Enhardie par les récents succès obtenus en justice, la RIAA vient de lancer une véritable déclaration de guerre contre tous ceux qui échangent illégalement de la musique sur les réseaux P2P en brandissant la menace d’une pluie de procès. Sont uniquement visés : les utilisateurs.

Le président de l’association, Cary Sherman, déclare : « dès que nous commencerons la collecte des preuves, n’importe quel utilisateur qui continue à offrir illégalement de la musique à des millions d’autres s’exposera au risque bien réel d’une action en justice qui coûtera des milliers de dollars aux contrevenants« .

La RIAA compte relever les fichiers qui circulent sur le P2P, identifier les FAI (fournisseurs d’accès à Internet) et assigner ces derniers afin qu’ils révèlent les identités des particuliers. Elle pense pouvoir engager les premières poursuites dès le mois d’août, en visant en premier les plus gros utilisateurs tout en promettant que personne ne sera à l’abri, dès lors qu’on échange des fichiers non libres de droits .

Cette déclaration de guerre juridique résulte largement et très logiquement de deux jugements consécutifs. Le premier déclare que les sociétés éditrices de programmes P2P ne peuvent être responsables de l’utilisation qui en est faite, les mettant ainsi de facto à l’abri de poursuites judiciaires. Le deuxième par contre ordonnait récemment à un FAI, Verizon en l’occurence, de transmettre à la RIAA les identités d’abonnés suspectés de partager de grandes quantités de fichiers illégaux (jugement qui ne vaut bien sûr que sur le sol américain). Pour la RIAA, la conclusion était donc simple : puisqu’elle ne peut s’en prendre aux réseaux P2P, elle s’attaquera désormais à ses utilisateurs.

Le combat du Goliath de l’industrie musicale contre des millions de David utilisateurs de P2P semble donc bel et bien engagé. L’été sera chaud, paraît-il…

Nouveauté : Découvrez

La meilleure expérience de Numerama, sans publicité,
+ riche, + zen, + exclusive.

Découvrez Numerama+

Abonnez-vous gratuitement à Artificielles, notre newsletter sur l’IA, conçue par des IA, vérifiée par Numerama !