Wanadoo Pays-Bas avaient été les premiers à utiliser publiquement PeerCache, la technologie mise au point par le créateur de Kazaa pour économiser la bande passante en trafic international. Aujourd'hui la cellule néerlandaise du fournisseur d'accès annonce arrêter ses expériences par peur de leur responsabilité légale. Mais une nouvelle loi pourrait leur permettre de continuer sans crainte.

Lors de la mise en place de PeerCache sur ses serveurs néerlandais, Wanadoo avait bien précisé que ça ne visait pas à aider la violation des droits d’auteur. Même si le stockage de 800Go de données échangées aidait les abonnés à télécharger plus vite sur Kazaa, le but officiel et sans doute officieux était d’économiser de l’argent sur le coût des transmissions internationales. Les fournisseurs d’accès payent en effet plus cher si l’on télécharge chez un japonais plutôt que chez un compatriote.

Ils auraient économisé 25 % du trafic international en mettant en cache les fichiers les plus demandés sur le réseau FastTrack. Mais finies les économies puisque la soif de victoires juridiques de l’industrie du divertissement semble effrayer Wanadoo.

L’EUCD au secours de Kazaa ?

Paradoxalement, la directive européenne EUCD dont le but est de lutter contre le piratage pourrait bien venir en aide à Joltid pour vendre facilement sa solution PeerCache aux fournisseurs d’accès. En effet l’article 5.1 de la directive demande aux Etats d’introduire dans leur legislation une nouvelle exception au droit de reproduction, en autorisant les « actes de reproduction provisoires qui sont transitoires ou accessoires (…) dont l’unique finalité est de permettre une transmission dans un réseau entre tiers par un intermédiaire« .

En clair, le fait de mettre en cache du contenu protégé ou non n’aura plus aucune conséquence légale pour les fournisseurs d’accès. Aujourd’hui cinq pays ont transposé la directive : L’Allemagne, l’Autriche, la Grèce, le Danemark et l’Italie. Les autres dont la France sont dans l’illégalité puisqu’ils auraient du transposer le texte européen depuis le 22 décembre 2002.

Joltid a annoncé que trois des plus gros fournisseurs d’accès européens utilisaient PeerCache, et 20 fournisseurs seraient en train d’étudier le procédé. Tous souhaitent garder l’anonymat, certainement jusqu’à la transposition de la directive dans leur droit interne.

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