains. Les artistes devraient apprendre à gagner de l'argent autrement que via la diffusion de leurs
œuvres (les musiciens devraient peut-être faire beaucoup plus de concerts, par exemple, ou valoriser plus les produits dérivés). Il serait également appréciable de revaloriser le mécénat. On pourrait par exemple imaginer la mise en place d'un système permettant de rétribuer un auteur très facilement via Internet, de manière totalement volontaire et non plus obligatoire. Quel Fan conscient de la nécessité des artistes de vivre refuserait de verser une rétribution raisonnable au créateur dont il apprécie tant le travail ? Bref, c'est toute une économie à recréer, et ce ne pourra pas se faire en un jour.